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  1. Résultat n°1

    Avenue de la Division-Leclerc, rue Alfred-de-Musset, rue George-Sand, rue Lamartine et rue Stendhal. - Ensemble dit des Fonds-d'Eaubonne, construction de 426 logements sociaux : permis de construire.

    Date

    1957-1960

    Cote

    43W/24/6

    • Contexte : 43W
    • Avenue de la Division-Leclerc, rue Alfred-de-Musset,...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Logement sis 11 rue Stendhal, résiliation du contrat de location avec l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) : décision 1995-134 (folio 27).

    Date

    26 octobre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Logement sis 11 rue Stendhal,...
  3. Résultat n°3

    Cité des Fonds d'Eaubonne, réfection des façades et isolation thermique par l'extérieur : permis de construire PC 83B0480.

    Date

    1983-1984

    Cote

    129W/36/2

    • Contexte : 129W
    • Cité des Fonds d'Eaubonne, réfection des façades et...