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[34] rue Toffier-Decaux, construction d'une maison d'un rez-de-chaussée : permis de construire.

Construction d´égouts rues Montgolfier, Toffier-Decaux, Marie-Louise, Nouvelle, Beaurepaire, Arago, de la Mairie, Magenta, Sainte-Marguerite, Sept-Arpents et des Grilles : affiche.

54 rue Cartier-Bresson et rue Toffier-Decaux : permis de construire.

14 rue Toffier-Decaux, transformation et surélévation de deux étages : permis de construire.

6 rue Toffier-Decaux, construction d'un pavillon d'habitation : permis de construire.

19 rue Toffier-Decaux, construction d'une maison : permis de construire.

33 rue Toffier-Decaux, prolongement du bâtiment et exhaussement de deux étages : permis de construire.

33 rue Toffier-Decaux, construction d'une maison de deux étages sur cour : permis de construire.

[35]-37 rue Toffier-Decaux, surélévation de deux étages d'une maison : permis de construire.

12 rue Toffier-Decaux, construction d'un bâtiment à usage d'écurie et de buanderie : permis de construire.

41 rue Toffier-Decaux, construction d'un pavillon d'habitation : permis de construire.

7 rue Toffier-Decaux, construction d'un pavillon : permis de construire.

12 rue Jacques-Cottin et 13 rue Toffier-Decaux : permis de construire.

40 rue Toffier-Decaux, construction d'un pavillon d'habitation : permis de construire.

10 rue Toffier-Decaux, surélévation du pavillon : permis de construire.

24 rue Toffier-Decaux, construction d'un bâtiment d'un rez-de-chaussée pour habitation : permis de construire.

15 rue Toffier-Decaux, surélévation d'un pavillon : permis de construire.

18 rue Toffier-Decaux, construction d'un garage : permis de construire.

12 rue Jacques-Cottin et 13 rue Toffier-Decaux : permis de construire.

24 rue Toffier-Decaux, surélévation d'un étage : permis de construire.

16 rue Toffier-Decaux : permis de construire.

Terrain sis à proximité du centre de vacances de Saint-Martin-d'Ecublei, dossier d'échange entre la Ville et des particuliers : délibération, notes, acte d'échange, correspondance (1947-2003). Immeuble vacant et sans maître sis 43 rue Toffier-Decaux, projet d'incorporation dans le domaine communal : acte de décès, correspondance (2004-2012). Terrain nu sis 18-20 rue Vaucanson, projet d'action de régulation foncière : déclaration d'intention d'aliéner, notes, correspondance (2011). Immeuble sis 46-48 rue Victor Hugo, dossier d'acquisition à la SCI 46-48 Victor-Hugo des lots 1873-1874 n° 96-191 : avis de France domaine, délibérations, promesse de vente, correspondance (1994-1995). Immeuble sis 59 rue Victor-Hugo, dossier d'acquisition à des particuliers n° 08-364 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (2006-2009).

43 rue Toffier-Decaux : permis de construire.

24 rue Toffier-Decaux : permis de construire.

7 rue Toffier-Decaux : permis de construire.

29 rue Toffier-Decaux : permis de construire.

7 rue Toffier-Decaux : permis de construire.

12 rue Toffier-Decaux : permis de construire.

7 rue Toffier-Decaux : permis de construire.

48 rue Toffier-Decaux : permis de construire.

30 rue Toffier-Decaux : permis de construire.

45 rue Toffier-Decaux, démolition d'un pavillon et d'une remise : permis de démolir PD 77B0095.

27 rue Toffier-Decaux, aménagement d'une salle de restaurant sans autorisation : correspondance, rapport.

33 rue Toffier-Decaux, construction d'une annexe et modification de façade sans autorisation : correspondance, procès-verbal.

13 rue Toffier-Decaux : permis de construire PC 87B2360.

28 rue Toffier-Decaux : permis de construire PC 90B2842.

31 rue Toffier-Decaux : permis de construire PC 90B2799.

5-7 rue Toffier-Decaux : déclaration de travaux DT 91B2967.

13 rue Toffier-Decaux : permis de construire PC 91B2984.

Rues Toffier-Decaux, Jacques-Cottin et voies avoisinantes : photographies.

16-18 rue Toffier-Decaux : certificat d'urbanisme CU 93B3190.

Registre des délibérations. - Zone industrielle Cartier-Bresson, institution du droit de préemption urbain « exercice renforcé » (folio 63).

5-9 rue Toffier-Decaux : permis de démolir PD 93B3171.

5-9 rue Toffier-Decaux : permis de construire PC 93B3172.

28 rue Toffier-Decaux : permis de construire PC 94B0029.

13 rue Toffier-Decaux : permis de construire PC 98B0009.

42 rue Toffier-Decaux : déclaration de travaux DT 98B0029.

20 rue Toffier-Decaux : déclaration de travaux DT 00B0066.

20 rue Toffier-Decaux, édification d'une clôture : déclaration de travaux DT 01B0084.

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[34] rue Toffier-Decaux, construction d'une maison d'un rez-de-chaussée : permis de construire.

1 janvier 1905

Construction d´égouts rues Montgolfier, Toffier-Decaux, Marie-Louise, Nouvelle, Beaurepaire, Arago, de la Mairie, Magenta, Sainte-Marguerite, Sept-Arpents et des Grilles : affiche.

28 décembre 1907

54 rue Cartier-Bresson et rue Toffier-Decaux : permis de construire.

1 janvier 1908

14 rue Toffier-Decaux, transformation et surélévation de deux étages : permis de construire.

1 janvier 1909

6 rue Toffier-Decaux, construction d'un pavillon d'habitation : permis de construire.

1 janvier 1912

19 rue Toffier-Decaux, construction d'une maison : permis de construire.

1 janvier 1912

33 rue Toffier-Decaux, prolongement du bâtiment et exhaussement de deux étages : permis de construire.

1 janvier 1913

33 rue Toffier-Decaux, construction d'une maison de deux étages sur cour : permis de construire.

1 janvier 1914

[35]-37 rue Toffier-Decaux, surélévation de deux étages d'une maison : permis de construire.

1 janvier 1914

12 rue Toffier-Decaux, construction d'un bâtiment à usage d'écurie et de buanderie : permis de construire.

1 janvier 1922

41 rue Toffier-Decaux, construction d'un pavillon d'habitation : permis de construire.

1 janvier 1922

7 rue Toffier-Decaux, construction d'un pavillon : permis de construire.

1 janvier 1923

12 rue Jacques-Cottin et 13 rue Toffier-Decaux : permis de construire.

1 janvier 1925

40 rue Toffier-Decaux, construction d'un pavillon d'habitation : permis de construire.

1 janvier 1926

10 rue Toffier-Decaux, surélévation du pavillon : permis de construire.

1 janvier 1928

24 rue Toffier-Decaux, construction d'un bâtiment d'un rez-de-chaussée pour habitation : permis de construire.

1 janvier 1930

15 rue Toffier-Decaux, surélévation d'un pavillon : permis de construire.

1 janvier 1931

18 rue Toffier-Decaux, construction d'un garage : permis de construire.

1 janvier 1931

12 rue Jacques-Cottin et 13 rue Toffier-Decaux : permis de construire.

1 janvier 1933

24 rue Toffier-Decaux, surélévation d'un étage : permis de construire.

1 janvier 1939

16 rue Toffier-Decaux : permis de construire.

1 janvier 1946

Terrain sis à proximité du centre de vacances de Saint-Martin-d'Ecublei, dossier d'échange entre la Ville et des particuliers : délibération, notes, acte d'échange, correspondance (1947-2003). Immeuble vacant et sans maître sis 43 rue Toffier-Decaux, projet d'incorporation dans le domaine communal : acte de décès, correspondance (2004-2012). Terrain nu sis 18-20 rue Vaucanson, projet d'action de régulation foncière : déclaration d'intention d'aliéner, notes, correspondance (2011). Immeuble sis 46-48 rue Victor Hugo, dossier d'acquisition à la SCI 46-48 Victor-Hugo des lots 1873-1874 n° 96-191 : avis de France domaine, délibérations, promesse de vente, correspondance (1994-1995). Immeuble sis 59 rue Victor-Hugo, dossier d'acquisition à des particuliers n° 08-364 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (2006-2009).

1 janvier 1947

43 rue Toffier-Decaux : permis de construire.

1 janvier 1948

24 rue Toffier-Decaux : permis de construire.

1 janvier 1949

7 rue Toffier-Decaux : permis de construire.

1 janvier 1960

29 rue Toffier-Decaux : permis de construire.

1 janvier 1961

7 rue Toffier-Decaux : permis de construire.

1 janvier 1962

12 rue Toffier-Decaux : permis de construire.

1 janvier 1967

7 rue Toffier-Decaux : permis de construire.

1 janvier 1968

48 rue Toffier-Decaux : permis de construire.

1 janvier 1972

30 rue Toffier-Decaux : permis de construire.

1 janvier 1973

45 rue Toffier-Decaux, démolition d'un pavillon et d'une remise : permis de démolir PD 77B0095.

1 janvier 1977

27 rue Toffier-Decaux, aménagement d'une salle de restaurant sans autorisation : correspondance, rapport.

1 janvier 1983

33 rue Toffier-Decaux, construction d'une annexe et modification de façade sans autorisation : correspondance, procès-verbal.

1 janvier 1984

13 rue Toffier-Decaux : permis de construire PC 87B2360.

1 janvier 1988

28 rue Toffier-Decaux : permis de construire PC 90B2842.

1 janvier 1990

31 rue Toffier-Decaux : permis de construire PC 90B2799.

1 janvier 1990

5-7 rue Toffier-Decaux : déclaration de travaux DT 91B2967.

1 janvier 1991

13 rue Toffier-Decaux : permis de construire PC 91B2984.

1 janvier 1991

Rues Toffier-Decaux, Jacques-Cottin et voies avoisinantes : photographies.

1 janvier 1991

16-18 rue Toffier-Decaux : certificat d'urbanisme CU 93B3190.

1 janvier 1992

Registre des délibérations. - Zone industrielle Cartier-Bresson, institution du droit de préemption urbain « exercice renforcé » (folio 63).

16 octobre 1992

5-9 rue Toffier-Decaux : permis de démolir PD 93B3171.

1 janvier 1993

5-9 rue Toffier-Decaux : permis de construire PC 93B3172.

1 janvier 1993

28 rue Toffier-Decaux : permis de construire PC 94B0029.

1 janvier 1994

13 rue Toffier-Decaux : permis de construire PC 98B0009.

1 janvier 1998

42 rue Toffier-Decaux : déclaration de travaux DT 98B0029.

1 janvier 1998

20 rue Toffier-Decaux : déclaration de travaux DT 00B0066.

1 janvier 2000

20 rue Toffier-Decaux, édification d'une clôture : déclaration de travaux DT 01B0084.

1 janvier 2001

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