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  1. Résultat n°1

    21 rue Toffier-Decaux : permis de construire PC 10B0030/1.

    Date

    18/06/2012-13/09/2012

    Cote

    668W/34/5

    • Contexte : 668W
    • 21 rue Toffier-Decaux : permis de construire PC 10B0030/1.
  2. Résultat n°2

    32 rue Toffier-Decaux, rénovation d'une partie de bâtiment et ravalement du pignon arrière : déclaration de travaux DT 02B0033.

    Date

    2002

    Cote

    429W/45/5

    • Contexte : 429W
    • 32 rue Toffier-Decaux, rénovation d'une partie de bâtiment...
  3. Résultat n°3
    54 rue Cartier-Bresson et rue Toffier-Decaux : permis de construire.

    3 lots 3 medias

    54 rue Cartier-Bresson et rue Toffier-Decaux : permis de construire.

    Date

    1908

    Cote

    21W/5/16, 4Fi/800/1, 4Fi/800/2, 4Fi/800/3

    • Contexte : 21W
    • 54 rue Cartier-Bresson et rue Toffier-Decaux : permis...
  4. Résultat n°4

    5-9 rue Toffier-Decaux : permis de démolir PD 93B3171.

    Date

    1993-1994

    Cote

    271W/46/4

    • Contexte : 271W
    • 5-9 rue Toffier-Decaux : permis de démolir PD 93B3171.
  5. Résultat n°5
    14 rue Toffier-Decaux, transformation et surélévation de deux étages : permis de construire.

    3 lots 3 medias

    14 rue Toffier-Decaux, transformation et surélévation de deux étages : permis de construire.

    Date

    [1909]

    Cote

    21W/31/40, 4Fi/1967/1, 4Fi/1967/2, 4Fi/1967/3

    • Contexte : 21W
    • 14 rue Toffier-Decaux, transformation et surélévation...
  6. Résultat n°6

    12 rue Toffier-Decaux : déclaration préalable de travaux DP 13B0071.

    Date

    08/07/2013-24/10/2013

    Cote

    652W/22/1

    • Contexte : 652W
    • 12 rue Toffier-Decaux : déclaration préalable de travaux...
  7. Résultat n°7
    24 rue Toffier-Decaux, surélévation d'un étage : permis de construire.

    1 media

    24 rue Toffier-Decaux, surélévation d'un étage : permis de construire.

    Date

    1939

    Cote

    21W/31/45, 4Fi/1962/2

    • Contexte : 21W
    • 24 rue Toffier-Decaux, surélévation d'un étage : permis...
  8. Résultat n°8
    12 rue Toffier-Decaux, construction d'un bâtiment à usage d'écurie et de buanderie : permis de construire.

    1 media

    12 rue Toffier-Decaux, construction d'un bâtiment à usage d'écurie et de buanderie : permis de construire.

    Date

    1922

    Cote

    21W/31/39, 4Fi/1958

    • Contexte : 21W
    • 12 rue Toffier-Decaux, construction d'un bâtiment à...
  9. Résultat n°9

    16 rue Toffier-Decaux, création d'une porte sur la façade sur rue : déclaration de travaux DT 02B0024.

    Date

    2002

    Cote

    429W/45/3

    • Contexte : 429W
    • 16 rue Toffier-Decaux, création d'une porte sur la...
  10. Résultat n°10

    33 rue Toffier-Decaux, ravalement : déclaration de travaux DT 05B0059.

    Date

    2005

    Cote

    503W/26/13

    • Contexte : 503W
    • 33 rue Toffier-Decaux, ravalement : déclaration de...
  11. Résultat n°11

    29 rue Toffier-Decaux, surélévation d'un garage : permis de construire PC 19B0041.

    Date

    2019-2020

    Cote

    828W/32/4

    • Contexte : 828W
    • 29 rue Toffier-Decaux, surélévation d'un garage : permis...
  12. Résultat n°12

    16-18 rue Toffier-Decaux : certificat d'urbanisme CU 93B3190.

    Date

    1992-1994

    Cote

    503W/31/21

    • Contexte : 503W
    • 16-18 rue Toffier-Decaux : certificat d'urbanisme CU...
  13. Résultat n°13

    28 rue Toffier-Decaux, remplacement des fenêtres et création d'une ouverture : déclaration préalable DP 21B0009.

    Date

    2021

    Cote

    844W/28/4

    • Contexte : 844W
    • 28 rue Toffier-Decaux, remplacement des fenêtres et...
  14. Résultat n°14

    10 rue Toffier-Decaux : déclaration préalable de travaux DP 11B0030.

    Date

    22/03/2011-25/07/2011

    Cote

    609W/30/5

    • Contexte : 609W
    • 10 rue Toffier-Decaux : déclaration préalable de travaux...
  15. Résultat n°15
    40 rue Toffier-Decaux, construction d'un pavillon d'habitation : permis de construire.

    1 media

    40 rue Toffier-Decaux, construction d'un pavillon d'habitation : permis de construire.

    Date

    1926

    Cote

    21W/31/50, 4Fi/1965

    • Contexte : 21W
    • 40 rue Toffier-Decaux, construction d'un pavillon d'habitation...
  16. Résultat n°16

    33 rue Toffier-Decaux, ravalement de la façade sur rue : déclaration préalable DP 18B0006.

    Date

    2018

    Cote

    800W/35/14

    • Contexte : 800W
    • 33 rue Toffier-Decaux, ravalement de la façade sur...
  17. Résultat n°17

    22 rue Toffier-Decaux : déclaration préalable DP 17B0053.

    Date

    12/05/2017-19/09/2017

    Cote

    743W/29/1

    • Contexte : 743W
    • 22 rue Toffier-Decaux : déclaration préalable DP 17B0053.
  18. Résultat n°18

    39 rue Toffier-Decaux, construction d'une maison individuelle : permis de construire PC 11B0010.

    Date

    2011

    Cote

    800W/30/6

    • Contexte : 800W
    • 39 rue Toffier-Decaux, construction d'une maison individuelle...
  19. Résultat n°19

    13 rue Toffier-Decaux : permis de construire PC 98B0009.

    Date

    1998

    Cote

    323W/25/13

    • Contexte : 323W
    • 13 rue Toffier-Decaux : permis de construire PC 98B0009.
  20. Résultat n°20

    33 rue Toffier-Decaux, construction d'une annexe et modification de façade sans autorisation : correspondance, procès-verbal.

    Date

    1984-1985

    Cote

    129W/66/14

    • Contexte : 129W
    • 33 rue Toffier-Decaux, construction d'une annexe et...
  21. Résultat n°21

    12 rue Toffier-Decaux : permis de construire PC 11B0045.

    Date

    08/11/2011-29/11/2012

    Cote

    668W/34/4

    • Contexte : 668W
    • 12 rue Toffier-Decaux : permis de construire PC 11B0045.
  22. Résultat n°22

    16 rue Toffier-Decaux, ravalement de la façade sur rue, réfection de la toiture et pose d'une fenêtre de toit : déclaration de travaux DP 07B0014.

    Date

    27/12/2007-31/01/2008

    Cote

    521W/13/4

    • Contexte : 521W
    • 16 rue Toffier-Decaux, ravalement de la façade sur...
  23. Résultat n°23

    7 rue Toffier-Decaux : permis de construire.

    Date

    1968

    Cote

    43W/156/3

    • Contexte : 43W
    • 7 rue Toffier-Decaux : permis de construire.
  24. Résultat n°24

    7 rue Toffier-Decaux : permis de construire.

    Date

    1962

    Cote

    43W/156/2

    • Contexte : 43W
    • 7 rue Toffier-Decaux : permis de construire.
  25. Résultat n°25

    13 rue Toffier-Decaux et 19 rue Jacques-Cottin. - Travaux sur construction existante, création d'un logement supplémentaire et d'un portail piétons : permis de construire PC 17B0040/1.

    Date

    2017-2020

    Cote

    800W/30/5

    • Contexte : 800W
    • 13 rue Toffier-Decaux et 19 rue Jacques-Cottin. - Travaux...
  26. Résultat n°26

    45 rue Toffier-Decaux, démolition d'un pavillon et d'une remise : permis de démolir PD 77B0095.

    Date

    1977-1978

    Cote

    129W/66/15

    • Contexte : 129W
    • 45 rue Toffier-Decaux, démolition d'un pavillon et...
  27. Résultat n°27
    [34] rue Toffier-Decaux, construction d'une maison d'un rez-de-chaussée : permis de construire.

    1 media

    [34] rue Toffier-Decaux, construction d'une maison d'un rez-de-chaussée : permis de construire.

    Date

    [1905]

    Cote

    21W/31/48, 4Fi/1968/1

    • Contexte : 21W
    • [34] rue Toffier-Decaux, construction d'une maison...
  28. Résultat n°28

    8 rue Toffier-Decaux. - Réhabilitation, extension et surélévation : permis de construire PC 22B0016.

    Date

    2022

    Cote

    844W/38/2

    • Contexte : 844W
    • 8 rue Toffier-Decaux. - Réhabilitation, extension et...
  29. Résultat n°29
    15 rue Toffier-Decaux, surélévation d'un pavillon : permis de construire.

    2 lots 2 medias

    15 rue Toffier-Decaux, surélévation d'un pavillon : permis de construire.

    Date

    1931

    Cote

    21W/31/41, 4Fi/1959/1, 4Fi/1959/2

    • Contexte : 21W
    • 15 rue Toffier-Decaux, surélévation d'un pavillon :...
  30. Résultat n°30

    21 rue Toffier-Decaux : permis de construire PC 10B0030.

    Date

    21/07/2010-07/02/2011

    Cote

    668W/35/3

    • Contexte : 668W
    • 21 rue Toffier-Decaux : permis de construire PC 10B0030.
  31. Résultat n°31

    16 rue Toffier-Decaux : permis de construire.

    Date

    1946

    Cote

    43W/156/5

    • Contexte : 43W
    • 16 rue Toffier-Decaux : permis de construire.
  32. Résultat n°32

    21 rue Toffier-Decaux : permis de construire PC 09B0002.

    Date

    15/01/2009-07/05/2009

    Cote

    668W/35/1

    • Contexte : 668W
    • 21 rue Toffier-Decaux : permis de construire PC 09B0002.
  33. Résultat n°33

    17-21 rue Toffier-Decaux : déclaration préalable de travaux DP 13B0086.

    Date

    30/08/2013-22/04/2014

    Cote

    652W/22/3

    • Contexte : 652W
    • 17-21 rue Toffier-Decaux : déclaration préalable de...
  34. Résultat n°34

    Construction d´égouts rues Montgolfier, Toffier-Decaux, Marie-Louise, Nouvelle, Beaurepaire, Arago, de la Mairie, Magenta, Sainte-Marguerite, Sept-Arpents et des Grilles : affiche.

    Date

    28 décembre 1907

    Cote

    1Fi/2553

    • Contexte : Affiches
    • Construction d´égouts rues Montgolfier, Toffier-Decaux,...
  35. Résultat n°35

    15 rue Toffier-Decaux, nouvelle construction et travaux sur construction existante : permis de construire PC 17B0002.

    Date

    2017-2019

    Cote

    777W/58/2

    • Contexte : 777W
    • 15 rue Toffier-Decaux, nouvelle construction et travaux...
  36. Résultat n°36

    12 rue Toffier-Decaux, travaux sur construction existante : permis de construire PC 13B0036.

    Date

    2013-2014

    Cote

    777W/57/2

    • Contexte : 777W
    • 12 rue Toffier-Decaux, travaux sur construction existante...
  37. Résultat n°37
    41 rue Toffier-Decaux, construction d'un pavillon d'habitation : permis de construire.

    1 media

    41 rue Toffier-Decaux, construction d'un pavillon d'habitation : permis de construire.

    Date

    1922

    Cote

    21W/31/51, 4Fi/1966

    • Contexte : 21W
    • 41 rue Toffier-Decaux, construction d'un pavillon d'habitation...
  38. Résultat n°38

    Registre des délibérations. - Zone industrielle Cartier-Bresson, institution du droit de préemption urbain « exercice renforcé » (folio 63).

    Date

    16 octobre 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Zone industrielle Cartier-Bresson,...
  39. Résultat n°39

    13 rue Toffier-Decaux : permis de construire PC 87B2360.

    Date

    1988

    Cote

    159W/67/1

    • Contexte : 159W
    • 13 rue Toffier-Decaux : permis de construire PC 87B2360.
  40. Résultat n°40

    29 rue Toffier-Decaux : permis de construire.

    Date

    1961

    Cote

    43W/156/7

    • Contexte : 43W
    • 29 rue Toffier-Decaux : permis de construire.