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  1. Résultat n°1

    21 rue Toffier-Decaux : permis de construire PC 10B0030/1.

    Date

    18/06/2012-13/09/2012

    Cote

    668W/34/5

    • Contexte : 668W
    • 21 rue Toffier-Decaux : permis de construire PC 10B0030/1.
  2. Résultat n°2

    32 rue Toffier-Decaux, rénovation d'une partie de bâtiment et ravalement du pignon arrière : déclaration de travaux DT 02B0033.

    Date

    2002

    Cote

    429W/45/5

    • Contexte : 429W
    • 32 rue Toffier-Decaux, rénovation d'une partie de bâtiment...
  3. Résultat n°3
    54 rue Cartier-Bresson et rue Toffier-Decaux : permis de construire.

    3 lots 3 medias

    54 rue Cartier-Bresson et rue Toffier-Decaux : permis de construire.

    Date

    1908

    Cote

    21W/5/16, 4Fi/800/1, 4Fi/800/2, 4Fi/800/3

    • Contexte : 21W
    • 54 rue Cartier-Bresson et rue Toffier-Decaux : permis...
  4. Résultat n°4

    5-9 rue Toffier-Decaux : permis de démolir PD 93B3171.

    Date

    1993-1994

    Cote

    271W/46/4

    • Contexte : 271W
    • 5-9 rue Toffier-Decaux : permis de démolir PD 93B3171.
  5. Résultat n°5
    14 rue Toffier-Decaux, transformation et surélévation de deux étages : permis de construire.

    3 lots 3 medias

    14 rue Toffier-Decaux, transformation et surélévation de deux étages : permis de construire.

    Date

    [1909]

    Cote

    21W/31/40, 4Fi/1967/1, 4Fi/1967/2, 4Fi/1967/3

    • Contexte : 21W
    • 14 rue Toffier-Decaux, transformation et surélévation...
  6. Résultat n°6

    12 rue Toffier-Decaux : déclaration préalable de travaux DP 13B0071.

    Date

    08/07/2013-24/10/2013

    Cote

    652W/22/1

    • Contexte : 652W
    • 12 rue Toffier-Decaux : déclaration préalable de travaux...
  7. Résultat n°7
    24 rue Toffier-Decaux, surélévation d'un étage : permis de construire.

    1 media

    24 rue Toffier-Decaux, surélévation d'un étage : permis de construire.

    Date

    1939

    Cote

    21W/31/45, 4Fi/1962/2

    • Contexte : 21W
    • 24 rue Toffier-Decaux, surélévation d'un étage : permis...
  8. Résultat n°8
    12 rue Toffier-Decaux, construction d'un bâtiment à usage d'écurie et de buanderie : permis de construire.

    1 media

    12 rue Toffier-Decaux, construction d'un bâtiment à usage d'écurie et de buanderie : permis de construire.

    Date

    1922

    Cote

    21W/31/39, 4Fi/1958

    • Contexte : 21W
    • 12 rue Toffier-Decaux, construction d'un bâtiment à...
  9. Résultat n°9

    16 rue Toffier-Decaux, création d'une porte sur la façade sur rue : déclaration de travaux DT 02B0024.

    Date

    2002

    Cote

    429W/45/3

    • Contexte : 429W
    • 16 rue Toffier-Decaux, création d'une porte sur la...
  10. Résultat n°10

    33 rue Toffier-Decaux, ravalement : déclaration de travaux DT 05B0059.

    Date

    2005

    Cote

    503W/26/13

    • Contexte : 503W
    • 33 rue Toffier-Decaux, ravalement : déclaration de...
  11. Résultat n°11

    29 rue Toffier-Decaux, surélévation d'un garage : permis de construire PC 19B0041.

    Date

    2019-2020

    Cote

    828W/32/4

    • Contexte : 828W
    • 29 rue Toffier-Decaux, surélévation d'un garage : permis...
  12. Résultat n°12

    16-18 rue Toffier-Decaux : certificat d'urbanisme CU 93B3190.

    Date

    1992-1994

    Cote

    503W/31/21

    • Contexte : 503W
    • 16-18 rue Toffier-Decaux : certificat d'urbanisme CU...
  13. Résultat n°13

    28 rue Toffier-Decaux, remplacement des fenêtres et création d'une ouverture : déclaration préalable DP 21B0009.

    Date

    2021

    Cote

    844W/28/4

    • Contexte : 844W
    • 28 rue Toffier-Decaux, remplacement des fenêtres et...
  14. Résultat n°14

    10 rue Toffier-Decaux : déclaration préalable de travaux DP 11B0030.

    Date

    22/03/2011-25/07/2011

    Cote

    609W/30/5

    • Contexte : 609W
    • 10 rue Toffier-Decaux : déclaration préalable de travaux...
  15. Résultat n°15
    40 rue Toffier-Decaux, construction d'un pavillon d'habitation : permis de construire.

    1 media

    40 rue Toffier-Decaux, construction d'un pavillon d'habitation : permis de construire.

    Date

    1926

    Cote

    21W/31/50, 4Fi/1965

    • Contexte : 21W
    • 40 rue Toffier-Decaux, construction d'un pavillon d'habitation...
  16. Résultat n°16

    33 rue Toffier-Decaux, ravalement de la façade sur rue : déclaration préalable DP 18B0006.

    Date

    2018

    Cote

    800W/35/14

    • Contexte : 800W
    • 33 rue Toffier-Decaux, ravalement de la façade sur...
  17. Résultat n°17

    22 rue Toffier-Decaux : déclaration préalable DP 17B0053.

    Date

    12/05/2017-19/09/2017

    Cote

    743W/29/1

    • Contexte : 743W
    • 22 rue Toffier-Decaux : déclaration préalable DP 17B0053.
  18. Résultat n°18

    39 rue Toffier-Decaux, construction d'une maison individuelle : permis de construire PC 11B0010.

    Date

    2011

    Cote

    800W/30/6

    • Contexte : 800W
    • 39 rue Toffier-Decaux, construction d'une maison individuelle...
  19. Résultat n°19

    13 rue Toffier-Decaux : permis de construire PC 98B0009.

    Date

    1998

    Cote

    323W/25/13

    • Contexte : 323W
    • 13 rue Toffier-Decaux : permis de construire PC 98B0009.
  20. Résultat n°20

    33 rue Toffier-Decaux, construction d'une annexe et modification de façade sans autorisation : correspondance, procès-verbal.

    Date

    1984-1985

    Cote

    129W/66/14

    • Contexte : 129W
    • 33 rue Toffier-Decaux, construction d'une annexe et...
  21. Résultat n°21

    12 rue Toffier-Decaux : permis de construire PC 11B0045.

    Date

    08/11/2011-29/11/2012

    Cote

    668W/34/4

    • Contexte : 668W
    • 12 rue Toffier-Decaux : permis de construire PC 11B0045.
  22. Résultat n°22

    16 rue Toffier-Decaux, ravalement de la façade sur rue, réfection de la toiture et pose d'une fenêtre de toit : déclaration de travaux DP 07B0014.

    Date

    27/12/2007-31/01/2008

    Cote

    521W/13/4

    • Contexte : 521W
    • 16 rue Toffier-Decaux, ravalement de la façade sur...
  23. Résultat n°23

    7 rue Toffier-Decaux : permis de construire.

    Date

    1968

    Cote

    43W/156/3

    • Contexte : 43W
    • 7 rue Toffier-Decaux : permis de construire.
  24. Résultat n°24

    7 rue Toffier-Decaux : permis de construire.

    Date

    1962

    Cote

    43W/156/2

    • Contexte : 43W
    • 7 rue Toffier-Decaux : permis de construire.
  25. Résultat n°25

    13 rue Toffier-Decaux et 19 rue Jacques-Cottin. - Travaux sur construction existante, création d'un logement supplémentaire et d'un portail piétons : permis de construire PC 17B0040/1.

    Date

    2017-2020

    Cote

    800W/30/5

    • Contexte : 800W
    • 13 rue Toffier-Decaux et 19 rue Jacques-Cottin. - Travaux...
  26. Résultat n°26

    45 rue Toffier-Decaux, démolition d'un pavillon et d'une remise : permis de démolir PD 77B0095.

    Date

    1977-1978

    Cote

    129W/66/15

    • Contexte : 129W
    • 45 rue Toffier-Decaux, démolition d'un pavillon et...
  27. Résultat n°27
    [34] rue Toffier-Decaux, construction d'une maison d'un rez-de-chaussée : permis de construire.

    1 media

    [34] rue Toffier-Decaux, construction d'une maison d'un rez-de-chaussée : permis de construire.

    Date

    [1905]

    Cote

    21W/31/48, 4Fi/1968/1

    • Contexte : 21W
    • [34] rue Toffier-Decaux, construction d'une maison...
  28. Résultat n°28

    8 rue Toffier-Decaux. - Réhabilitation, extension et surélévation : permis de construire PC 22B0016.

    Date

    2022

    Cote

    844W/38/2

    • Contexte : 844W
    • 8 rue Toffier-Decaux. - Réhabilitation, extension et...
  29. Résultat n°29
    15 rue Toffier-Decaux, surélévation d'un pavillon : permis de construire.

    2 lots 2 medias

    15 rue Toffier-Decaux, surélévation d'un pavillon : permis de construire.

    Date

    1931

    Cote

    21W/31/41, 4Fi/1959/1, 4Fi/1959/2

    • Contexte : 21W
    • 15 rue Toffier-Decaux, surélévation d'un pavillon :...
  30. Résultat n°30

    21 rue Toffier-Decaux : permis de construire PC 10B0030.

    Date

    21/07/2010-07/02/2011

    Cote

    668W/35/3

    • Contexte : 668W
    • 21 rue Toffier-Decaux : permis de construire PC 10B0030.
  31. Résultat n°31

    16 rue Toffier-Decaux : permis de construire.

    Date

    1946

    Cote

    43W/156/5

    • Contexte : 43W
    • 16 rue Toffier-Decaux : permis de construire.
  32. Résultat n°32

    21 rue Toffier-Decaux : permis de construire PC 09B0002.

    Date

    15/01/2009-07/05/2009

    Cote

    668W/35/1

    • Contexte : 668W
    • 21 rue Toffier-Decaux : permis de construire PC 09B0002.
  33. Résultat n°33

    17-21 rue Toffier-Decaux : déclaration préalable de travaux DP 13B0086.

    Date

    30/08/2013-22/04/2014

    Cote

    652W/22/3

    • Contexte : 652W
    • 17-21 rue Toffier-Decaux : déclaration préalable de...
  34. Résultat n°34

    Construction d´égouts rues Montgolfier, Toffier-Decaux, Marie-Louise, Nouvelle, Beaurepaire, Arago, de la Mairie, Magenta, Sainte-Marguerite, Sept-Arpents et des Grilles : affiche.

    Date

    28 décembre 1907

    Cote

    1Fi/2553

    • Contexte : Affiches
    • Construction d´égouts rues Montgolfier, Toffier-Decaux,...
  35. Résultat n°35

    15 rue Toffier-Decaux, nouvelle construction et travaux sur construction existante : permis de construire PC 17B0002.

    Date

    2017-2019

    Cote

    777W/58/2

    • Contexte : 777W
    • 15 rue Toffier-Decaux, nouvelle construction et travaux...
  36. Résultat n°36

    12 rue Toffier-Decaux, travaux sur construction existante : permis de construire PC 13B0036.

    Date

    2013-2014

    Cote

    777W/57/2

    • Contexte : 777W
    • 12 rue Toffier-Decaux, travaux sur construction existante...
  37. Résultat n°37
    41 rue Toffier-Decaux, construction d'un pavillon d'habitation : permis de construire.

    1 media

    41 rue Toffier-Decaux, construction d'un pavillon d'habitation : permis de construire.

    Date

    1922

    Cote

    21W/31/51, 4Fi/1966

    • Contexte : 21W
    • 41 rue Toffier-Decaux, construction d'un pavillon d'habitation...
  38. Résultat n°38

    Registre des délibérations. - Zone industrielle Cartier-Bresson, institution du droit de préemption urbain « exercice renforcé » (folio 63).

    Date

    16 octobre 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Zone industrielle Cartier-Bresson,...
  39. Résultat n°39

    13 rue Toffier-Decaux : permis de construire PC 87B2360.

    Date

    1988

    Cote

    159W/67/1

    • Contexte : 159W
    • 13 rue Toffier-Decaux : permis de construire PC 87B2360.
  40. Résultat n°40

    29 rue Toffier-Decaux : permis de construire.

    Date

    1961

    Cote

    43W/156/7

    • Contexte : 43W
    • 29 rue Toffier-Decaux : permis de construire.
  41. Résultat n°41

    15 rue Toffier-Decaux, nouvelle construction et travaux sur construction existante : permis de construire PC 16B0031.

    Date

    2016

    Cote

    777W/58/1

    • Contexte : 777W
    • 15 rue Toffier-Decaux, nouvelle construction et travaux...
  42. Résultat n°42
    33 rue Toffier-Decaux, construction d'une maison de deux étages sur cour : permis de construire.

    1 media

    33 rue Toffier-Decaux, construction d'une maison de deux étages sur cour : permis de construire.

    Date

    1914

    Cote

    21W/31/47, 4Fi/1963/1

    • Contexte : 21W
    • 33 rue Toffier-Decaux, construction d'une maison de...
  43. Résultat n°43

    24 rue Toffier-Decaux, remplacement d'une fenêtre par un jour de souffrance et création d'un second jour de souffrance : déclaration préalable DP 20B0127.

    Date

    2020-2021

    Cote

    822W/23/5

    • Contexte : 822W
    • 24 rue Toffier-Decaux, remplacement d'une fenêtre par...
  44. Résultat n°44

    14 rue Toffier-Decaux : permis de construire PC 08B0015.

    Date

    02/05/2008-03/11/2008

    Cote

    565W/32/3

    • Contexte : 565W
    • 14 rue Toffier-Decaux : permis de construire PC 08B0015.
  45. Résultat n°45

    20 rue Toffier-Decaux : déclaration de travaux DT 03B0017.

    Date

    2003

    Cote

    460W/23/10

    • Contexte : 460W
    • 20 rue Toffier-Decaux : déclaration de travaux DT 03B0017.
  46. Résultat n°46

    5-7 rue Toffier-Decaux : déclaration de travaux DT 91B2967.

    Date

    1991-1992

    Cote

    191W/27/1

    • Contexte : 191W
    • 5-7 rue Toffier-Decaux : déclaration de travaux DT...
  47. Résultat n°47
    12 rue Jacques-Cottin et 13 rue Toffier-Decaux : permis de construire.

    1 media

    12 rue Jacques-Cottin et 13 rue Toffier-Decaux : permis de construire.

    Date

    1933

    Cote

    21W/16/26, 4Fi/1343

    • Contexte : 21W
    • 12 rue Jacques-Cottin et 13 rue Toffier-Decaux : permis...
  48. Résultat n°48

    17-21 rue Toffier-Decaux : déclaration préalable DP 16B0055.

    Date

    28/06/2016-12/10/2016

    Cote

    743W/28/5

    • Contexte : 743W
    • 17-21 rue Toffier-Decaux : déclaration préalable DP...
  49. Résultat n°49

    14 rue Toffier-Decaux : déclaration préalable DP 17B0127.

    Date

    14/11/2017-01/04/2018

    Cote

    743W/28/4

    • Contexte : 743W
    • 14 rue Toffier-Decaux : déclaration préalable DP 17B0127.
  50. Résultat n°50

    17-21 rue Toffier-Decaux : déclaration préalable de travaux DP 12B0050.

    Date

    18/06/2012-11/07/2012

    Cote

    615W/7/3

    • Contexte : 615W
    • 17-21 rue Toffier-Decaux : déclaration préalable de...
  51. Résultat n°51

    13 rue Toffier-Decaux : permis de construire PC 91B2984.

    Date

    1991-1992

    Cote

    191W/27/2

    • Contexte : 191W
    • 13 rue Toffier-Decaux : permis de construire PC 91B2984.
  52. Résultat n°52

    21 rue Toffier-Decaux : permis de construire PC 09B0031.

    Date

    02/09/2009-31/05/2010

    Cote

    668W/35/2

    • Contexte : 668W
    • 21 rue Toffier-Decaux : permis de construire PC 09B0031.
  53. Résultat n°53

    22 rue Toffier-Decaux : déclaration préalable DP 16B0121.

    Date

    09/12/2016-23/03/2017

    Cote

    743W/28/6

    • Contexte : 743W
    • 22 rue Toffier-Decaux : déclaration préalable DP 16B0121.
  54. Résultat n°54

    22 rue Toffier-Decaux : déclaration préalable de travaux DP 10B0019.

    Date

    08/03/2010-05/05/2010

    Cote

    580W/14/3

    • Contexte : 580W
    • 22 rue Toffier-Decaux : déclaration préalable de travaux...
  55. Résultat n°55

    13 rue Toffier-Decaux, démolition partielle et travaux sur construction existante : permis de construire PC 17B0040.

    Date

    2017-2018

    Cote

    777W/57/3

    • Contexte : 777W
    • 13 rue Toffier-Decaux, démolition partielle et travaux...
  56. Résultat n°56

    28 rue Toffier-Decaux : permis de construire PC 90B2842.

    Date

    1990-1991

    Cote

    191W/27/3

    • Contexte : 191W
    • 28 rue Toffier-Decaux : permis de construire PC 90B2842.
  57. Résultat n°57

    Rues Toffier-Decaux, Jacques-Cottin et voies avoisinantes : photographies.

    Date

    [1991]

    Cote

    814W/641

    • Contexte : 814W
    • Rues Toffier-Decaux, Jacques-Cottin et voies avoisinantes...
  58. Résultat n°58

    30 rue Toffier-Decaux : permis de construire.

    Date

    1973

    Cote

    43W/156/8

    • Contexte : 43W
    • 30 rue Toffier-Decaux : permis de construire.
  59. Résultat n°59

    25-27 rue Toffier-Decaux : déclaration préalable de travaux DP 09B0027.

    Date

    22/04/2009-08/07/2009

    Cote

    580W/14/5

    • Contexte : 580W
    • 25-27 rue Toffier-Decaux : déclaration préalable de...
  60. Résultat n°60
    [35]-37 rue Toffier-Decaux, surélévation de deux étages d'une maison : permis de construire.

    1 media

    [35]-37 rue Toffier-Decaux, surélévation de deux étages d'une maison : permis de construire.

    Date

    1914

    Cote

    21W/31/49, 4Fi/1964

    • Contexte : 21W
    • [35]-37 rue Toffier-Decaux, surélévation de deux étages...
  61. Résultat n°61
    7 rue Toffier-Decaux, construction d'un pavillon : permis de construire.

    2 lots 2 medias

    7 rue Toffier-Decaux, construction d'un pavillon : permis de construire.

    Date

    1923

    Cote

    21W/31/37, 4Fi/1956/1, 4Fi/1956/2

    • Contexte : 21W
    • 7 rue Toffier-Decaux, construction d'un pavillon :...
  62. Résultat n°62

    7 rue Toffier-Decaux : permis de construire.

    Date

    1960

    Cote

    43W/156/1

    • Contexte : 43W
    • 7 rue Toffier-Decaux : permis de construire.
  63. Résultat n°63
    6 rue Toffier-Decaux, construction d'un pavillon d'habitation : permis de construire.

    3 lots 3 medias

    6 rue Toffier-Decaux, construction d'un pavillon d'habitation : permis de construire.

    Date

    [1912]

    Cote

    21W/31/36, 4Fi/1955/1, 4Fi/1955/2, 4Fi/1955/3

    • Contexte : 21W
    • 6 rue Toffier-Decaux, construction d'un pavillon d'habitation...
  64. Résultat n°64

    17-21 rue Toffier-Decaux, changement de destination d'un local de commerce en hébergement hôtelier : déclaration préalable de travaux DP 14B0036.

    Date

    11/04/2014-18/06/2014

    Cote

    692W/39/3

    • Contexte : 692W
    • 17-21 rue Toffier-Decaux, changement de destination...
  65. Résultat n°65

    42 rue Toffier-Decaux : déclaration de travaux DT 98B0029.

    Date

    1998

    Cote

    323W/25/14

    • Contexte : 323W
    • 42 rue Toffier-Decaux : déclaration de travaux DT 98B0029.
  66. Résultat n°66

    14 rue Toffier-Decaux : déclaration préalable de travaux DP 13B0100.

    Date

    21/10/2013-27/12/2013

    Cote

    652W/22/2

    • Contexte : 652W
    • 14 rue Toffier-Decaux : déclaration préalable de travaux...
  67. Résultat n°67

    31 rue Toffier-Decaux : permis de construire PC 90B2799.

    Date

    1990

    Cote

    191W/27/4

    • Contexte : 191W
    • 31 rue Toffier-Decaux : permis de construire PC 90B2799.
  68. Résultat n°68

    5-9 rue Toffier-Decaux : permis de construire PC 93B3172.

    Date

    1993-1994

    Cote

    271W/46/3

    • Contexte : 271W
    • 5-9 rue Toffier-Decaux : permis de construire PC 93B3172.
  69. Résultat n°69

    25-27 rue Toffier-Decaux : déclaration préalable de travaux DP 13B0130.

    Date

    26/12/2013-10/04/2014

    Cote

    652W/22/4

    • Contexte : 652W
    • 25-27 rue Toffier-Decaux : déclaration préalable de...
  70. Résultat n°70

    43 rue Toffier-Decaux : permis de construire.

    Date

    1948

    Cote

    43W/156/9

    • Contexte : 43W
    • 43 rue Toffier-Decaux : permis de construire.
  71. Résultat n°71

    22 rue Toffier-Decaux : déclaration préalable de travaux DP 09B0075.

    Date

    06/11/2009-18/11/2009

    Cote

    580W/14/4

    • Contexte : 580W
    • 22 rue Toffier-Decaux : déclaration préalable de travaux...
  72. Résultat n°72

    28 rue Toffier-Decaux : permis de construire PC 94B0029.

    Date

    1994-1995

    Cote

    271W/46/5

    • Contexte : 271W
    • 28 rue Toffier-Decaux : permis de construire PC 94B0029.
  73. Résultat n°73

    48 rue Toffier-Decaux : permis de construire.

    Date

    1972

    Cote

    43W/156/10

    • Contexte : 43W
    • 48 rue Toffier-Decaux : permis de construire.
  74. Résultat n°74

    18 rue Toffier-Decaux, modification des fenêtres : déclaration de travaux DT 07B0036.

    Date

    22/05/2007-25/06/2007

    Cote

    521W/13/5

    • Contexte : 521W
    • 18 rue Toffier-Decaux, modification des fenêtres :...
  75. Résultat n°75
    18 rue Toffier-Decaux, construction d'un garage : permis de construire.

    2 lots 2 medias

    18 rue Toffier-Decaux, construction d'un garage : permis de construire.

    Date

    1931

    Cote

    21W/31/42, 4Fi/1960/1, 4Fi/1960/2

    • Contexte : 21W
    • 18 rue Toffier-Decaux, construction d'un garage : permis...
  76. Résultat n°76

    24 rue Toffier-Decaux : permis de construire.

    Date

    1949

    Cote

    43W/156/6

    • Contexte : 43W
    • 24 rue Toffier-Decaux : permis de construire.
  77. Résultat n°77

    33 rue Toffier-Decaux, travaux sur construction existante : déclaration préalable DP 18B0095.

    Date

    2018

    Cote

    777W/13/3

    • Contexte : 777W
    • 33 rue Toffier-Decaux, travaux sur construction existante...
  78. Résultat n°78

    Terrain sis à proximité du centre de vacances de Saint-Martin-d'Ecublei, dossier d'échange entre la Ville et des particuliers : délibération, notes, acte d'échange, correspondance (1947-2003). Immeuble vacant et sans maître sis 43 rue Toffier-Decaux, projet d'incorporation dans le domaine communal : acte de décès, correspondance (2004-2012). Terrain nu sis 18-20 rue Vaucanson, projet d'action de régulation foncière : déclaration d'intention d'aliéner, notes, correspondance (2011). Immeuble sis 46-48 rue Victor Hugo, dossier d'acquisition à la SCI 46-48 Victor-Hugo des lots 1873-1874 n° 96-191 : avis de France domaine, délibérations, promesse de vente, correspondance (1994-1995). Immeuble sis 59 rue Victor-Hugo, dossier d'acquisition à des particuliers n° 08-364 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (2006-2009).

    Date

    1947-2012

    Cote

    695W/36

    • Contexte : 695W
    • Terrain sis à proximité du centre de vacances de Saint-Martin-d'Ecublei,...
  79. Résultat n°79

    20 rue Toffier-Decaux, surélévation partielle : permis de construire PC 09B0020.

    Date

    08/07/2009-20/08/2009

    Cote

    591W/66/2

    • Contexte : 591W
    • 20 rue Toffier-Decaux, surélévation partielle : permis...
  80. Résultat n°80

    33 rue Toffier-Decaux : déclaration préalable DP 08B0020.

    Date

    18/03/2008-17/07/2008

    Cote

    565W/12/2

    • Contexte : 565W
    • 33 rue Toffier-Decaux : déclaration préalable DP 08B0020.