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[5] rue Vaucanson, construction d'un bâtiment d'habitation : permis de construire.

[19] rue Vaucanson, surélévation d'un étage : permis de construire.

23-25 rue Vaucanson, construction d'un bâtiment d'habitation : permis de construire.

1 rue Vaucanson et 12 rue des Grilles, construction d'un hangar : permis de construire.

7 rue Vaucanson et 1 rue Beaurepaire, percement de baies : permis de construire.

12 rue Vaucanson, construction d'une maison d'habitation de deux étages : permis de construire.

29 rue Vaucanson, construction d'un garage : permis de construire.

34 rue Vaucanson et rue Gutenberg, surélévation de deux étages : permis de construire.

10 rue Vaucanson, construction d'un immeuble de rapport : permis de construire.

Rue Vaucanson, construction d'un poste de transformation : permis de construire.

23 rue Vaucanson, agrandissement du bâtiment sur cour : permis de construire.

11 rue Vaucanson et 2 rue Beaurepaire, construction d'un pavillon d'habitation : permis de construire.

3 rue Vaucanson : permis de construire.

Terrain sis à proximité du centre de vacances de Saint-Martin-d'Ecublei, dossier d'échange entre la Ville et des particuliers : délibération, notes, acte d'échange, correspondance (1947-2003). Immeuble vacant et sans maître sis 43 rue Toffier-Decaux, projet d'incorporation dans le domaine communal : acte de décès, correspondance (2004-2012). Terrain nu sis 18-20 rue Vaucanson, projet d'action de régulation foncière : déclaration d'intention d'aliéner, notes, correspondance (2011). Immeuble sis 46-48 rue Victor Hugo, dossier d'acquisition à la SCI 46-48 Victor-Hugo des lots 1873-1874 n° 96-191 : avis de France domaine, délibérations, promesse de vente, correspondance (1994-1995). Immeuble sis 59 rue Victor-Hugo, dossier d'acquisition à des particuliers n° 08-364 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (2006-2009).

14 rue Vaucanson : permis de construire.

8 rue Vaucanson, édification d'un atelier de fabrication de machines pour bouchers et charcutiers et construction d'un pavillon : permis de construire PC 48B2806 et PC 50B3022.

28 rue Vaucanson : permis de construire.

12 rue Vaucanson : permis de construire.

28 rue Vaucanson : permis de construire.

20 rue Vaucanson : permis de construire.

27 rue Vaucanson : permis de construire.

10 rue Vaucanson : permis de construire.

30 rue Vaucanson, modification de façade par ouverture d'une fenêtre : permis de construire PC 80B0282.

10 rue Vaucanson, demande de renouvellement de construction précaire : correspondance.

4 rue Vaucanson, modification de façade et aménagement intérieur d'un garage : permis de construire PC 82B0383.

10 rue Vaucanson : permis de construire PC 88B2419.

14 rue Vaucanson : déclaration de travaux DT 89B2662.

28 rue Vaucanson : permis de démolir PD 91B2865.

28 rue Vaucanson : permis de construire PC 91B2866.

30 rue Vaucanson : déclaration de travaux DT 91B 2888.

Registre des délibérations. - Deux parcelles sises 14-18 rue des Grilles et 5 rue Vaucanson, acquisition au franc symbolique (folio 44).

Registre des délibérations. - Aménagement des terrains sis rue du Pré-Saint-Gervais, rue des Grilles et rue Vaucanson, convention d'aménagement avec la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP) (folio 23 verso).

Registre des délibérations. - Aménagement des terrains sis rue du Pré-Saint-Gervais, rue des Grilles et rue Vaucanson, garantie communale d'emprunt à la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP) pour un emprunt de 3 600 000 francs (folio 24).

Registre des délibérations. - Immeuble sis 31 rue du Pré-Saint-Gervais et parcelles de terrain sises 10 rue des Grilles et 2 rue Vaucanson, cession (folio 23).

10 rue Vaucanson : déclaration de travaux DT 95B0023.

7 rue Vaucanson : déclaration de travaux DT 96B0033.

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson. - 8 rue Vaucanson, démolition de locaux : permis de démolir PD 96B0006.

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson. - 6 rue Vaucanson, démolition de locaux : permis de démolir PD 96B0010.

Registre des délibérations. - Acquisition des immeubles sis 8 rue Vaucanson et 33 rue du Pré-Saint-Gervais, garantie communale à la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP) pour un emprunt de 7 000 000 francs (folio 16 verso).

Portrait de Art Yung, fabricant de meubles chinois, 12 rue Vaucanson : photographies.

Îlot 51 et zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson : photographies.

29 rue Vaucanson : déclaration de travaux DT 00B0020.

16 rue Vaucanson : certificat d'urbanisme CU 00B0005.

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson. - 2-8 rue Vaucanson, construction d'une résidence pour personnes âgées : permis de construire PC 00B0018.

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson. - 2-8 rue Vaucanson, construction d'une résidence pour personnes âgées : permis de construire PC 00B0018/1.

16 rue Vaucanson, pose d'un vélux et création d'un vasistas : déclaration de travaux DT 01B0046.

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson. - 2-8 rue Vaucanson, construction d'une résidence pour personnes âgées : permis de construire PC 00B0018/2.

13 rue Vaucanson : déclaration de travaux DT 03B0042.

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson. - 2-8 rue Vaucanson, création d'une clôture : déclaration de travaux DT 03B0016.

24 rue Vaucanson : déclaration de travaux DT 04B0011.

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2029

[5] rue Vaucanson, construction d'un bâtiment d'habitation : permis de construire.

1 janvier 1896

[19] rue Vaucanson, surélévation d'un étage : permis de construire.

1 janvier 1904

23-25 rue Vaucanson, construction d'un bâtiment d'habitation : permis de construire.

1 janvier 1908

1 rue Vaucanson et 12 rue des Grilles, construction d'un hangar : permis de construire.

1 janvier 1919

7 rue Vaucanson et 1 rue Beaurepaire, percement de baies : permis de construire.

1 janvier 1923

12 rue Vaucanson, construction d'une maison d'habitation de deux étages : permis de construire.

1 janvier 1926

29 rue Vaucanson, construction d'un garage : permis de construire.

1 janvier 1927

34 rue Vaucanson et rue Gutenberg, surélévation de deux étages : permis de construire.

1 janvier 1928

10 rue Vaucanson, construction d'un immeuble de rapport : permis de construire.

1 janvier 1929

Rue Vaucanson, construction d'un poste de transformation : permis de construire.

1 janvier 1931

23 rue Vaucanson, agrandissement du bâtiment sur cour : permis de construire.

1 janvier 1933

11 rue Vaucanson et 2 rue Beaurepaire, construction d'un pavillon d'habitation : permis de construire.

1 janvier 1936

3 rue Vaucanson : permis de construire.

1 janvier 1947

Terrain sis à proximité du centre de vacances de Saint-Martin-d'Ecublei, dossier d'échange entre la Ville et des particuliers : délibération, notes, acte d'échange, correspondance (1947-2003). Immeuble vacant et sans maître sis 43 rue Toffier-Decaux, projet d'incorporation dans le domaine communal : acte de décès, correspondance (2004-2012). Terrain nu sis 18-20 rue Vaucanson, projet d'action de régulation foncière : déclaration d'intention d'aliéner, notes, correspondance (2011). Immeuble sis 46-48 rue Victor Hugo, dossier d'acquisition à la SCI 46-48 Victor-Hugo des lots 1873-1874 n° 96-191 : avis de France domaine, délibérations, promesse de vente, correspondance (1994-1995). Immeuble sis 59 rue Victor-Hugo, dossier d'acquisition à des particuliers n° 08-364 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (2006-2009).

1 janvier 1947

14 rue Vaucanson : permis de construire.

1 janvier 1947

8 rue Vaucanson, édification d'un atelier de fabrication de machines pour bouchers et charcutiers et construction d'un pavillon : permis de construire PC 48B2806 et PC 50B3022.

1 janvier 1948

28 rue Vaucanson : permis de construire.

1 janvier 1950

12 rue Vaucanson : permis de construire.

1 janvier 1953

28 rue Vaucanson : permis de construire.

1 janvier 1959

20 rue Vaucanson : permis de construire.

1 janvier 1965

27 rue Vaucanson : permis de construire.

1 janvier 1965

10 rue Vaucanson : permis de construire.

1 janvier 1968

30 rue Vaucanson, modification de façade par ouverture d'une fenêtre : permis de construire PC 80B0282.

1 janvier 1980

10 rue Vaucanson, demande de renouvellement de construction précaire : correspondance.

1 janvier 1981

4 rue Vaucanson, modification de façade et aménagement intérieur d'un garage : permis de construire PC 82B0383.

1 janvier 1982

10 rue Vaucanson : permis de construire PC 88B2419.

1 janvier 1988

14 rue Vaucanson : déclaration de travaux DT 89B2662.

1 janvier 1989

28 rue Vaucanson : permis de démolir PD 91B2865.

1 janvier 1991

28 rue Vaucanson : permis de construire PC 91B2866.

1 janvier 1991

30 rue Vaucanson : déclaration de travaux DT 91B 2888.

1 janvier 1991

Registre des délibérations. - Deux parcelles sises 14-18 rue des Grilles et 5 rue Vaucanson, acquisition au franc symbolique (folio 44).

3 mars 1994

Registre des délibérations. - Aménagement des terrains sis rue du Pré-Saint-Gervais, rue des Grilles et rue Vaucanson, convention d'aménagement avec la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP) (folio 23 verso).

15 décembre 1994

Registre des délibérations. - Aménagement des terrains sis rue du Pré-Saint-Gervais, rue des Grilles et rue Vaucanson, garantie communale d'emprunt à la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP) pour un emprunt de 3 600 000 francs (folio 24).

15 décembre 1994

Registre des délibérations. - Immeuble sis 31 rue du Pré-Saint-Gervais et parcelles de terrain sises 10 rue des Grilles et 2 rue Vaucanson, cession (folio 23).

15 décembre 1994

10 rue Vaucanson : déclaration de travaux DT 95B0023.

1 janvier 1995

7 rue Vaucanson : déclaration de travaux DT 96B0033.

1 janvier 1996

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson. - 8 rue Vaucanson, démolition de locaux : permis de démolir PD 96B0006.

1 janvier 1996

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson. - 6 rue Vaucanson, démolition de locaux : permis de démolir PD 96B0010.

1 janvier 1996

Registre des délibérations. - Acquisition des immeubles sis 8 rue Vaucanson et 33 rue du Pré-Saint-Gervais, garantie communale à la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP) pour un emprunt de 7 000 000 francs (folio 16 verso).

4 juillet 1996

Portrait de Art Yung, fabricant de meubles chinois, 12 rue Vaucanson : photographies.

1 septembre 1996

Îlot 51 et zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson : photographies.

18 mars 1998

29 rue Vaucanson : déclaration de travaux DT 00B0020.

1 janvier 2000

16 rue Vaucanson : certificat d'urbanisme CU 00B0005.

1 janvier 2000

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson. - 2-8 rue Vaucanson, construction d'une résidence pour personnes âgées : permis de construire PC 00B0018.

1 janvier 2000

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson. - 2-8 rue Vaucanson, construction d'une résidence pour personnes âgées : permis de construire PC 00B0018/1.

1 janvier 2001

16 rue Vaucanson, pose d'un vélux et création d'un vasistas : déclaration de travaux DT 01B0046.

1 janvier 2001

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson. - 2-8 rue Vaucanson, construction d'une résidence pour personnes âgées : permis de construire PC 00B0018/2.

1 janvier 2003

13 rue Vaucanson : déclaration de travaux DT 03B0042.

1 janvier 2003

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson. - 2-8 rue Vaucanson, création d'une clôture : déclaration de travaux DT 03B0016.

1 janvier 2003

24 rue Vaucanson : déclaration de travaux DT 04B0011.

1 janvier 2004

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