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Résultat n°1

Registre des délibérations. - Dispositif de lutte contre le saturnisme infantile, renouvellement avec l'État (folio 17 verso).

Date

5 novembre 1998

Cote

400W/17

Résultat n°2

Registre des délibérations. - Convention avec l'État pour la réalisation d'un programme de lutte contre le saturnisme infantile, avenant n° 1 (folio 36 verso).

Date

18 décembre 1997

Cote

400W/15

Résultat n°3

Registre des délibérations. - Saturnisme infantile lié à l'habitat, mise en place d'un dispositif opérationnel de prévention (folio 4).

Date

6 juillet 1993

Cote

400W/5

Résultat n°4

Avis relatif à la circulaire ministérielle relative à l´interdiction de cracher par terre : affiche.

Date

14 février 1922

Cote

1Fi/324

Résultat n°5

Construction de deux établissements de bains-douches, adjudication : affiche.

Date

30 juin 1924

Cote

1Fi/2389

Résultat n°6

Registre des délibérations. - Agrément du centre municipal de santé (CMS) Cornet pour la campagne départementale de dépistage du cancer du sein, approbation d'une convention avec le comité de pilotage de la campagne (ARDEPASS) (folio 94).

Date

31 mars 1998

Cote

400W/15

Résultat n°7

Ordonnance concernant la réglementation des établissements de bains : affiche.

Date

25 novembre 1885

Cote

1Fi/2321

Résultat n°8

Registre des délibérations. - Réalisation d'un programme de lutte contre le saturnisme infantile, renouvellement de la convention avec l'État (folio 6).

Date

13 novembre 1997

Cote

400W/15

Résultat n°9

Bains-douches, avis au public : affiche.

Date

s.d.

Cote

1Fi/2538

Résultat n°10

Registre des délibérations. - Projet de création d'un établissement de lavoir, bains publics et salle d'asile, demande d'établissement d'une loterie de bienfaisance (page 32V).

Date

13 février 1853

Cote

978