action sanitaire - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Registre des délibérations. - Dispositif de lutte contre le saturnisme infantile, renouvellement avec l'État (folio 17 verso).	Cote 400W/17	Date 5 novembre 1998	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1998-1999) Registre des délibérations. - Dispositif de lutte contre...
Résultat n°2	Registre des délibérations. - Convention avec l'État pour la réalisation d'un programme de lutte contre le saturnisme infantile, avenant n° 1 (folio 36 verso).	Cote 400W/15	Date 18 décembre 1997	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1997-1998) Registre des délibérations. - Convention avec l'État...
Résultat n°3	Registre des délibérations. - Saturnisme infantile lié à l'habitat, mise en place d'un dispositif opérationnel de prévention (folio 4).	Cote 400W/5	Date 6 juillet 1993	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1993) Registre des délibérations. - Saturnisme infantile...
Résultat n°4	Avis relatif à la circulaire ministérielle relative à l´interdiction de cracher par terre : affiche.	Cote 1Fi/324	Date 14 février 1922	Lieu -	Type de document affiche
	Contexte : Affiches Avis relatif à la circulaire ministérielle relative...
Résultat n°5	Construction de deux établissements de bains-douches, adjudication : affiche.	Cote 1Fi/2389	Date 30 juin 1924	Lieu -	Type de document affiche
	Contexte : Affiches Construction de deux établissements de bains-douches,...
Résultat n°6	Registre des délibérations. - Agrément du centre municipal de santé (CMS) Cornet pour la campagne départementale de dépistage du cancer du sein, approbation d'une convention avec le comité de pilotage de la campagne (ARDEPASS) (folio 94).	Cote 400W/15	Date 31 mars 1998	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1997-1998) Registre des délibérations. - Agrément du centre municipal...
Résultat n°7	Ordonnance concernant la réglementation des établissements de bains : affiche.	Cote 1Fi/2321	Date 25 novembre 1885	Lieu -	Type de document affiche
	Contexte : Affiches Ordonnance concernant la réglementation des établissements...
Résultat n°8	Registre des délibérations. - Réalisation d'un programme de lutte contre le saturnisme infantile, renouvellement de la convention avec l'État (folio 6).	Cote 400W/15	Date 13 novembre 1997	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1997-1998) Registre des délibérations. - Réalisation d'un programme...
Résultat n°9	Bains-douches, avis au public : affiche.	Cote 1Fi/2538	Date s.d.	Lieu -	Type de document affiche
	Contexte : Affiches Bains-douches, avis au public : affiche.
Résultat n°10	Registre des délibérations. - Projet de création d'un établissement de lavoir, bains publics et salle d'asile, demande d'établissement d'une loterie de bienfaisance (page 32V).	Cote 978	Date 13 février 1853	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1849-1859) Registre des délibérations. - Projet de création d'un...

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Registre des délibérations. - Dispositif de lutte contre le saturnisme infantile, renouvellement avec l'État (folio 17 verso).

Registre des délibérations. - Convention avec l'État pour la réalisation d'un programme de lutte contre le saturnisme infantile, avenant n° 1 (folio 36 verso).

Registre des délibérations. - Saturnisme infantile lié à l'habitat, mise en place d'un dispositif opérationnel de prévention (folio 4).

Avis relatif à la circulaire ministérielle relative à l´interdiction de cracher par terre : affiche.

Construction de deux établissements de bains-douches, adjudication : affiche.

Registre des délibérations. - Agrément du centre municipal de santé (CMS) Cornet pour la campagne départementale de dépistage du cancer du sein, approbation d'une convention avec le comité de pilotage de la campagne (ARDEPASS) (folio 94).

Ordonnance concernant la réglementation des établissements de bains : affiche.

Registre des délibérations. - Réalisation d'un programme de lutte contre le saturnisme infantile, renouvellement de la convention avec l'État (folio 6).

Bains-douches, avis au public : affiche.

Registre des délibérations. - Projet de création d'un établissement de lavoir, bains publics et salle d'asile, demande d'établissement d'une loterie de bienfaisance (page 32V).