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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Dispositif de lutte contre le saturnisme infantile, renouvellement avec l'État (folio 17 verso).

    Date

    5 novembre 1998

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Dispositif de lutte contre...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Convention avec l'État pour la réalisation d'un programme de lutte contre le saturnisme infantile, avenant n° 1 (folio 36 verso).

    Date

    18 décembre 1997

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Convention avec l'État...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Saturnisme infantile lié à l'habitat, mise en place d'un dispositif opérationnel de prévention (folio 4).

    Date

    6 juillet 1993

    Cote

    400W/5

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Saturnisme infantile...
  4. Résultat n°4

    Avis relatif à la circulaire ministérielle relative à l´interdiction de cracher par terre : affiche.

    Date

    14 février 1922

    Cote

    1Fi/324

    • Contexte : Affiches
    • Avis relatif à la circulaire ministérielle relative...
  5. Résultat n°5

    Construction de deux établissements de bains-douches, adjudication : affiche.

    Date

    30 juin 1924

    Cote

    1Fi/2389

    • Contexte : Affiches
    • Construction de deux établissements de bains-douches,...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Agrément du centre municipal de santé (CMS) Cornet pour la campagne départementale de dépistage du cancer du sein, approbation d'une convention avec le comité de pilotage de la campagne (ARDEPASS) (folio 94).

    Date

    31 mars 1998

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Agrément du centre municipal...
  7. Résultat n°7

    Ordonnance concernant la réglementation des établissements de bains : affiche.

    Date

    25 novembre 1885

    Cote

    1Fi/2321

    • Contexte : Affiches
    • Ordonnance concernant la réglementation des établissements...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Réalisation d'un programme de lutte contre le saturnisme infantile, renouvellement de la convention avec l'État (folio 6).

    Date

    13 novembre 1997

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Réalisation d'un programme...
  9. Résultat n°9

    Bains-douches, avis au public : affiche.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Fi/2538

    • Contexte : Affiches
    • Bains-douches, avis au public : affiche.
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Projet de création d'un établissement de lavoir, bains publics et salle d'asile, demande d'établissement d'une loterie de bienfaisance (page 32V).

    Date

    13 février 1853

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Projet de création d'un...