41 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Registre des délibérations. - Dispositif du revenu minimal d'insertion (RMI), création de deux emplois de rédacteur et d'un emploi d'agent administratif (folio 40).

Date

8 juillet 1999

Cote

449W/32

Résultat n°2

Registre des délibérations. - Projet de dispositif municipal de lutte contre l'exclusion, approbation d'une convention de fonctionnement avec le Conseil départemental (folio 81 verso).

Date

21 juin 1993

Cote

400W/4

Résultat n°3

Registre des délibérations. - Souscription au profit des blessés de février : délibération ajournée (n° 326 page 261).

Date

7 mars 1848

Cote

977

Résultat n°4

Registre des délibérations. - Convention de service social avec le Département, avenant n° 1 (folio 74).

Date

20 décembre 1995

Cote

400W/10

Résultat n°5

Registre des délibérations. - Dispositif municipal de lutte contre l'exclusion, reconduction de la convention de fonctionnement avec l'Institut municipal d'éducation permanente de Pantin (IMEPP) (folio 42 verso).

Date

30 novembre 1995

Cote

400W/10

Résultat n°6

Aide aux familles en matière de gaz et d´électricité au titre de l´année 1976 : affiche.

Date

1976

Cote

1Fi/3200

Résultat n°7

Pensionnés, nouvelles dispositions : affiche.

Date

1982

Cote

1Fi/3282

Résultat n°8

Colis du soldat : affiche.

Date

1965

Cote

1Fi/2930

Résultat n°9

Registre des délibérations. - Dispositif municipal de lutte contre l'exclusion, reconduction de la convention avec l'État et le Département (folio 5 verso).

Date

13 novembre 1997

Cote

400W/15

Résultat n°10

Aide aux familles en matière de gaz et d´électricité au titre de l´année 1971 : affiche.

Date

1971

Cote

1Fi/3072

Résultat n°11

Registre des délibérations. - Fonctionnement du centre social de la maison de quartier des Courtillières, participation de la caisse d'allocations familiales (CAF) (folio 33 verso).

Date

18 décembre 1997

Cote

400W/15

Résultat n°12

Registre des délibérations. - Financement partiel d'un emploi du service social, convention avec le Département (folio 64 verso).

Date

10 décembre 1998

Cote

400W/17

Résultat n°13

Registre des délibérations. - Actions d'insertion dans le cadre du dispositif de lutte contre l'exclusion, convention tripartite entre l'État, le Département et la Commune (folio 64).

Date

10 décembre 1998

Cote

400W/17

Résultat n°14

Registre des délibérations. - Dispositif de lutte contre l'exclusion, avenant n° 1 à la convention tripartite avec l'État et le Département pour la réalisation d'une action d'insertion (folio 16).

Date

24 juin 1999

Cote

449W/32

Résultat n°15

Registre des délibérations. - Dispositif municipal de lutte contre l'exclusion, avenant à la convention de fonctionnement avec l'Institut municipal d'éducation permanente de Pantin (IMEPP) (folio 48 verso).

Date

19 septembre 1996

Cote

400W/12

Résultat n°16

Aide aux familles en matière de gaz et d´électricité au titre de l´année 1972 : affiche.

Date

1972

Cote

1Fi/3086

Résultat n°17

Aide aux familles en matière de gaz et d´électricité au titre de l´année 1981 : affiche.

Date

1981

Cote

1Fi/3376

Résultat n°18

Conseil général de la Seine-Saint-Denis, ouverture d´un crédit de 20 millions d´anciens francs pour les personnes démunies : affiche.

Date

31 mai 1968

Cote

1Fi/3006

Résultat n°19

Aide aux familles en matière de gaz et d´électricité au titre de l´année 1982 : affiche.

Date

1982

Cote

1Fi/3281

Résultat n°20

Aide aux familles en matière de gaz et d´électricité au titre de l´année 1973 : affiche.

Date

30 novembre 1973

Cote

1Fi/3125