aide sociale - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Registre des délibérations. - Dispositif du revenu minimal d'insertion (RMI), création de deux emplois de rédacteur et d'un emploi d'agent administratif (folio 40).	Cote 449W/32	Date 8 juillet 1999	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1999) Registre des délibérations. - Dispositif du revenu...
Résultat n°2	Registre des délibérations. - Projet de dispositif municipal de lutte contre l'exclusion, approbation d'une convention de fonctionnement avec le Conseil départemental (folio 81 verso).	Cote 400W/4	Date 21 juin 1993	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1993) Registre des délibérations. - Projet de dispositif...
Résultat n°3	Registre des délibérations. - Souscription au profit des blessés de février : délibération ajournée (n° 326 page 261).	Cote 977	Date 7 mars 1848	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Déliberations (1840-1849) Registre des délibérations. - Souscription au profit...
Résultat n°4	Registre des délibérations. - Convention de service social avec le Département, avenant n° 1 (folio 74).	Cote 400W/10	Date 20 décembre 1995	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1995-1996) Registre des délibérations. - Convention de service...
Résultat n°5	Registre des délibérations. - Dispositif municipal de lutte contre l'exclusion, reconduction de la convention de fonctionnement avec l'Institut municipal d'éducation permanente de Pantin (IMEPP) (folio 42 verso).	Cote 400W/10	Date 30 novembre 1995	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1995-1996) Registre des délibérations. - Dispositif municipal...
Résultat n°6	Aide aux familles en matière de gaz et d´électricité au titre de l´année 1976 : affiche.	Cote 1Fi/3200	Date 1976	Lieu -	Type de document affiche
	Contexte : Affiches Aide aux familles en matière de gaz et d´électricité...
Résultat n°7	Pensionnés, nouvelles dispositions : affiche.	Cote 1Fi/3282	Date 1982	Lieu -	Type de document affiche
	Contexte : Affiches Pensionnés, nouvelles dispositions : affiche.
Résultat n°8	Colis du soldat : affiche.	Cote 1Fi/2930	Date 1965	Lieu -	Type de document affiche
	Contexte : Affiches Colis du soldat : affiche.
Résultat n°9	Registre des délibérations. - Dispositif municipal de lutte contre l'exclusion, reconduction de la convention avec l'État et le Département (folio 5 verso).	Cote 400W/15	Date 13 novembre 1997	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1997-1998) Registre des délibérations. - Dispositif municipal...
Résultat n°10	Aide aux familles en matière de gaz et d´électricité au titre de l´année 1971 : affiche.	Cote 1Fi/3072	Date 1971	Lieu -	Type de document affiche
	Contexte : Affiches Aide aux familles en matière de gaz et d´électricité...
Résultat n°11	Registre des délibérations. - Fonctionnement du centre social de la maison de quartier des Courtillières, participation de la caisse d'allocations familiales (CAF) (folio 33 verso).	Cote 400W/15	Date 18 décembre 1997	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1997-1998) Registre des délibérations. - Fonctionnement du centre...
Résultat n°12	Registre des délibérations. - Financement partiel d'un emploi du service social, convention avec le Département (folio 64 verso).	Cote 400W/17	Date 10 décembre 1998	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1998-1999) Registre des délibérations. - Financement partiel d'un...
Résultat n°13	Registre des délibérations. - Actions d'insertion dans le cadre du dispositif de lutte contre l'exclusion, convention tripartite entre l'État, le Département et la Commune (folio 64).	Cote 400W/17	Date 10 décembre 1998	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1998-1999) Registre des délibérations. - Actions d'insertion dans...
Résultat n°14	Registre des délibérations. - Dispositif de lutte contre l'exclusion, avenant n° 1 à la convention tripartite avec l'État et le Département pour la réalisation d'une action d'insertion (folio 16).	Cote 449W/32	Date 24 juin 1999	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1999) Registre des délibérations. - Dispositif de lutte contre...
Résultat n°15	Registre des délibérations. - Dispositif municipal de lutte contre l'exclusion, avenant à la convention de fonctionnement avec l'Institut municipal d'éducation permanente de Pantin (IMEPP) (folio 48 verso).	Cote 400W/12	Date 19 septembre 1996	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1996) Registre des délibérations. - Dispositif municipal...
Résultat n°16	Aide aux familles en matière de gaz et d´électricité au titre de l´année 1972 : affiche.	Cote 1Fi/3086	Date 1972	Lieu -	Type de document affiche
	Contexte : Affiches Aide aux familles en matière de gaz et d´électricité...
Résultat n°17	Aide aux familles en matière de gaz et d´électricité au titre de l´année 1981 : affiche.	Cote 1Fi/3376	Date 1981	Lieu -	Type de document affiche
	Contexte : Affiches Aide aux familles en matière de gaz et d´électricité...
Résultat n°18	Conseil général de la Seine-Saint-Denis, ouverture d´un crédit de 20 millions d´anciens francs pour les personnes démunies : affiche.	Cote 1Fi/3006	Date 31 mai 1968	Lieu -	Type de document affiche
	Contexte : Affiches Conseil général de la Seine-Saint-Denis, ouverture...
Résultat n°19	Aide aux familles en matière de gaz et d´électricité au titre de l´année 1982 : affiche.	Cote 1Fi/3281	Date 1982	Lieu -	Type de document affiche
	Contexte : Affiches Aide aux familles en matière de gaz et d´électricité...
Résultat n°20	Aide aux familles en matière de gaz et d´électricité au titre de l´année 1973 : affiche.	Cote 1Fi/3125	Date 30 novembre 1973	Lieu -	Type de document affiche
	Contexte : Affiches Aide aux familles en matière de gaz et d´électricité...

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Registre des délibérations. - Dispositif du revenu minimal d'insertion (RMI), création de deux emplois de rédacteur et d'un emploi d'agent administratif (folio 40).

Registre des délibérations. - Projet de dispositif municipal de lutte contre l'exclusion, approbation d'une convention de fonctionnement avec le Conseil départemental (folio 81 verso).

Registre des délibérations. - Souscription au profit des blessés de février : délibération ajournée (n° 326 page 261).

Registre des délibérations. - Convention de service social avec le Département, avenant n° 1 (folio 74).

Registre des délibérations. - Dispositif municipal de lutte contre l'exclusion, reconduction de la convention de fonctionnement avec l'Institut municipal d'éducation permanente de Pantin (IMEPP) (folio 42 verso).

Aide aux familles en matière de gaz et d´électricité au titre de l´année 1976 : affiche.

Pensionnés, nouvelles dispositions : affiche.

Colis du soldat : affiche.

Registre des délibérations. - Dispositif municipal de lutte contre l'exclusion, reconduction de la convention avec l'État et le Département (folio 5 verso).

Aide aux familles en matière de gaz et d´électricité au titre de l´année 1971 : affiche.

Registre des délibérations. - Fonctionnement du centre social de la maison de quartier des Courtillières, participation de la caisse d'allocations familiales (CAF) (folio 33 verso).

Registre des délibérations. - Financement partiel d'un emploi du service social, convention avec le Département (folio 64 verso).

Registre des délibérations. - Actions d'insertion dans le cadre du dispositif de lutte contre l'exclusion, convention tripartite entre l'État, le Département et la Commune (folio 64).

Registre des délibérations. - Dispositif de lutte contre l'exclusion, avenant n° 1 à la convention tripartite avec l'État et le Département pour la réalisation d'une action d'insertion (folio 16).

Registre des délibérations. - Dispositif municipal de lutte contre l'exclusion, avenant à la convention de fonctionnement avec l'Institut municipal d'éducation permanente de Pantin (IMEPP) (folio 48 verso).

Aide aux familles en matière de gaz et d´électricité au titre de l´année 1972 : affiche.

Aide aux familles en matière de gaz et d´électricité au titre de l´année 1981 : affiche.

Conseil général de la Seine-Saint-Denis, ouverture d´un crédit de 20 millions d´anciens francs pour les personnes démunies : affiche.

Aide aux familles en matière de gaz et d´électricité au titre de l´année 1982 : affiche.

Aide aux familles en matière de gaz et d´électricité au titre de l´année 1973 : affiche.