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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Dispositif du revenu minimal d'insertion (RMI), création de deux emplois de rédacteur et d'un emploi d'agent administratif (folio 40).

    Date

    8 juillet 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Dispositif du revenu...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Projet de dispositif municipal de lutte contre l'exclusion, approbation d'une convention de fonctionnement avec le Conseil départemental (folio 81 verso).

    Date

    21 juin 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Projet de dispositif...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Souscription au profit des blessés de février : délibération ajournée (n° 326 page 261).

    Date

    7 mars 1848

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Souscription au profit...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Convention de service social avec le Département, avenant n° 1 (folio 74).

    Date

    20 décembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Convention de service...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Dispositif municipal de lutte contre l'exclusion, reconduction de la convention de fonctionnement avec l'Institut municipal d'éducation permanente de Pantin (IMEPP) (folio 42 verso).

    Date

    30 novembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Dispositif municipal...
  6. Résultat n°6

    Aide aux familles en matière de gaz et d´électricité au titre de l´année 1976 : affiche.

    Date

    1976

    Cote

    1Fi/3200

    • Contexte : Affiches
    • Aide aux familles en matière de gaz et d´électricité...
  7. Résultat n°7

    Pensionnés, nouvelles dispositions : affiche.

    Date

    1982

    Cote

    1Fi/3282

    • Contexte : Affiches
    • Pensionnés, nouvelles dispositions : affiche.
  8. Résultat n°8

    Colis du soldat : affiche.

    Date

    1965

    Cote

    1Fi/2930

    • Contexte : Affiches
    • Colis du soldat : affiche.
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Dispositif municipal de lutte contre l'exclusion, reconduction de la convention avec l'État et le Département (folio 5 verso).

    Date

    13 novembre 1997

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Dispositif municipal...
  10. Résultat n°10

    Aide aux familles en matière de gaz et d´électricité au titre de l´année 1971 : affiche.

    Date

    1971

    Cote

    1Fi/3072

    • Contexte : Affiches
    • Aide aux familles en matière de gaz et d´électricité...
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Fonctionnement du centre social de la maison de quartier des Courtillières, participation de la caisse d'allocations familiales (CAF) (folio 33 verso).

    Date

    18 décembre 1997

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Fonctionnement du centre...
  12. Résultat n°12

    Registre des délibérations. - Financement partiel d'un emploi du service social, convention avec le Département (folio 64 verso).

    Date

    10 décembre 1998

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Financement partiel d'un...
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations. - Actions d'insertion dans le cadre du dispositif de lutte contre l'exclusion, convention tripartite entre l'État, le Département et la Commune (folio 64).

    Date

    10 décembre 1998

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Actions d'insertion dans...
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Dispositif de lutte contre l'exclusion, avenant n° 1 à la convention tripartite avec l'État et le Département pour la réalisation d'une action d'insertion (folio 16).

    Date

    24 juin 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Dispositif de lutte contre...
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Dispositif municipal de lutte contre l'exclusion, avenant à la convention de fonctionnement avec l'Institut municipal d'éducation permanente de Pantin (IMEPP) (folio 48 verso).

    Date

    19 septembre 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Dispositif municipal...
  16. Résultat n°16

    Aide aux familles en matière de gaz et d´électricité au titre de l´année 1972 : affiche.

    Date

    1972

    Cote

    1Fi/3086

    • Contexte : Affiches
    • Aide aux familles en matière de gaz et d´électricité...
  17. Résultat n°17

    Aide aux familles en matière de gaz et d´électricité au titre de l´année 1981 : affiche.

    Date

    1981

    Cote

    1Fi/3376

    • Contexte : Affiches
    • Aide aux familles en matière de gaz et d´électricité...
  18. Résultat n°18

    Conseil général de la Seine-Saint-Denis, ouverture d´un crédit de 20 millions d´anciens francs pour les personnes démunies : affiche.

    Date

    31 mai 1968

    Cote

    1Fi/3006

    • Contexte : Affiches
    • Conseil général de la Seine-Saint-Denis, ouverture...
  19. Résultat n°19

    Aide aux familles en matière de gaz et d´électricité au titre de l´année 1982 : affiche.

    Date

    1982

    Cote

    1Fi/3281

    • Contexte : Affiches
    • Aide aux familles en matière de gaz et d´électricité...
  20. Résultat n°20

    Aide aux familles en matière de gaz et d´électricité au titre de l´année 1973 : affiche.

    Date

    30 novembre 1973

    Cote

    1Fi/3125

    • Contexte : Affiches
    • Aide aux familles en matière de gaz et d´électricité...