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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre des délibérations. - Fourniture et distribution à domicile d'eau de pure Seine pendant quarante ans, autorisation exclusive accordée à la compagnie Dufour de placer des tuyaux de conduite des eaux sous les voies communales (page 45R).
Cote
978
 Date
14 février 1854
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1849-1859)
  • Registre des délibérations. - Fourniture et distribution...
Résultat n°2

Registre des délibérations. - Terrain d'Héry-sur-Ugine, autorisation de pose de canalisations (folio 43 verso).
Cote
400W/5
 Date
30 septembre 1993
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1993)
  • Registre des délibérations. - Terrain d'Héry-sur-Ugine,...