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Résultat n°1

Registre des délibérations. - Tarifs des repas fournis aux collèges, revalorisation (folio 29).

Date

6 février 1992

Cote

400W/1

Résultat n°2

Registre des délibérations. - Projets d'action éducative, attribution de subventions aux collèges Joliot-Curie et Jean-Jaurès et au lycée Marcelin-Berthelot (folio 31 verso).

Date

12 juin 1997

Cote

400W/14

Résultat n°3

Registre des délibérations. - Mise à disposition des installations sportives au profit du collège Lavoisier, fixation des tarifs pour 1998-1999 (folio 73).

Date

9 juillet 1998

Cote

400W/16

Résultat n°4

Registre des délibérations. - Projets d'actions éducatives des établissements du second degré, subventions (folio 62).

Date

26 mai 1993

Cote

400W/4

Résultat n°5

Registre des délibérations. - Mise à disposition des installations sportives au profit du collège Lavoisier, fixation des tarifs pour 1999-2000 (folio 32).

Date

8 juillet 1999

Cote

449W/32

Résultat n°6

Registre des délibérations. - Mise à disposition des installations sportives municipales au profit des collèges Jean-Lolive, Jean-Jaurès, Joliot-Curie et Lavoisier, revalorisation du tarif (folio 41).

Date

1er juin 1995

Cote

400W/9

Résultat n°7

Registre des délibérations. - Projets d'action éducative, attribution de subventions aux collèges Jean-Lolive, Joliot-Curie, Jean-Jaurès et Lavoisier, au lycée Marcelin-Berthelot et au lycée d'enseignement professionnel (LEP) Simone-Weil (folio 23).

Date

11 mai 1995

Cote

400W/9

Résultat n°8

Registre des délibérations. - Projets d'action éducative, attribution de subventions aux collèges Jean-Lolive et Lavoisier (folio 6).

Date

20 juin 1996

Cote

400W/12

Résultat n°9

Registre des délibérations. - Projets d'action éducative, attribution de subventions aux collèges Jean-Jaurès et Joliot-Curie et au lycée Marcelin-Berthelot (folio 94).

Date

14 mai 1992

Cote

400W/1

Résultat n°10

Registre des délibérations. - Projets d'action éducative, attribution de subventions aux collèges Lavoisier, Jean-Lolive et Joliot-Curie (folio 8).

Date

28 avril 1998

Cote

400W/16

Résultat n°11

Pose de la première pierre du collège d'enseignement secondaire (CES) Jean-Lolive : affiche.

Date

7 mars 1970

Cote

1Fi/3041

Résultat n°12

Registre des délibérations. - Installations sportives, tarifs de mise à disposition au profit du collège Jean-Jaurès (folio 49).

Date

26 juin 1997

Cote

400W/14

Résultat n°13

Registre des délibérations. - Repas fournis aux collèges, tarifs pour l'année 1999 (folio 67 verso).

Date

10 décembre 1998

Cote

400W/17

Résultat n°14

Registre des délibérations. - Mise à disposition des installations sportives au profit du collège Joliot-Curie, fixation des tarifs pour 1998-1999 (folio 73).

Date

9 juillet 1998

Cote

400W/16

Résultat n°15

Registre des délibérations. - Installations sportives, tarifs de mise à disposition au profit du collège Lavoisier (folio 48 verso).

Date

26 juin 1997

Cote

400W/14

Résultat n°16

Registre des délibérations. - Installations sportives, tarifs de mise à disposition au profit du collège Joliot-Curie (folio 48 verso).

Date

26 juin 1997

Cote

400W/14

Résultat n°17

Registre des délibérations. - Projet d'action éducative au collège Jean-Jaurès, attribution d'une subvention (folio 45)

Date

30 septembre 1993

Cote

400W/5

Résultat n°18

Registre des délibérations. - Tarifs des repas fournis aux collèges en 1996 (folio 42).

Date

30 novembre 1995

Cote

400W/10

Résultat n°19

Registre des délibérations. - Projets d'action éducative, attribution de subventions aux collèges Jean-Jaurès, Joliot-Curie, Jean-Lolive et Lavoisier (folio 72 verso).

Date

31 mars 1994

Cote

400W/6

Résultat n°20

Registre des délibérations. - Mise à disposition des installations sportives au profit du collège Joliot-Curie, fixation des tarifs pour 1999-2000 (folio 32).

Date

8 juillet 1999

Cote

449W/32