27 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre des délibérations. - Tarifs des repas fournis aux collèges, revalorisation (folio 29).
Cote
400W/1
 Date
6 février 1992
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1991-1992)
  • Registre des délibérations. - Tarifs des repas fournis...
Résultat n°2

Registre des délibérations. - Projets d'action éducative, attribution de subventions aux collèges Joliot-Curie et Jean-Jaurès et au lycée Marcelin-Berthelot (folio 31 verso).
Cote
400W/14
 Date
12 juin 1997
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1997)
  • Registre des délibérations. - Projets d'action éducative,...
Résultat n°3

Registre des délibérations. - Mise à disposition des installations sportives au profit du collège Lavoisier, fixation des tarifs pour 1998-1999 (folio 73).
Cote
400W/16
 Date
9 juillet 1998
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1998)
  • Registre des délibérations. - Mise à disposition des...
Résultat n°4

Registre des délibérations. - Projets d'actions éducatives des établissements du second degré, subventions (folio 62).
Cote
400W/4
 Date
26 mai 1993
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1993)
  • Registre des délibérations. - Projets d'actions éducatives...
Résultat n°5

Registre des délibérations. - Mise à disposition des installations sportives au profit du collège Lavoisier, fixation des tarifs pour 1999-2000 (folio 32).
Cote
449W/32
 Date
8 juillet 1999
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1999)
  • Registre des délibérations. - Mise à disposition des...
Résultat n°6

Registre des délibérations. - Mise à disposition des installations sportives municipales au profit des collèges Jean-Lolive, Jean-Jaurès, Joliot-Curie et Lavoisier, revalorisation du tarif (folio 41).
Cote
400W/9
 Date
1er juin 1995
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1995)
  • Registre des délibérations. - Mise à disposition des...
Résultat n°7

Registre des délibérations. - Projets d'action éducative, attribution de subventions aux collèges Jean-Lolive, Joliot-Curie, Jean-Jaurès et Lavoisier, au lycée Marcelin-Berthelot et au lycée d'enseignement professionnel (LEP) Simone-Weil (folio 23).
Cote
400W/9
 Date
11 mai 1995
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1995)
  • Registre des délibérations. - Projets d'action éducative,...
Résultat n°8

Registre des délibérations. - Projets d'action éducative, attribution de subventions aux collèges Jean-Lolive et Lavoisier (folio 6).
Cote
400W/12
 Date
20 juin 1996
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1996)
  • Registre des délibérations. - Projets d'action éducative,...
Résultat n°9

Registre des délibérations. - Projets d'action éducative, attribution de subventions aux collèges Jean-Jaurès et Joliot-Curie et au lycée Marcelin-Berthelot (folio 94).
Cote
400W/1
 Date
14 mai 1992
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1991-1992)
  • Registre des délibérations. - Projets d'action éducative,...
Résultat n°10

Registre des délibérations. - Projets d'action éducative, attribution de subventions aux collèges Lavoisier, Jean-Lolive et Joliot-Curie (folio 8).
Cote
400W/16
 Date
28 avril 1998
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1998)
  • Registre des délibérations. - Projets d'action éducative,...
Résultat n°11

Pose de la première pierre du collège d'enseignement secondaire (CES) Jean-Lolive : affiche.
Cote
1Fi/3041
 Date
7 mars 1970
 Lieu
Jean-Lolive (collège) - 34 rue Cartier-Bresson
 Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Pose de la première pierre du collège d'enseignement...
Résultat n°12

Registre des délibérations. - Installations sportives, tarifs de mise à disposition au profit du collège Jean-Jaurès (folio 49).
Cote
400W/14
 Date
26 juin 1997
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1997)
  • Registre des délibérations. - Installations sportives,...
Résultat n°13

Registre des délibérations. - Repas fournis aux collèges, tarifs pour l'année 1999 (folio 67 verso).
Cote
400W/17
 Date
10 décembre 1998
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1998-1999)
  • Registre des délibérations. - Repas fournis aux collèges,...
Résultat n°14

Registre des délibérations. - Mise à disposition des installations sportives au profit du collège Joliot-Curie, fixation des tarifs pour 1998-1999 (folio 73).
Cote
400W/16
 Date
9 juillet 1998
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1998)
  • Registre des délibérations. - Mise à disposition des...
Résultat n°15

Registre des délibérations. - Installations sportives, tarifs de mise à disposition au profit du collège Lavoisier (folio 48 verso).
Cote
400W/14
 Date
26 juin 1997
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1997)
  • Registre des délibérations. - Installations sportives,...
Résultat n°16

Registre des délibérations. - Installations sportives, tarifs de mise à disposition au profit du collège Joliot-Curie (folio 48 verso).
Cote
400W/14
 Date
26 juin 1997
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1997)
  • Registre des délibérations. - Installations sportives,...
Résultat n°17

Registre des délibérations. - Projet d'action éducative au collège Jean-Jaurès, attribution d'une subvention (folio 45)
Cote
400W/5
 Date
30 septembre 1993
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1993)
  • Registre des délibérations. - Projet d'action éducative...
Résultat n°18

Registre des délibérations. - Tarifs des repas fournis aux collèges en 1996 (folio 42).
Cote
400W/10
 Date
30 novembre 1995
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1995-1996)
  • Registre des délibérations. - Tarifs des repas fournis...
Résultat n°19

Registre des délibérations. - Projets d'action éducative, attribution de subventions aux collèges Jean-Jaurès, Joliot-Curie, Jean-Lolive et Lavoisier (folio 72 verso).
Cote
400W/6
 Date
31 mars 1994
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1993-1994)
  • Registre des délibérations. - Projets d'action éducative,...
Résultat n°20

Registre des délibérations. - Mise à disposition des installations sportives au profit du collège Joliot-Curie, fixation des tarifs pour 1999-2000 (folio 32).
Cote
449W/32
 Date
8 juillet 1999
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1999)
  • Registre des délibérations. - Mise à disposition des...