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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Tarifs des repas fournis aux collèges, revalorisation (folio 29).

    Date

    6 février 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Tarifs des repas fournis...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Projets d'action éducative, attribution de subventions aux collèges Joliot-Curie et Jean-Jaurès et au lycée Marcelin-Berthelot (folio 31 verso).

    Date

    12 juin 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Projets d'action éducative,...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Mise à disposition des installations sportives au profit du collège Lavoisier, fixation des tarifs pour 1998-1999 (folio 73).

    Date

    9 juillet 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Mise à disposition des...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Projets d'actions éducatives des établissements du second degré, subventions (folio 62).

    Date

    26 mai 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Projets d'actions éducatives...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Mise à disposition des installations sportives au profit du collège Lavoisier, fixation des tarifs pour 1999-2000 (folio 32).

    Date

    8 juillet 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Mise à disposition des...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Mise à disposition des installations sportives municipales au profit des collèges Jean-Lolive, Jean-Jaurès, Joliot-Curie et Lavoisier, revalorisation du tarif (folio 41).

    Date

    1er juin 1995

    Cote

    400W/9

    • Contexte : Délibérations (1995)
    • Registre des délibérations. - Mise à disposition des...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Projets d'action éducative, attribution de subventions aux collèges Jean-Lolive, Joliot-Curie, Jean-Jaurès et Lavoisier, au lycée Marcelin-Berthelot et au lycée d'enseignement professionnel (LEP) Simone-Weil (folio 23).

    Date

    11 mai 1995

    Cote

    400W/9

    • Contexte : Délibérations (1995)
    • Registre des délibérations. - Projets d'action éducative,...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Projets d'action éducative, attribution de subventions aux collèges Jean-Lolive et Lavoisier (folio 6).

    Date

    20 juin 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Projets d'action éducative,...
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Projets d'action éducative, attribution de subventions aux collèges Jean-Jaurès et Joliot-Curie et au lycée Marcelin-Berthelot (folio 94).

    Date

    14 mai 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Projets d'action éducative,...
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Projets d'action éducative, attribution de subventions aux collèges Lavoisier, Jean-Lolive et Joliot-Curie (folio 8).

    Date

    28 avril 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Projets d'action éducative,...
  11. Résultat n°11

    Pose de la première pierre du collège d'enseignement secondaire (CES) Jean-Lolive : affiche.

    Date

    7 mars 1970

    Cote

    1Fi/3041

    • Contexte : Affiches
    • Pose de la première pierre du collège d'enseignement...
  12. Résultat n°12

    Registre des délibérations. - Installations sportives, tarifs de mise à disposition au profit du collège Jean-Jaurès (folio 49).

    Date

    26 juin 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Installations sportives,...
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations. - Repas fournis aux collèges, tarifs pour l'année 1999 (folio 67 verso).

    Date

    10 décembre 1998

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Repas fournis aux collèges,...
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Mise à disposition des installations sportives au profit du collège Joliot-Curie, fixation des tarifs pour 1998-1999 (folio 73).

    Date

    9 juillet 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Mise à disposition des...
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Installations sportives, tarifs de mise à disposition au profit du collège Lavoisier (folio 48 verso).

    Date

    26 juin 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Installations sportives,...
  16. Résultat n°16

    Registre des délibérations. - Installations sportives, tarifs de mise à disposition au profit du collège Joliot-Curie (folio 48 verso).

    Date

    26 juin 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Installations sportives,...
  17. Résultat n°17

    Registre des délibérations. - Projet d'action éducative au collège Jean-Jaurès, attribution d'une subvention (folio 45)

    Date

    30 septembre 1993

    Cote

    400W/5

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Projet d'action éducative...
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations. - Tarifs des repas fournis aux collèges en 1996 (folio 42).

    Date

    30 novembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Tarifs des repas fournis...
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations. - Projets d'action éducative, attribution de subventions aux collèges Jean-Jaurès, Joliot-Curie, Jean-Lolive et Lavoisier (folio 72 verso).

    Date

    31 mars 1994

    Cote

    400W/6

    • Contexte : Délibérations (1993-1994)
    • Registre des délibérations. - Projets d'action éducative,...
  20. Résultat n°20

    Registre des délibérations. - Mise à disposition des installations sportives au profit du collège Joliot-Curie, fixation des tarifs pour 1999-2000 (folio 32).

    Date

    8 juillet 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Mise à disposition des...