commande publique - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Registre des délibérations. - Édition du magazine municipal Canal, marché de travaux d'imprimerie (folio 72 verso).	Cote 400W/10	Date 20 décembre 1995	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1995-1996) Registre des délibérations. - Édition du magazine municipal...
Résultat n°2	Achat de matériel scolaire et de bureau, adjudication : affiche.	Cote 1Fi/2737	Date 23 décembre 1911	Lieu -	Type de document affiche
	Contexte : Affiches Achat de matériel scolaire et de bureau, adjudication...
Résultat n°3	Registre des délibérations. - Marché de travaux d'imprimerie nécessaires à l'édition du magazine municipal, approbation du cahier des clauses particulières (folio 4 verso).	Cote 400W/17	Date 24 septembre 1998	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1998-1999) Registre des délibérations. - Marché de travaux d'imprimerie...
Résultat n°4	Registre des délibérations. - Travaux d'entretien et de vérification des moyens de sécurité et de protection des bâtiments communaux, approbation du dossier technique et de la passation d'un appel d'offres restreint (folio 52).	Cote 449W/31	Date 15 avril 1999	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1999) Registre des délibérations. - Travaux d'entretien et...
Résultat n°5	Registre des délibérations. - Recherche-action ayant pour fin d'améliorer les services rendus à la population, marché négocié Émergences : décision 1992-78 (folio 12).	Cote 400W/2	Date 15 juin 1992	Lieu -	Type de document décision du maire
	Contexte : Délibérations (1992) Registre des délibérations. - Recherche-action ayant...
Résultat n°6	Registre des délibérations. - Ravalement des façades donnant sur l'avenue du Général-Leclerc et une partie du retour sur la rue Sadi-Carnot du groupe scolaire Sadi-Carnot, approbation des dossiers techniques et conclusion du marché de travaux (folio 89).	Cote 400W/6	Date 5 mai 1994	Lieu Sadi-Carnot (rue), Général-Leclerc (avenue du)	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1993-1994) Registre des délibérations. - Ravalement des façades...
Résultat n°7	Registre des délibérations. - Fourniture de livres scolaires, livres de prix, livres de bibliothèque et matériel didactique, marché négocié Mizeret, Rinqueberck et Rouvière : décision 1993-42 (folio 60 verso).	Cote 400W/3	Date 2 février 1993	Lieu -	Type de document décision du maire
	Contexte : Délibérations (1992-1993) Registre des délibérations. - Fourniture de livres...
Résultat n°8	Registre des délibérations. - Fourniture de conserves alimentaires, légumes secs et épicerie aux cantines scolaire de 1995 à 1997, appel d'offres restreint et approbation du cahier des prescriptions spéciales (folio 27 verso).	Cote 400W/7	Date 23/06/1994	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1994) Registre des délibérations. - Fourniture de conserves...
Résultat n°9	Registre des délibérations. - Fourniture de prothèses dentaires pour les centres municipaux de santé (folio 86 verso).	Cote 400W/14	Date 9 octobre 1997	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1997) Registre des délibérations. - Fourniture de prothèses...
Résultat n°10	Registre des délibérations. - Acquisition de consommables informatiques, marché négocié Guilbert : décision 1998-3 (folio 45).	Cote 400W/15	Date 19 janvier 1998	Lieu -	Type de document décision du maire
	Contexte : Délibérations (1997-1998) Registre des délibérations. - Acquisition de consommables...
Résultat n°11	Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules et d'engins de voirie pour le parc automobile (folio 61 verso).	Cote 400W/11	Date 15 avril 1996	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1996) Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules...
Résultat n°12	Registre des délibérations. - Aménagement intérieur de la bibliothèque des Quatre-Chemins, lancement de l'avis d'appel public à la concurrence (folio 93 verso).	Cote 400W/15	Date 31 mars 1998	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1997-1998) Registre des délibérations. - Aménagement intérieur...
Résultat n°13	Registre des délibérations. - Acquisition de CD-roms pour les bibliothèques municipales, marché négocié avec la société Librairie Privat Saint-Sulpice : décision 1999-054 (folio 61 verso).	Cote 449W/31	Date 4 mai 1999	Lieu -	Type de document décision du maire
	Contexte : Délibérations (1999) Registre des délibérations. - Acquisition de CD-roms...
Résultat n°14	Registre des délibérations. - Travaux neufs et d'entretien des bâtiments communaux, avenant n° 1 au marché avec la société Dupont (folio 10 verso).	Cote 400W/10	Date 27 septembre 1995	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1995-1996) Registre des délibérations. - Travaux neufs et d'entretien...
Résultat n°15	Registre des délibérations. - Reconstruction de l'école maternelle Général-Leclerc et d'un centre de loisirs associé, modification de l'estimation prévisionnelle et avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre avec l'architecte Carole Jenny-Lakatos (folio 35).	Cote 400W/1	Date 6 février 1992	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1991-1992) Registre des délibérations. - Reconstruction de l'école...
Résultat n°16	Registre des délibérations. - Taille en rideau des arbres d'alignement dans diverses rues, marché négocié Eden vert SA : décision 1995-84 (folio 80).	Cote 400W/9	Date 11 juillet 1995	Lieu -	Type de document décision du maire
	Contexte : Délibérations (1995) Registre des délibérations. - Taille en rideau des...
Résultat n°17	Registre des délibérations. - Réalisation de locaux supplémentaires dans l'enceinte des groupes scolaires Charles-Auray et Paul-Langevin en remplacement des locaux préfabriqués, choix du projet architectural et attribution du marché de maîtrise d'œuvre (folio 4 verso).	Cote 400W/15	Date 13 novembre 1997	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1997-1998) Registre des délibérations. - Réalisation de locaux...
Résultat n°18	Registre des délibérations. - Achat de matériel pour l'entretien et les travaux dans les bâtiments communaux, lancement de l'avis d'appel public à la concurrence (folio 29 verso).	Cote 449W/31	Date 18 mars 1999	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1999) Registre des délibérations. - Achat de matériel pour...
Résultat n°19	Registre des délibérations. - Travaux d'imprimerie nécessaires à l'édition du magazine municipal Canal, avenant n° 1 au marché de travaux (folio 63).	Cote 400W/8	Date 9 février 1995	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1994-1995) Registre des délibérations. - Travaux d'imprimerie...
Résultat n°20	Registre des délibérations. - Fourniture de viande fraîche de boucherie et abats aux restaurants scolaires pour les années 1995-1997, appel d'offres restreint et approbation du cahier des prescriptions spéciales (folio 87).	Cote 400W/7	Date 26/10/1994	Lieu -	Type de document délibération du conseil municipal
	Contexte : Délibérations (1994) Registre des délibérations. - Fourniture de viande...

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Registre des délibérations. - Édition du magazine municipal Canal, marché de travaux d'imprimerie (folio 72 verso).

Achat de matériel scolaire et de bureau, adjudication : affiche.

Registre des délibérations. - Marché de travaux d'imprimerie nécessaires à l'édition du magazine municipal, approbation du cahier des clauses particulières (folio 4 verso).

Registre des délibérations. - Travaux d'entretien et de vérification des moyens de sécurité et de protection des bâtiments communaux, approbation du dossier technique et de la passation d'un appel d'offres restreint (folio 52).

Registre des délibérations. - Recherche-action ayant pour fin d'améliorer les services rendus à la population, marché négocié Émergences : décision 1992-78 (folio 12).

Registre des délibérations. - Ravalement des façades donnant sur l'avenue du Général-Leclerc et une partie du retour sur la rue Sadi-Carnot du groupe scolaire Sadi-Carnot, approbation des dossiers techniques et conclusion du marché de travaux (folio 89).

Registre des délibérations. - Fourniture de livres scolaires, livres de prix, livres de bibliothèque et matériel didactique, marché négocié Mizeret, Rinqueberck et Rouvière : décision 1993-42 (folio 60 verso).

Registre des délibérations. - Fourniture de conserves alimentaires, légumes secs et épicerie aux cantines scolaire de 1995 à 1997, appel d'offres restreint et approbation du cahier des prescriptions spéciales (folio 27 verso).

Registre des délibérations. - Fourniture de prothèses dentaires pour les centres municipaux de santé (folio 86 verso).

Registre des délibérations. - Acquisition de consommables informatiques, marché négocié Guilbert : décision 1998-3 (folio 45).

Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules et d'engins de voirie pour le parc automobile (folio 61 verso).

Registre des délibérations. - Aménagement intérieur de la bibliothèque des Quatre-Chemins, lancement de l'avis d'appel public à la concurrence (folio 93 verso).

Registre des délibérations. - Acquisition de CD-roms pour les bibliothèques municipales, marché négocié avec la société Librairie Privat Saint-Sulpice : décision 1999-054 (folio 61 verso).

Registre des délibérations. - Travaux neufs et d'entretien des bâtiments communaux, avenant n° 1 au marché avec la société Dupont (folio 10 verso).

Registre des délibérations. - Reconstruction de l'école maternelle Général-Leclerc et d'un centre de loisirs associé, modification de l'estimation prévisionnelle et avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre avec l'architecte Carole Jenny-Lakatos (folio 35).

Registre des délibérations. - Taille en rideau des arbres d'alignement dans diverses rues, marché négocié Eden vert SA : décision 1995-84 (folio 80).

Registre des délibérations. - Réalisation de locaux supplémentaires dans l'enceinte des groupes scolaires Charles-Auray et Paul-Langevin en remplacement des locaux préfabriqués, choix du projet architectural et attribution du marché de maîtrise d'œuvre (folio 4 verso).

Registre des délibérations. - Achat de matériel pour l'entretien et les travaux dans les bâtiments communaux, lancement de l'avis d'appel public à la concurrence (folio 29 verso).

Registre des délibérations. - Travaux d'imprimerie nécessaires à l'édition du magazine municipal Canal, avenant n° 1 au marché de travaux (folio 63).

Registre des délibérations. - Fourniture de viande fraîche de boucherie et abats aux restaurants scolaires pour les années 1995-1997, appel d'offres restreint et approbation du cahier des prescriptions spéciales (folio 87).