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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Édition du magazine municipal Canal, marché de travaux d'imprimerie (folio 72 verso).

    Date

    20 décembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Édition du magazine municipal...
  2. Résultat n°2

    Achat de matériel scolaire et de bureau, adjudication : affiche.

    Date

    23 décembre 1911

    Cote

    1Fi/2737

    • Contexte : Affiches
    • Achat de matériel scolaire et de bureau, adjudication...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Marché de travaux d'imprimerie nécessaires à l'édition du magazine municipal, approbation du cahier des clauses particulières (folio 4 verso).

    Date

    24 septembre 1998

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Marché de travaux d'imprimerie...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Travaux d'entretien et de vérification des moyens de sécurité et de protection des bâtiments communaux, approbation du dossier technique et de la passation d'un appel d'offres restreint (folio 52).

    Date

    15 avril 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Travaux d'entretien et...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Recherche-action ayant pour fin d'améliorer les services rendus à la population, marché négocié Émergences : décision 1992-78 (folio 12).

    Date

    15 juin 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Recherche-action ayant...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Ravalement des façades donnant sur l'avenue du Général-Leclerc et une partie du retour sur la rue Sadi-Carnot du groupe scolaire Sadi-Carnot, approbation des dossiers techniques et conclusion du marché de travaux (folio 89).

    Date

    5 mai 1994

    Cote

    400W/6

    • Contexte : Délibérations (1993-1994)
    • Registre des délibérations. - Ravalement des façades...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Fourniture de livres scolaires, livres de prix, livres de bibliothèque et matériel didactique, marché négocié Mizeret, Rinqueberck et Rouvière : décision 1993-42 (folio 60 verso).

    Date

    2 février 1993

    Cote

    400W/3

    • Contexte : Délibérations (1992-1993)
    • Registre des délibérations. - Fourniture de livres...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Fourniture de conserves alimentaires, légumes secs et épicerie aux cantines scolaire de 1995 à 1997, appel d'offres restreint et approbation du cahier des prescriptions spéciales (folio 27 verso).

    Date

    23/06/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Fourniture de conserves...
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Fourniture de prothèses dentaires pour les centres municipaux de santé (folio 86 verso).

    Date

    9 octobre 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Fourniture de prothèses...
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Acquisition de consommables informatiques, marché négocié Guilbert : décision 1998-3 (folio 45).

    Date

    19 janvier 1998

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Acquisition de consommables...
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules et d'engins de voirie pour le parc automobile (folio 61 verso).

    Date

    15 avril 1996

    Cote

    400W/11

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules...
  12. Résultat n°12

    Registre des délibérations. - Aménagement intérieur de la bibliothèque des Quatre-Chemins, lancement de l'avis d'appel public à la concurrence (folio 93 verso).

    Date

    31 mars 1998

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Aménagement intérieur...
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations. - Acquisition de CD-roms pour les bibliothèques municipales, marché négocié avec la société Librairie Privat Saint-Sulpice : décision 1999-054 (folio 61 verso).

    Date

    4 mai 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Acquisition de CD-roms...
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Travaux neufs et d'entretien des bâtiments communaux, avenant n° 1 au marché avec la société Dupont (folio 10 verso).

    Date

    27 septembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Travaux neufs et d'entretien...
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Reconstruction de l'école maternelle Général-Leclerc et d'un centre de loisirs associé, modification de l'estimation prévisionnelle et avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre avec l'architecte Carole Jenny-Lakatos (folio 35).

    Date

    6 février 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Reconstruction de l'école...
  16. Résultat n°16

    Registre des délibérations. - Taille en rideau des arbres d'alignement dans diverses rues, marché négocié Eden vert SA : décision 1995-84 (folio 80).

    Date

    11 juillet 1995

    Cote

    400W/9

    • Contexte : Délibérations (1995)
    • Registre des délibérations. - Taille en rideau des...
  17. Résultat n°17

    Registre des délibérations. - Réalisation de locaux supplémentaires dans l'enceinte des groupes scolaires Charles-Auray et Paul-Langevin en remplacement des locaux préfabriqués, choix du projet architectural et attribution du marché de maîtrise d'œuvre (folio 4 verso).

    Date

    13 novembre 1997

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Réalisation de locaux...
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations. - Achat de matériel pour l'entretien et les travaux dans les bâtiments communaux, lancement de l'avis d'appel public à la concurrence (folio 29 verso).

    Date

    18 mars 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Achat de matériel pour...
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations. - Travaux d'imprimerie nécessaires à l'édition du magazine municipal Canal, avenant n° 1 au marché de travaux (folio 63).

    Date

    9 février 1995

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Travaux d'imprimerie...
  20. Résultat n°20

    Registre des délibérations. - Fourniture de viande fraîche de boucherie et abats aux restaurants scolaires pour les années 1995-1997, appel d'offres restreint et approbation du cahier des prescriptions spéciales (folio 87).

    Date

    26/10/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Fourniture de viande...
  21. Résultat n°21

    Registre des délibérations. - Fourniture de volaille, lapin et dérivés frais, congelés ou surgelés aux cantines scolaires, marché négocié L'Hours GPA : décision 1993-62 (folio 14 verso).

    Date

    25 mars 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Fourniture de volaille,...
  22. Résultat n°22

    Registre des délibérations. - Réhabilitation et extension de la crèche Rachel-Lempereur, conclusion du marché de maîtrise d'œuvre et approbation des dossiers techniques (folio 37).

    Date

    1er juin 1995

    Cote

    400W/9

    • Contexte : Délibérations (1995)
    • Registre des délibérations. - Réhabilitation et extension...
  23. Résultat n°23

    Registre des délibérations. - Fourniture de légumes frais, fruits et agrumes frais aux restaurants scolaires pour les années 1995-1997, appel d'offres restreint et approbation du cahier des prescriptions spéciales (folio 86 verso).

    Date

    26/10/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Fourniture de légumes...
  24. Résultat n°24

    Registre des délibérations. - Travaux de renforcement de structure et d'étanchéité au gymnase Maurice-Baquet (lot n° 1 charpente et structure bois), marché négocié Les Charpentiers de Paris : décision 1996-88 (folio 13).

    Date

    27 juin 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Travaux de renforcement...
  25. Résultat n°25

    Registre des délibérations. - Mise en place des illuminations de fin d'année dans divers rues et bâtiments communaux, marché négocié Forclum : décision 1995-148 (folio 49).

    Date

    1er décembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Mise en place des illuminations...
  26. Résultat n°26

    Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules pour le parc automobile municipal (lots n° 1, 2 et 3), marché négocié Citroen : décision 1994-146 (folio 80).

    Date

    20/10/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules...
  27. Résultat n°27

    Registre des délibérations. - Représentants du conseil municipal à la commission d'adjudication et d'appel d'offres, élection (folio 6).

    Date

    24 septembre 1998

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Représentants du conseil...
  28. Résultat n°28

    Registre des délibérations. - Extension de l'hôtel de ville et conception d'une école maternelle et d'un programme de bureaux, modification de l'estimation prévisionnelle et avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre avec l'architecte Jean-Claude Donnadieu (folio 50).

    Date

    27 février 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Extension de l'hôtel...
  29. Résultat n°29

    Registre des délibérations. - Travaux d'étaiement de l'immeuble sis 119 avenue Jean-Lolive, marché négocié de régularisation Les charpentiers de Paris : décision 1995-87 (folio 81 verso).

    Date

    13 juillet 1995

    Cote

    400W/9

    • Contexte : Délibérations (1995)
    • Registre des délibérations. - Travaux d'étaiement de...
  30. Résultat n°30

    Registre des délibérations. - Marché de collecte des ordures ménagères, déchets des marchés, déchets commerciaux et semi-industriels, avenant n° 1 (folio 34).

    Date

    6 février 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Marché de collecte des...
  31. Résultat n°31

    Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules pour le parc automobile municipal (folio 3 verso).

    Date

    13 novembre 1997

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules...
  32. Résultat n°32

    Registre des délibérations. - Marché d'analyses biologiques pratiquées dans les centres municipaux de santé, transaction (folio 79).

    Date

    9 octobre 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Marché d'analyses biologiques...
  33. Résultat n°33

    Registre des délibérations. - Fourniture de prothèses dentaires (lot n° 2 prothèse conjointe et adjointe avec attachement), marché négocié Ben Abou: décision 1996-172 (folio 91 verso).

    Date

    10 décembre 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Fourniture de prothèses...
  34. Résultat n°34

    Registre des délibérations. - Mise en place et suivi d'une communication thématique pour la Ville au cours de l'année 1998, avenant n° 1 au marché négocié Urcom : décision 1998-86 (folio 9 verso).

    Date

    23 octobre 1998

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Mise en place et suivi...
  35. Résultat n°35

    Registre des délibérations. - Patrimoine arboré communal, travaux d'entretien pour les années 1999 à 2001 (folio 9 verso).

    Date

    4 février 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Patrimoine arboré communal,...
  36. Résultat n°36

    Hospice intercommunal, adjudication des fournitures diverses : affiche.

    Date

    5 janvier 1912

    Cote

    1Fi/2124

    • Contexte : Affiches
    • Hospice intercommunal, adjudication des fournitures...
  37. Résultat n°37

    Hospice intercommunal, adjudication des fournitures diverses : affiche.

    Date

    18 décembre 1910

    Cote

    1Fi/2122

    • Contexte : Affiches
    • Hospice intercommunal, adjudication des fournitures...
  38. Résultat n°38

    Registre des délibérations. - Travaux d'entretien des appareils à combustion, lancement de l'avis d'appel public à la concurrence (folio 28).

    Date

    18 mars 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Travaux d'entretien des...
  39. Résultat n°39

    Registre des délibérations. - Fourniture de carburant pour le parc automobile municipal (folio 86).

    Date

    9 octobre 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Fourniture de carburant...
  40. Résultat n°40

    Registre des délibérations. - Bail d'éclairage public, de signalisation tricolore et des illuminations (folio 3).

    Date

    13 novembre 1997

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Bail d'éclairage public,...