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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Édition du magazine municipal Canal, marché de travaux d'imprimerie (folio 72 verso).

    Date

    20 décembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Édition du magazine municipal...
  2. Résultat n°2

    Achat de matériel scolaire et de bureau, adjudication : affiche.

    Date

    23 décembre 1911

    Cote

    1Fi/2737

    • Contexte : Affiches
    • Achat de matériel scolaire et de bureau, adjudication...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Marché de travaux d'imprimerie nécessaires à l'édition du magazine municipal, approbation du cahier des clauses particulières (folio 4 verso).

    Date

    24 septembre 1998

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Marché de travaux d'imprimerie...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Travaux d'entretien et de vérification des moyens de sécurité et de protection des bâtiments communaux, approbation du dossier technique et de la passation d'un appel d'offres restreint (folio 52).

    Date

    15 avril 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Travaux d'entretien et...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Recherche-action ayant pour fin d'améliorer les services rendus à la population, marché négocié Émergences : décision 1992-78 (folio 12).

    Date

    15 juin 1992

    Cote

    400W/2

    • Contexte : Délibérations (1992)
    • Registre des délibérations. - Recherche-action ayant...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Ravalement des façades donnant sur l'avenue du Général-Leclerc et une partie du retour sur la rue Sadi-Carnot du groupe scolaire Sadi-Carnot, approbation des dossiers techniques et conclusion du marché de travaux (folio 89).

    Date

    5 mai 1994

    Cote

    400W/6

    • Contexte : Délibérations (1993-1994)
    • Registre des délibérations. - Ravalement des façades...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Fourniture de livres scolaires, livres de prix, livres de bibliothèque et matériel didactique, marché négocié Mizeret, Rinqueberck et Rouvière : décision 1993-42 (folio 60 verso).

    Date

    2 février 1993

    Cote

    400W/3

    • Contexte : Délibérations (1992-1993)
    • Registre des délibérations. - Fourniture de livres...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Fourniture de conserves alimentaires, légumes secs et épicerie aux cantines scolaire de 1995 à 1997, appel d'offres restreint et approbation du cahier des prescriptions spéciales (folio 27 verso).

    Date

    23/06/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Fourniture de conserves...
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Fourniture de prothèses dentaires pour les centres municipaux de santé (folio 86 verso).

    Date

    9 octobre 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Fourniture de prothèses...
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Acquisition de consommables informatiques, marché négocié Guilbert : décision 1998-3 (folio 45).

    Date

    19 janvier 1998

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Acquisition de consommables...
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules et d'engins de voirie pour le parc automobile (folio 61 verso).

    Date

    15 avril 1996

    Cote

    400W/11

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Fourniture de véhicules...
  12. Résultat n°12

    Registre des délibérations. - Aménagement intérieur de la bibliothèque des Quatre-Chemins, lancement de l'avis d'appel public à la concurrence (folio 93 verso).

    Date

    31 mars 1998

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Aménagement intérieur...
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations. - Acquisition de CD-roms pour les bibliothèques municipales, marché négocié avec la société Librairie Privat Saint-Sulpice : décision 1999-054 (folio 61 verso).

    Date

    4 mai 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Acquisition de CD-roms...
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Travaux neufs et d'entretien des bâtiments communaux, avenant n° 1 au marché avec la société Dupont (folio 10 verso).

    Date

    27 septembre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Travaux neufs et d'entretien...
  15. Résultat n°15

    Registre des délibérations. - Reconstruction de l'école maternelle Général-Leclerc et d'un centre de loisirs associé, modification de l'estimation prévisionnelle et avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre avec l'architecte Carole Jenny-Lakatos (folio 35).

    Date

    6 février 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Reconstruction de l'école...
  16. Résultat n°16

    Registre des délibérations. - Taille en rideau des arbres d'alignement dans diverses rues, marché négocié Eden vert SA : décision 1995-84 (folio 80).

    Date

    11 juillet 1995

    Cote

    400W/9

    • Contexte : Délibérations (1995)
    • Registre des délibérations. - Taille en rideau des...
  17. Résultat n°17

    Registre des délibérations. - Réalisation de locaux supplémentaires dans l'enceinte des groupes scolaires Charles-Auray et Paul-Langevin en remplacement des locaux préfabriqués, choix du projet architectural et attribution du marché de maîtrise d'œuvre (folio 4 verso).

    Date

    13 novembre 1997

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Réalisation de locaux...
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations. - Achat de matériel pour l'entretien et les travaux dans les bâtiments communaux, lancement de l'avis d'appel public à la concurrence (folio 29 verso).

    Date

    18 mars 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Achat de matériel pour...
  19. Résultat n°19

    Registre des délibérations. - Travaux d'imprimerie nécessaires à l'édition du magazine municipal Canal, avenant n° 1 au marché de travaux (folio 63).

    Date

    9 février 1995

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Travaux d'imprimerie...
  20. Résultat n°20

    Registre des délibérations. - Fourniture de viande fraîche de boucherie et abats aux restaurants scolaires pour les années 1995-1997, appel d'offres restreint et approbation du cahier des prescriptions spéciales (folio 87).

    Date

    26/10/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Fourniture de viande...