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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre des délibérations. - Mise en place et suivi d'une communication thématique pour la Ville au cours de l'année 1998, avenant n° 1 au marché négocié Urcom : décision 1998-86 (folio 9 verso).
Cote
400W/17
 Date
23 octobre 1998
 Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1998-1999)
  • Registre des délibérations. - Mise en place et suivi...
Résultat n°2

Registre des délibérations. - Mise en place et suivi d'une communication thématique pour la Ville au cours de l'année 1998, marché négocié Urcom : décision 1998-37 (folio 21).
Cote
400W/16
 Date
12 mai 1998
 Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1998)
  • Registre des délibérations. - Mise en place et suivi...
Résultat n°3

Registre des délibérations. - Magazine municipal Canal, instauration d'un tarif de vente (folio 12 verso).
Cote
400W/7
 Date
23/06/1994
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1994)
  • Registre des délibérations. - Magazine municipal Canal,...