distribution électrique

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Avis d´adjudication de matériel et de produits chimiques pour piles et de la transformation de matières hors de service : affiche.

Concession de distribution d'énergie électrique à Pantin : affiche.

Concession par l´État de l´électricité, enquête : affiche.

Registre des délibérations. - Travaux de mise en conformité du transformateur sis quai de l'Ourcq, marché négocié EDF : décision 1993-52 (folio 76 verso).

Registre des délibérations. - Poste de transformation Mahonne sis à l'école maternelle La Marine, approbation de la convention de servitude présentée par EDF (folio 81).

Registre des délibérations. - Modification des statuts du syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de nouvelles communes (folio 46 verso).

Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de nouvelles communes (folio 33 verso).

Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de nouvelles communes (folio 64).

Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de la commune du Raincy (folio 19 verso).

Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion et retrait de communes (folio 82 verso).

Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de la commune de Limeil-Brévannes (folio 85).

Registre des délibérations. - Syndicat des communes de la banlieue de Paris pour l'électricité, modification des statuts et de la dénomination (folio 16 verso).

Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de nouvelles communes (folio 12 verso).

Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de la commune de Rueil-Malmaison (folio 40).

Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, modification des statuts (folio 40 verso).

Registre des délibérations. - Représentation des membres du conseil municipal au comité du Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (Sipperec), modification (folio 50).

Registre des délibérations. - Travaux d'électricité dans les écoles maternelles Diderot et Hélène-Cochennec et dans l'école élémentaire Charles-Auray et étude thermique à l'école élémentaire Marcel-Cachin, demande de subvention au Sipperec (folio 31 verso).

Registre des délibérations. - Travaux d'électricité dans l'école élémentaire Charles-Auray, demande de subvention à Électricité de France (EDF) (folio 32).

Registre des délibérations. - Travaux de sécurité sur les armoires électriques des écoles maternelles Hélène-Cochennec et Jacqueline-Quatremaire, demande de subvention à l'État (folio 32 verso).

Registre des délibérations. - Convention de partenariat de gestion et de maîtrise de l'énergie avec EDF-GDF (folio 17).

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Avis d´adjudication de matériel et de produits chimiques pour piles et de la transformation de matières hors de service : affiche.

1 janvier 1899

Avis d´adjudication de matériel et de produits chimiques pour piles et de la transformation de matières hors de service : affiche.

Date

1899

Cote

1Fi/2504

Contexte : Affiches
Avis d´adjudication de matériel et de produits chimiques...

Concession de distribution d'énergie électrique à Pantin : affiche.

25 octobre 1913

Concession par l´État de l´électricité, enquête : affiche.

25 juillet 1928

Registre des délibérations. - Travaux de mise en conformité du transformateur sis quai de l'Ourcq, marché négocié EDF : décision 1993-52 (folio 76 verso).

22 février 1993

Registre des délibérations. - Poste de transformation Mahonne sis à l'école maternelle La Marine, approbation de la convention de servitude présentée par EDF (folio 81).

9 décembre 1993

Registre des délibérations. - Modification des statuts du syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de nouvelles communes (folio 46 verso).

3 mars 1994

Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de nouvelles communes (folio 33 verso).

7 juillet 1994

Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de nouvelles communes (folio 64).

9 février 1995

Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de la commune du Raincy (folio 19 verso).

11 mai 1995

Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion et retrait de communes (folio 82 verso).

14 mai 1996

Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de la commune de Limeil-Brévannes (folio 85).

28 novembre 1996

Registre des délibérations. - Syndicat des communes de la banlieue de Paris pour l'électricité, modification des statuts et de la dénomination (folio 16 verso).

19 décembre 1996

Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de nouvelles communes (folio 12 verso).

28 avril 1997

Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de nouvelles communes (folio 12 verso).

26 juin 1997

Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, adhésion de la commune de Rueil-Malmaison (folio 40).

28 mai 1998

Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, modification des statuts (folio 40 verso).

28 mai 1998

Registre des délibérations. - Représentation des membres du conseil municipal au comité du Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (Sipperec), modification (folio 50).

25 juin 1998

Registre des délibérations. - Travaux d'électricité dans les écoles maternelles Diderot et Hélène-Cochennec et dans l'école élémentaire Charles-Auray et étude thermique à l'école élémentaire Marcel-Cachin, demande de subvention au Sipperec (folio 31 verso).

18 mars 1999

Registre des délibérations. - Travaux d'électricité dans l'école élémentaire Charles-Auray, demande de subvention à Électricité de France (EDF) (folio 32).

18 mars 1999

Registre des délibérations. - Travaux de sécurité sur les armoires électriques des écoles maternelles Hélène-Cochennec et Jacqueline-Quatremaire, demande de subvention à l'État (folio 32 verso).

18 mars 1999

Registre des délibérations. - Convention de partenariat de gestion et de maîtrise de l'énergie avec EDF-GDF (folio 17).

24 juin 1999

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