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Registre des délibérations. - Instruction publique, dépenses relatives aux écoles primaires (page 130V).

Registre des délibérations. - Instruction primaire, dépenses supplémentaires en 1836 (n° 74 page 59R).

Registre des délibérations. - Instruction primaire, financement pour 1837 (n° 82 page 66R).

Registre des délibérations. - Instruction primaire, distribution de livres à des enfants indigents : arrêté du maire (n° 19 page 88R).

Registre des délibérations. - Instruction primaire, acquisition de prix à distribuer aux élèves des écoles communales des deux sexes : arrêté du maire (n° 20 page 88V).

Registre des délibérations. - Instruction primaire, acquisition de prix à distribuer aux élèves des deux écoles communales (page 94V).

Registre des délibérations. - Instruction primaire, acquisition de prix à distribuer aux élèves des écoles communales (n° 31 page 117R).

Registre des délibérations. - Instruction primaire, acquisition de prix à distribuer aux élèves des écoles communales et achat de livres pour les enfants indigents (n° 1 page 117V).

Registre des délibérations. - Instruction primaire, acquisition de prix à distribuer aux élèves des écoles communales (n° 40 page 142R).

Registre des délibérations. - Instruction primaire, acquisition de prix à distribuer aux élèves des écoles communales et achat de livres pour les enfants indigents (n° 34 page 26).

Registre des délibérations. - Instruction primaire, taux de la rétribution mensuelle à payer pour chacun des élèves et nombre d'élèves à recevoir gratuitement (n° 36/79 page 64).

Registre des délibérations. - Instruction primaire, taux de la rétribution mensuelle à payer pour chacun des élèves et nombre d'élèves à recevoir gratuitement (n° 6/125 page 97).

Registre des délibérations. - Instruction primaire, taux de la rétribution mensuelle à payer pour chacun des élèves et nombre d'élèves à recevoir gratuitement (n° 157 page 128).

Registre des délibérations. - Instruction primaire, frais de fournitures (n° 2/195 page 162).

Registre des délibérations. - Instruction primaire, taux de la rétribution mensuelle à payer pour chacun des élèves et nombre d'élèves à recevoir gratuitement (n° 3/196 page 162).

Registre des délibérations. - Instruction primaire, acquisition de prix à distribuer aux élèves des deux écoles communales (n° 38/231 page 189).

Registre des délibérations. - Instruction primaire, taux de la rétribution mensuelle à payer pour chacun des élèves (n° 7/241 page 197).

Registre des délibérations. - Instruction primaire, acquisition de prix à distribuer aux élèves des deux écoles communales (n° 272 page 220).

Registre des délibérations. - Proposition de construction d'une nouvelle école élémentaire en lieu et place du projet de salle d'asile (n° 279 page 224).

Registre des délibérations. - Instruction primaire, taux de la rétribution mensuelle à payer pour chacun des élèves et nombre d'élèves à recevoir gratuitement (n° 285 page 229).

Registre des délibérations. - Construction de deux écoles communales en lieu et place du projet de salle d'asile, financement (n° 310 page 245).

Registre des délibérations. - Construction de deux écoles communales en lieu et place du projet de salle d'asile, financement (n° 313 page 249).

Registre des délibérations. - Instruction primaire, taux de la rétribution mensuelle à payer pour chacun des élèves et nombre d'élèves à recevoir gratuitement (n° 318 page 254).

Registre des délibérations. - Augmentation du traitement de l'instituteur en raison de la hausse du nombre d'élèves indigents (n° 348 page 277).

Registre des délibérations. - Instruction primaire, taux de la rétribution mensuelle à payer pour chacun des élèves et nombre d'élèves à recevoir gratuitement (n° 379 page 295).

Registre des délibérations. - Instruction primaire, acquisition de prix à distribuer aux élèves des deux écoles communales (n° 15 page 5R).

Registre des délibérations. - Instruction primaire, taux de la rétribution mensuelle à payer pour chacun des élèves et nombre d'élèves à recevoir gratuitement (page 5V).

Registre des délibérations. - Encadrement des cartes géographiques fournies aux écoles communales (n° 4 page 6V).

Registre des délibérations. - Instruction primaire, financement par recours à une surimposition (n° 7 page 10V).

Registre des délibérations. - Instruction primaire, financement par recours à une surimposition (page 18R).

Registre des délibérations. - Instruction primaire, demande de l'institutrice madame Teste d'ouverture d'un pensionnat de dix places (page 21V).

Registre des délibérations. - Instruction primaire, financement par recours à une surimposition (page 25V).

Arrêté prescrivant l´affichage de la loi du 28 mars 1882 sur l´enseignement primaire obligatoire : affiche.

Loi du 28 mars 1882 sur l´enseignement primaire obligatoire, avis : affiche.

Loi du 28 mars 1882 sur l´enseignement primaire obligatoire, rappel des obligations et des pénalités en cas d´inobservation : affiche.

Registre des délibérations. - Études dirigées dans les écoles primaires, revalorisation des tarifs (folio 25).

Registre des délibérations. - Études dirigées dans les écoles primaires, revalorisation des tarifs pour 1993-1994 (folio 92 verso).

Registre des délibérations. - Études dirigées dans les écoles primaires, revalorisation des tarifs pour 1994-1995 (folio 15 verso).

Registre des délibérations. - Études dirigées dans le cadre de l'aménagement du temps de l'enfant à l'école Marcel-Cachin, abaissement des tarifs (folio 28 verso).

Registre des délibérations. - Études dirigées dans les écoles primaires, reconduction des tarifs (folio 38).

Registre des délibérations. - Études dirigées dans les écoles primaires, modification des normes d'encadrement (folio 15).

Registre des délibérations. - Mise à disposition d'animateurs-comédiens sur le projet d'aménagement du temps de l'enfant dans les écoles des Courtillières, convention avec l'association Les beaux jours : décision 1995-143 (folio 30 bis verso).

Registre des délibérations. - Surveillance de cantine et d'études dirigées, indemnités allouées aux enseignants (folio 46 verso).

Registre des délibérations. - Mise à disposition d'animateurs-comédiens pour le projet d'aménagement du temps de l'enfant dans les écoles des Courtillières, annulation de la décision 1995-143 et de la convention avec l'association Les beaux jours : décision 1995-152 bis (folio 78).

Registre des délibérations. - Mise à disposition d'animateurs-comédiens sur le projet d'aménagement du temps de l'enfant dans les écoles des Courtillières, convention avec l'association Les beaux jours : décision 1996-10 (folio 84).

Registre des délibérations. - École de Plein-Air, frais de scolarité pour 1996-1997 (folio 55).

Registre des délibérations. - Écoles publiques primaires et maternelles, frais de scolarité pour 1996-1997 (folio 54 verso).

Registre des délibérations. - École Saint-Joseph, frais de scolarité pour 1996-1997 (folio 55 verso).

Registre des délibérations. - École Saint-Joseph, fixation des frais de scolarité pour 1997-1998 (folio 70).

Registre des délibérations. - École de Plein-Air, fixation des frais de scolarité pour 1997-1998 (folio 69 verso).

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2039

Registre des délibérations. - Instruction publique, dépenses relatives aux écoles primaires (page 130V).

25 février 1832

Registre des délibérations. - Instruction primaire, dépenses supplémentaires en 1836 (n° 74 page 59R).

6 mars 1836

Registre des délibérations. - Instruction primaire, financement pour 1837 (n° 82 page 66R).

10 mai 1836

Registre des délibérations. - Instruction primaire, distribution de livres à des enfants indigents : arrêté du maire (n° 19 page 88R).

30 novembre 1837

Registre des délibérations. - Instruction primaire, acquisition de prix à distribuer aux élèves des écoles communales des deux sexes : arrêté du maire (n° 20 page 88V).

1 décembre 1837

Registre des délibérations. - Instruction primaire, acquisition de prix à distribuer aux élèves des deux écoles communales (page 94V).

25 mars 1838

Registre des délibérations. - Instruction primaire, acquisition de prix à distribuer aux élèves des écoles communales (n° 31 page 117R).

23 décembre 1838

Registre des délibérations. - Instruction primaire, acquisition de prix à distribuer aux élèves des écoles communales et achat de livres pour les enfants indigents (n° 1 page 117V).

13 janvier 1839

Registre des délibérations. - Instruction primaire, acquisition de prix à distribuer aux élèves des écoles communales (n° 40 page 142R).

6 octobre 1839

Registre des délibérations. - Instruction primaire, acquisition de prix à distribuer aux élèves des écoles communales et achat de livres pour les enfants indigents (n° 34 page 26).

8 novembre 1840

Registre des délibérations. - Instruction primaire, taux de la rétribution mensuelle à payer pour chacun des élèves et nombre d'élèves à recevoir gratuitement (n° 36/79 page 64).

7 novembre 1841

Registre des délibérations. - Instruction primaire, taux de la rétribution mensuelle à payer pour chacun des élèves et nombre d'élèves à recevoir gratuitement (n° 6/125 page 97).

10 novembre 1842

Registre des délibérations. - Instruction primaire, taux de la rétribution mensuelle à payer pour chacun des élèves et nombre d'élèves à recevoir gratuitement (n° 157 page 128).

10 novembre 1843

Registre des délibérations. - Instruction primaire, frais de fournitures (n° 2/195 page 162).

10 février 1845

Registre des délibérations. - Instruction primaire, taux de la rétribution mensuelle à payer pour chacun des élèves et nombre d'élèves à recevoir gratuitement (n° 3/196 page 162).

10 février 1845

Registre des délibérations. - Instruction primaire, acquisition de prix à distribuer aux élèves des deux écoles communales (n° 38/231 page 189).

10 novembre 1845

Registre des délibérations. - Instruction primaire, taux de la rétribution mensuelle à payer pour chacun des élèves (n° 7/241 page 197).

10 février 1846

Registre des délibérations. - Instruction primaire, acquisition de prix à distribuer aux élèves des deux écoles communales (n° 272 page 220).

10 novembre 1846

Registre des délibérations. - Proposition de construction d'une nouvelle école élémentaire en lieu et place du projet de salle d'asile (n° 279 page 224).

10 novembre 1846

Registre des délibérations. - Instruction primaire, taux de la rétribution mensuelle à payer pour chacun des élèves et nombre d'élèves à recevoir gratuitement (n° 285 page 229).

10 février 1847

Registre des délibérations. - Construction de deux écoles communales en lieu et place du projet de salle d'asile, financement (n° 310 page 245).

10 juin 1847

Registre des délibérations. - Construction de deux écoles communales en lieu et place du projet de salle d'asile, financement (n° 313 page 249).

25 juillet 1847

Registre des délibérations. - Instruction primaire, taux de la rétribution mensuelle à payer pour chacun des élèves et nombre d'élèves à recevoir gratuitement (n° 318 page 254).

10 août 1847

Registre des délibérations. - Augmentation du traitement de l'instituteur en raison de la hausse du nombre d'élèves indigents (n° 348 page 277).

31 août 1848

Registre des délibérations. - Instruction primaire, taux de la rétribution mensuelle à payer pour chacun des élèves et nombre d'élèves à recevoir gratuitement (n° 379 page 295).

27 mai 1849

Registre des délibérations. - Instruction primaire, acquisition de prix à distribuer aux élèves des deux écoles communales (n° 15 page 5R).

4 novembre 1849

Registre des délibérations. - Instruction primaire, taux de la rétribution mensuelle à payer pour chacun des élèves et nombre d'élèves à recevoir gratuitement (page 5V).

18 décembre 1849

Registre des délibérations. - Encadrement des cartes géographiques fournies aux écoles communales (n° 4 page 6V).

3 février 1850

Registre des délibérations. - Instruction primaire, financement par recours à une surimposition (n° 7 page 10V).

20 mai 1850

Registre des délibérations. - Instruction primaire, financement par recours à une surimposition (page 18R).

5 mai 1851

Registre des délibérations. - Instruction primaire, demande de l'institutrice madame Teste d'ouverture d'un pensionnat de dix places (page 21V).

9 novembre 1851

Registre des délibérations. - Instruction primaire, financement par recours à une surimposition (page 25V).

4 juillet 1852

Arrêté prescrivant l´affichage de la loi du 28 mars 1882 sur l´enseignement primaire obligatoire : affiche.

26 août 1882

Loi du 28 mars 1882 sur l´enseignement primaire obligatoire, avis : affiche.

8 septembre 1892

Loi du 28 mars 1882 sur l´enseignement primaire obligatoire, rappel des obligations et des pénalités en cas d´inobservation : affiche.

1 septembre 1935

Registre des délibérations. - Études dirigées dans les écoles primaires, revalorisation des tarifs (folio 25).

2 juillet 1992

Registre des délibérations. - Études dirigées dans les écoles primaires, revalorisation des tarifs pour 1993-1994 (folio 92 verso).

6 juillet 1993

Registre des délibérations. - Études dirigées dans les écoles primaires, revalorisation des tarifs pour 1994-1995 (folio 15 verso).

23 juin 1994

Registre des délibérations. - Études dirigées dans le cadre de l'aménagement du temps de l'enfant à l'école Marcel-Cachin, abaissement des tarifs (folio 28 verso).

15 décembre 1994

Registre des délibérations. - Études dirigées dans les écoles primaires, reconduction des tarifs (folio 38).

1 juin 1995

Registre des délibérations. - Études dirigées dans les écoles primaires, modification des normes d'encadrement (folio 15).

27 septembre 1995

Registre des délibérations. - Mise à disposition d'animateurs-comédiens sur le projet d'aménagement du temps de l'enfant dans les écoles des Courtillières, convention avec l'association Les beaux jours : décision 1995-143 (folio 30 bis verso).

20 novembre 1995

Registre des délibérations. - Surveillance de cantine et d'études dirigées, indemnités allouées aux enseignants (folio 46 verso).

30 novembre 1995

Registre des délibérations. - Mise à disposition d'animateurs-comédiens pour le projet d'aménagement du temps de l'enfant dans les écoles des Courtillières, annulation de la décision 1995-143 et de la convention avec l'association Les beaux jours : décision 1995-152 bis (folio 78).

29 décembre 1995

Registre des délibérations. - Mise à disposition d'animateurs-comédiens sur le projet d'aménagement du temps de l'enfant dans les écoles des Courtillières, convention avec l'association Les beaux jours : décision 1996-10 (folio 84).

23 janvier 1996

Registre des délibérations. - École de Plein-Air, frais de scolarité pour 1996-1997 (folio 55).

26 juin 1997

Registre des délibérations. - Écoles publiques primaires et maternelles, frais de scolarité pour 1996-1997 (folio 54 verso).

26 juin 1997

Registre des délibérations. - École Saint-Joseph, frais de scolarité pour 1996-1997 (folio 55 verso).

26 juin 1997

Registre des délibérations. - École Saint-Joseph, fixation des frais de scolarité pour 1997-1998 (folio 70).

9 juillet 1998

Registre des délibérations. - École de Plein-Air, fixation des frais de scolarité pour 1997-1998 (folio 69 verso).

9 juillet 1998