• sur 1
4 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Registre des délibérations. - Financement d'une étude sur les carburants non polluants, demande de participation financière à l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (folio 33).

Date

12 juin 1997

Cote

400W/14

Résultat n°2

Ordonnance concernant les huiles de pétrole et de schiste, essences et autres hydrocarbures : affiche.

Date

12 juin 1873

Cote

1Fi/2317

Résultat n°3

Registre des délibérations. - Financement d'une étude sur les carburants non polluants, demande de subvention au syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (folio 33).

Date

12 juin 1997

Cote

400W/14

Résultat n°4

Hydrocarbures, vente au détail des huiles et essences minérales : affiche.

Date

19 mai 1873

Cote

1Fi/2336