Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
400W/3
Date
26 janvier 1993
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1992-1993)
  • Registre des délibérations. - Entretien de la tireuse...
Résultat n°2
Cote
400W/16
Date
1er juillet 1998
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1998)
  • Registre des délibérations. - Maintenance des équipements...
Résultat n°3
Cote
400W/12
Date
28 novembre 1996
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1996)
  • Registre des délibérations. - Trois serveurs informatiques...
Résultat n°4
Cote
400W/12
Date
22 novembre 1996
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1996)
  • Registre des délibérations. - Assurance des équipements...
Résultat n°5
Cote
400W/14
Date
28 avril 1997
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1997)
  • Registre des délibérations. - Acquisition de matériel...
Résultat n°6
Cote
400W/6
Date
7 mars 1994
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1993-1994)
  • Registre des délibérations. - Fourniture de matériel...
Résultat n°7
Cote
400W/1
Date
27 février 1992
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1991-1992)
  • Registre des délibérations. - Fourniture de matériel...
Résultat n°8
Cote
400W/6
Date
1er février 1994
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1993-1994)
  • Registre des délibérations. - Maintenance du matériel...
Résultat n°9
Cote
400W/1
Date
25 février 1992
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1991-1992)
  • Registre des délibérations. - Maintenance du matériel...
Résultat n°10
Cote
400W/4
Date
16 juin 1993
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1993)
  • Registre des délibérations. - Location d'écrans et...
Résultat n°11
Cote
400W/17
Date
10 décembre 1998
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1998-1999)
  • Registre des délibérations. - Acquisition de matériel...
Résultat n°12
Cote
400W/1
Date
30 mars 1992
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1991-1992)
  • Registre des délibérations. - Location de l'imprimante...
Résultat n°13
Cote
400W/12
Date
6 août 1996
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1996)
  • Registre des délibérations. - Location du NPX assurant...
Résultat n°14
Cote
400W/4
Date
16 juin 1993
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1993)
  • Registre des délibérations. - Location de contrôleurs...
Résultat n°15
Cote
400W/11
Date
12 juin 1996
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1996)
  • Registre des délibérations. - Maintenance du matériel...
Résultat n°16
Cote
400W/2
Date
10 juin 1992
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1992)
  • Registre des délibérations. - Entretien des DN 36 et...
Résultat n°17
Cote
400W/2
Date
7 août 1992
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1992)
  • Registre des délibérations. - Entretien du système...
Résultat n°18
Cote
400W/2
Date
16 octobre 1992
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1992)
  • Registre des délibérations. - Appel d'offres restreint...
Résultat n°19
Cote
400W/6
Date
21 janvier 1994
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1993-1994)
  • Registre des délibérations. - Location du matériel...
Résultat n°20
Cote
400W/2
Date
10 juillet 1992
Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1992)
  • Registre des délibérations. - Maintenance préventive...