Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
977
Date
30 mars 1849
Lieu - Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Allocation destinée aux...
Résultat n°2
Cote
974
Date
20 germinal an 13
Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (an VIII-an XIV)
  • Registre des délibérations. - Information de la nomination...
Résultat n°3
Cote
977
Date
18 mai 1846
Lieu - Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Paiement du supplément...