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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre des délibérations. - Inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie et du bureau de bienfaisance (n° 7/126 page 98).
Cote
977
 Date
10 novembre 1842
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Inventaire des archives...
Résultat n°2

Registre des délibérations. - Acquisition des objets mobiliers de l'ancienne salle d'audience de la justice de paix (n° 56 page 40R).
Cote
976
 Date
8 février 1835
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1833-1839)
  • Registre des délibérations. - Acquisition des objets...
Résultat n°3

Registre des délibérations. - Renouvellement du mobilier de la mairie et de la justice de paix en vue du transfert de leurs services au 104 rue de Paris (page 76R).
Cote
978
 Date
11 novembre 1855
 Lieu
Paris (rue de)
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1849-1859)
  • Registre des délibérations. - Renouvellement du mobilier...
Résultat n°4

Registre des délibérations. - Fourniture de mobilier pour les écoles maternelles, marché négocié Delagrave : décision 1992-164 (folio 26 verso).
Cote
400W/3
 Date
29 décembre 1992
 Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1992-1993)
  • Registre des délibérations. - Fourniture de mobilier...
Résultat n°5

Registre des délibérations. - Nouvelle mairie, acquisition d'objets mobiliers (page 90V).
Cote
978
 Date
15 mai 1856
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1849-1859)
  • Registre des délibérations. - Nouvelle mairie, acquisition...