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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre des délibérations. - Études d'intégration d'un itinéraire cyclable, demande de subventions au Département de la Seine-Saint-Denis et à la Région Île-de-France (folio 33).
Cote
449W/31
 Date
18 mars 1999
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1999)
  • Registre des délibérations. - Études d'intégration...
Résultat n°2

Registre des délibérations. - Aménagement de la piste cyclable et des plantations sur les quais de l'Ourcq et de l'Aisne entre la passerelle cyclable et le pont Delizy, participation financière du Département (folio 55).
Cote
400W/15
 Date
12 février 1998
 Lieu
Aisne (quai de l'), Ourcq (quai de l')
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1997-1998)
  • Registre des délibérations. - Aménagement de la piste...
Résultat n°3

Registre des délibérations. - Études d'intégration d'un itinéraire cyclable sur la Ville, convention financière de répartition des charges avec le département de la Seine-Saint-Denis (folio 26 verso).
Cote
400W/17
 Date
5 novembre 1998
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1998-1999)
  • Registre des délibérations. - Études d'intégration...
Résultat n°4

Registre des délibérations. - Intégration d'un itinéraire cyclable sur la Ville, contrat d'étude Confluence : décision 1998-63 (folio 80).
Cote
400W/16
 Date
20 juillet 1998
 Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1998)
  • Registre des délibérations. - Intégration d'un itinéraire...