• sur 1
4 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Études d'intégration d'un itinéraire cyclable, demande de subventions au Département de la Seine-Saint-Denis et à la Région Île-de-France (folio 33).

    Date

    18 mars 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Études d'intégration...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Aménagement de la piste cyclable et des plantations sur les quais de l'Ourcq et de l'Aisne entre la passerelle cyclable et le pont Delizy, participation financière du Département (folio 55).

    Date

    12 février 1998

    Cote

    400W/15

    • Contexte : Délibérations (1997-1998)
    • Registre des délibérations. - Aménagement de la piste...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Études d'intégration d'un itinéraire cyclable sur la Ville, convention financière de répartition des charges avec le département de la Seine-Saint-Denis (folio 26 verso).

    Date

    5 novembre 1998

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Études d'intégration...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Intégration d'un itinéraire cyclable sur la Ville, contrat d'étude Confluence : décision 1998-63 (folio 80).

    Date

    20 juillet 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Intégration d'un itinéraire...