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Résultat n°1

Registre des délibérations. - Projets d'action éducative, attribution de subventions aux collèges Joliot-Curie et Jean-Jaurès et au lycée Marcelin-Berthelot (folio 31 verso).

Date

12 juin 1997

Cote

400W/14

Résultat n°2

Registre des délibérations. - Projets d'actions éducatives des établissements du second degré, subventions (folio 62).

Date

26 mai 1993

Cote

400W/4

Résultat n°3

Registre des délibérations. - Projets d'action éducative, subventions aux collèges et lycées pour 1999 (folio 2).

Date

10 juin 1999

Cote

449W/32

Résultat n°4

Registre des délibérations. - Projets d'action éducative, attribution de subventions aux collèges Jean-Lolive et Lavoisier (folio 6).

Date

20 juin 1996

Cote

400W/12

Résultat n°5

Registre des délibérations. - Projets d'action éducative, attribution de subventions aux collèges Jean-Jaurès et Joliot-Curie et au lycée Marcelin-Berthelot (folio 94).

Date

14 mai 1992

Cote

400W/1

Résultat n°6

Registre des délibérations. - Projets d'action éducative, attribution de subventions aux collèges Lavoisier, Jean-Lolive et Joliot-Curie (folio 8).

Date

28 avril 1998

Cote

400W/16

Résultat n°7

Registre des délibérations. - Projet d'action éducative au collège Jean-Jaurès, attribution d'une subvention (folio 45)

Date

30 septembre 1993

Cote

400W/5

Résultat n°8

Registre des délibérations. - Projets d'action éducative, attribution de subventions aux collèges Jean-Jaurès, Joliot-Curie, Jean-Lolive et Lavoisier (folio 72 verso).

Date

31 mars 1994

Cote

400W/6

Résultat n°9

Registre des délibérations. - Écoles primaires et maternelles, financement de projets d'actions éducatives (folio 7 verso).

Date

4 février 1999

Cote

449W/31