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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Projets d'action éducative, attribution de subventions aux collèges Joliot-Curie et Jean-Jaurès et au lycée Marcelin-Berthelot (folio 31 verso).

    Date

    12 juin 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Projets d'action éducative,...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Projets d'actions éducatives des établissements du second degré, subventions (folio 62).

    Date

    26 mai 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Projets d'actions éducatives...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Projets d'action éducative, subventions aux collèges et lycées pour 1999 (folio 2).

    Date

    10 juin 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Projets d'action éducative,...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Projets d'action éducative, attribution de subventions aux collèges Jean-Lolive et Lavoisier (folio 6).

    Date

    20 juin 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Projets d'action éducative,...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Projets d'action éducative, attribution de subventions aux collèges Jean-Jaurès et Joliot-Curie et au lycée Marcelin-Berthelot (folio 94).

    Date

    14 mai 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Projets d'action éducative,...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Projets d'action éducative, attribution de subventions aux collèges Lavoisier, Jean-Lolive et Joliot-Curie (folio 8).

    Date

    28 avril 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Projets d'action éducative,...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Projet d'action éducative au collège Jean-Jaurès, attribution d'une subvention (folio 45)

    Date

    30 septembre 1993

    Cote

    400W/5

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Projet d'action éducative...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Projets d'action éducative, attribution de subventions aux collèges Jean-Jaurès, Joliot-Curie, Jean-Lolive et Lavoisier (folio 72 verso).

    Date

    31 mars 1994

    Cote

    400W/6

    • Contexte : Délibérations (1993-1994)
    • Registre des délibérations. - Projets d'action éducative,...
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Écoles primaires et maternelles, financement de projets d'actions éducatives (folio 7 verso).

    Date

    4 février 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Écoles primaires et maternelles,...