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Résultat n°1

Registre des délibérations. - Construction d'un centre de santé, d'un centre de protection maternelle et infantile (PMI) et d'un équipement collectif destiné aux retraités sur les terrains Motobécane sis 10-12 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet et 83 bis-85 avenue Jean-Lolive, délégation de maîtrise d'ouvrage à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) (folio 55).

Date

26 mai 1993

Cote

400W/4

Résultat n°2

Centre de protection infantile de la cité-jardin, ouverture : affiche.

Date

1er décembre 1953

Cote

1Fi/2535

Résultat n°3

Registre des délibérations. - Reconstruction du centre de protection maternelle et infantile (PMI) Cornet, participation financière du Département (folio 3 verso).

Date

6 juillet 1993

Cote

400W/5

Résultat n°4

Registre des délibérations. - Budget 1995 relatif à la réalisation d'un centre municipal de santé (CMS), d'un centre de protection maternelle et infantile (PMI) et d'un équipement dit Foyer Soleil établi par l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) de Pantin, avis du conseil municipal (folio 78).

Date

7 mars 1995

Cote

400W/8

Résultat n°5

Ouverture d'une consultation de nourrissons : affiche.

Date

20 novembre 1930

Cote

1Fi/1481

Résultat n°6

Registre des délibérations. - Budget annexe relatif à la réalisation d'un centre municipal de santé (CMS), d'un centre de protection maternelle et infantile (PMI) et d'un équipement dit Foyer soleil pour l'exercice 1996 établi par l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM), avis du conseil municipal (folio 54).

Date

15 avril 1996

Cote

400W/11

Résultat n°7

Consultation de nourrisson transférée au centre d´hygiène sociale rue Berthier : affiche.

Date

20 novembre 1930

Cote

1Fi/2142

Résultat n°8

Registre des délibérations. - Gestion des activités de protection maternelle et infantile et de planification familiale, approbation de la convention avec le département de la Seine-Saint-Denis (folio 6 verso).

Date

28 avril 1998

Cote

400W/16

Résultat n°9

Registre des délibérations. - Préfinancement d'opérations pour la reconstruction du centre médico-social (CMS) et du centre de protection maternelle et infantile (PMI) Cornet, garantie communale d'emprunt à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) pour un emprunt de 7 000 000 francs (folio 54).

Date

18 octobre 1993

Cote

400W/5