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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre des délibérations. - Construction d'un centre de santé, d'un centre de protection maternelle et infantile (PMI) et d'un équipement collectif destiné aux retraités sur les terrains Motobécane sis 10-12 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet et 83 bis-85 avenue Jean-Lolive, délégation de maîtrise d'ouvrage à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) (folio 55).
Cote
400W/4
 Date
26 mai 1993
 Lieu
Eugène-et-Marie-Louise-Cornet (rue), Jean-Lolive (avenue)
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1993)
  • Registre des délibérations. - Construction d'un centre...
Résultat n°2

Centre de protection infantile de la cité-jardin, ouverture : affiche.
Cote
1Fi/2535
 Date
1er décembre 1953
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Centre de protection infantile de la cité-jardin, ouverture...
Résultat n°3

Registre des délibérations. - Reconstruction du centre de protection maternelle et infantile (PMI) Cornet, participation financière du Département (folio 3 verso).
Cote
400W/5
 Date
6 juillet 1993
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1993)
  • Registre des délibérations. - Reconstruction du centre...
Résultat n°4

Registre des délibérations. - Budget 1995 relatif à la réalisation d'un centre municipal de santé (CMS), d'un centre de protection maternelle et infantile (PMI) et d'un équipement dit Foyer Soleil établi par l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) de Pantin, avis du conseil municipal (folio 78).
Cote
400W/8
 Date
7 mars 1995
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1994-1995)
  • Registre des délibérations. - Budget 1995 relatif à...
Résultat n°5

Ouverture d'une consultation de nourrissons : affiche.
Cote
1Fi/1481
 Date
20 novembre 1930
 Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Ouverture d'une consultation de nourrissons : affiche.
Résultat n°6

Registre des délibérations. - Budget annexe relatif à la réalisation d'un centre municipal de santé (CMS), d'un centre de protection maternelle et infantile (PMI) et d'un équipement dit Foyer soleil pour l'exercice 1996 établi par l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM), avis du conseil municipal (folio 54).
Cote
400W/11
 Date
15 avril 1996
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1996)
  • Registre des délibérations. - Budget annexe relatif...
Résultat n°7

Consultation de nourrisson transférée au centre d´hygiène sociale rue Berthier : affiche.
Cote
1Fi/2142
 Date
20 novembre 1930
 Lieu
Berthier (rue), Sainte-Marguerite (centre municipal de santé, CMS) - 28 rue Sainte-Marguerite
 Type de document
affiche
  • Contexte : Affiches
  • Consultation de nourrisson transférée au centre d´hygiène...
Résultat n°8

Registre des délibérations. - Gestion des activités de protection maternelle et infantile et de planification familiale, approbation de la convention avec le département de la Seine-Saint-Denis (folio 6 verso).
Cote
400W/16
 Date
28 avril 1998
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1998)
  • Registre des délibérations. - Gestion des activités...
Résultat n°9

Registre des délibérations. - Préfinancement d'opérations pour la reconstruction du centre médico-social (CMS) et du centre de protection maternelle et infantile (PMI) Cornet, garantie communale d'emprunt à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) pour un emprunt de 7 000 000 francs (folio 54).
Cote
400W/5
 Date
18 octobre 1993
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1993)
  • Registre des délibérations. - Préfinancement d'opérations...