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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Construction d'un centre de santé, d'un centre de protection maternelle et infantile (PMI) et d'un équipement collectif destiné aux retraités sur les terrains Motobécane sis 10-12 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet et 83 bis-85 avenue Jean-Lolive, délégation de maîtrise d'ouvrage à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) (folio 55).

    Date

    26 mai 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Construction d'un centre...
  2. Résultat n°2

    Centre de protection infantile de la cité-jardin, ouverture : affiche.

    Date

    1er décembre 1953

    Cote

    1Fi/2535

    • Contexte : Affiches
    • Centre de protection infantile de la cité-jardin, ouverture...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Reconstruction du centre de protection maternelle et infantile (PMI) Cornet, participation financière du Département (folio 3 verso).

    Date

    6 juillet 1993

    Cote

    400W/5

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Reconstruction du centre...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Budget 1995 relatif à la réalisation d'un centre municipal de santé (CMS), d'un centre de protection maternelle et infantile (PMI) et d'un équipement dit Foyer Soleil établi par l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) de Pantin, avis du conseil municipal (folio 78).

    Date

    7 mars 1995

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Budget 1995 relatif à...
  5. Résultat n°5

    Ouverture d'une consultation de nourrissons : affiche.

    Date

    20 novembre 1930

    Cote

    1Fi/1481

    • Contexte : Affiches
    • Ouverture d'une consultation de nourrissons : affiche.
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Budget annexe relatif à la réalisation d'un centre municipal de santé (CMS), d'un centre de protection maternelle et infantile (PMI) et d'un équipement dit Foyer soleil pour l'exercice 1996 établi par l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM), avis du conseil municipal (folio 54).

    Date

    15 avril 1996

    Cote

    400W/11

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Budget annexe relatif...
  7. Résultat n°7

    Consultation de nourrisson transférée au centre d´hygiène sociale rue Berthier : affiche.

    Date

    20 novembre 1930

    Cote

    1Fi/2142

    • Contexte : Affiches
    • Consultation de nourrisson transférée au centre d´hygiène...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Gestion des activités de protection maternelle et infantile et de planification familiale, approbation de la convention avec le département de la Seine-Saint-Denis (folio 6 verso).

    Date

    28 avril 1998

    Cote

    400W/16

    • Contexte : Délibérations (1998)
    • Registre des délibérations. - Gestion des activités...
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Préfinancement d'opérations pour la reconstruction du centre médico-social (CMS) et du centre de protection maternelle et infantile (PMI) Cornet, garantie communale d'emprunt à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) pour un emprunt de 7 000 000 francs (folio 54).

    Date

    18 octobre 1993

    Cote

    400W/5

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Préfinancement d'opérations...