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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Cimetière communal, approbation des plans et devis relatifs à la construction d'un logement pour le gardien et au creusement d'un puits (page 43V).

    Date

    6 novembre 1853

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Cimetière communal, approbation...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Logement du gardien du cimetière et creusement d'un puits, approbation des deux soumissions (page 58V).

    Date

    5 novembre 1854

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Logement du gardien du...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Travaux au puits ou récipient des eaux alimentant les fontaines publiques (page 67V).

    Date

    19 mai 1855

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Travaux au puits ou récipient...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Entretien de la fontaine et des puits d'origine des eaux qui l'alimentent (n° 287 page 230).

    Date

    10 février 1847

    Cote

    977

    • Contexte : Déliberations (1840-1849)
    • Registre des délibérations. - Entretien de la fontaine...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Établissement d'un puits artésien sur le territoire de la commune (page 111R).

    Date

    09 mai 1830

    Cote

    975

    • Contexte : Délibérations (1805-1832)
    • Registre des délibérations. - Établissement d'un puits...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Cimetière communal, création d'un poste de gardien, construction d'un bâtiment pour loger ledit gardien et creusement d'un puits (page 40R).

    Date

    8 septembre 1853

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Cimetière communal, création...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Travaux au puits ou récipient des eaux alimentant les fontaines publiques, paiement (page 87V).

    Date

    15 mai 1856

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Travaux au puits ou récipient...