• sur 1
3 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Registre des délibérations. - Canalisations d'air comprimé désaffectées appartenant à la Société urbaine d'air comprimé (SUDAC), cession à titre gracieux à la Commune (folio 7).

Date

20 juin 1996

Cote

400W/12

Résultat n°2

Registre des délibérations. - Réseau d'eau public et privé de la ville de Pantin, marché de travaux neufs, d'entretien et de grosses réparations (folio 10).

Date

28 avril 1997

Cote

400W/14

Résultat n°3

Ordre de réquisition du personnel des entreprises et exploitations électriques et gazières : affiche.

Date

1947

Cote

1Fi/1764