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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Canalisations d'air comprimé désaffectées appartenant à la Société urbaine d'air comprimé (SUDAC), cession à titre gracieux à la Commune (folio 7).

    Date

    20 juin 1996

    Cote

    400W/12

    • Contexte : Délibérations (1996)
    • Registre des délibérations. - Canalisations d'air comprimé...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Réseau d'eau public et privé de la ville de Pantin, marché de travaux neufs, d'entretien et de grosses réparations (folio 10).

    Date

    28 avril 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Réseau d'eau public et...
  3. Résultat n°3

    Ordre de réquisition du personnel des entreprises et exploitations électriques et gazières : affiche.

    Date

    1947

    Cote

    1Fi/1764

    • Contexte : Affiches
    • Ordre de réquisition du personnel des entreprises et...