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Registre des délibérations. - Tarifs des repas fournis aux collèges, revalorisation (folio 29).

Registre des délibérations. - Restaurants scolaires et centres de loisirs, revalorisation des tarifs (folio 27).

Registre des délibérations. - Fourniture de produits surgelés (viande, abats, lapin, légumes) aux cantines scolaires en 1993-1995, appel d'offres restreint (folio 71).

Registre des délibérations. - Fourniture de pain aux cantines scolaires en 1993-1995, appel d'offres restreint (folio 71).

Registre des délibérations. - Fourniture de volaille, lapin et dérivés aux cantines scolaires en 1993-1995, appel d'offres restreint (folio 72).

Registre des délibérations. - Fourniture de légumes, fruits et agrumes frais aux cantines scolaires en 1993-1995, appel d'offres restreint (folio 70).

Registre des délibérations. - Tarifs des repas fournis aux collèges en 1993 (folio 70).

Registre des délibérations. - Fourniture de volaille, lapin et dérivés frais, congelés ou surgelés aux cantines scolaires, marché négocié L'Hours GPA : décision 1993-62 (folio 14 verso).

Registre des délibérations. - Restauration scolaire et centres de loisirs, revalorisation des tarifs pour 1993-1994 (folio 94).

Registre des délibérations. - Tarifs des repas fournis aux collèges en 1994 (folio 91).

Registre des délibérations. - Restaurants scolaires et centres de loisirs, revalorisation des tarifs pour 1994-1995 (folio 16 verso).

Registre des délibérations. - Tarifs des repas fournis aux collèges en 1995 (folio 47 verso)

Registre des délibérations. - Rémunération horaire des animateurs assurant la surveillance des restaurants scolaires et l'accueil du soir (folio 96).

Registre des délibérations. - Restauration scolaire et centres de loisirs, revalorisation des tarifs pour 1995-1996 (folio 22 verso).

Registre des délibérations. - Fourniture de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires, approbation du cahier des clauses particulières et autorisation d'utiliser la procédure de l'appel d'offres restreint (folio 43).

Registre des délibérations. - Tarifs des repas fournis aux collèges en 1996 (folio 42).

Registre des délibérations. - Restauration scolaire et centres de loisirs, revalorisation des tarifs pour 1996-1997 (folio 5).

Registre des délibérations. - Fourniture de légumes, fruits et agrumes frais aux restaurants scolaires de la ville (folio 10).

Registre des délibérations. - Restauration scolaire et des centres de loisirs, revalorisation des tarifs (folio 53 verso).

Registre des délibérations. - Fourniture de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires (folio 57 verso).

Registre des délibérations. - Entretien des matériels de cuisine installés sur différents sites, contrat Beuque : décision 1997-94 (folio 11 verso).

Registre des délibérations. - Tarification de la restauration scolaire, instauration d'une tranche de quotient familial et d'un tarif minimal à compter du 1er mai 1998 (folio 56).

Registre des délibérations. - Réalisation d'un self et modification de l'office à l'école Louis-Aragon, lancement de l'avis d'appel public à la concurrence pour appel d'offres restreint (folio 78).

Registre des délibérations. - Aménagement d'un self et de l'office à l'école Louis-Aragon, contrat de maîtrise d'œuvre avec Olivier de Boismenu assisté du cabinet Berim : décision 1998-031 (folio 100 verso).

Registre des délibérations. - École élémentaire Louis-Aragon, aménagement d'un self et de l'office (folio 12 verso).

Registre des délibérations. - Restauration scolaire et centres de loisirs, fixation des tarifs pour 1998-1999 (folio 34).

Registre des délibérations. - Accueil temporaire des demi-pensionnaires du collège Lavoisier dans les locaux de la Maison de l'enfance, convention (folio 70 verso).

Registre des délibérations. - Aménagement de l'office de l'école primaire Louis-Aragon, marché négocié Modern Restauration Gestion (MRG) : décision 1998-62 (folio 79 verso).

Registre des délibérations. - Fourniture de denrées alimentaires aux restaurants scolaires, approbation du cahier des clauses particulières (folio 4).

Registre des délibérations. - Repas fournis aux collèges, tarifs pour l'année 1999 (folio 67 verso).

Registre des délibérations. - Restauration scolaire des enfants non francophones ou souffrant d'un handicap particulier affectés dans un établissement scolaire situé en dehors de leur commune de résidence, prise en charge des frais (folio 7).

Registre des délibérations. - Surveillance des restaurants scolaires dans les écoles élémentaires classées en zone d'éducation prioritaire (ZEP), abaissement des normes d'encadrement (folio 1 verso).

Registre des délibérations. - Restauration scolaire et centres de loisirs, fixation des tarifs pour 1999-2000 (folio 29 verso).

Registre des délibérations. - Fourniture de fruits et légumes aux restaurants scolaires (folio 71).

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Registre des délibérations. - Tarifs des repas fournis aux collèges, revalorisation (folio 29).

6 février 1992

Registre des délibérations. - Restaurants scolaires et centres de loisirs, revalorisation des tarifs (folio 27).

2 juillet 1992

Registre des délibérations. - Fourniture de produits surgelés (viande, abats, lapin, légumes) aux cantines scolaires en 1993-1995, appel d'offres restreint (folio 71).

16 octobre 1992

Registre des délibérations. - Fourniture de pain aux cantines scolaires en 1993-1995, appel d'offres restreint (folio 71).

16 octobre 1992

Registre des délibérations. - Fourniture de volaille, lapin et dérivés aux cantines scolaires en 1993-1995, appel d'offres restreint (folio 72).

16 octobre 1992

Registre des délibérations. - Fourniture de légumes, fruits et agrumes frais aux cantines scolaires en 1993-1995, appel d'offres restreint (folio 70).

16 octobre 1992

Registre des délibérations. - Tarifs des repas fournis aux collèges en 1993 (folio 70).

11 février 1993

Registre des délibérations. - Fourniture de volaille, lapin et dérivés frais, congelés ou surgelés aux cantines scolaires, marché négocié L'Hours GPA : décision 1993-62 (folio 14 verso).

25 mars 1993

Registre des délibérations. - Restauration scolaire et centres de loisirs, revalorisation des tarifs pour 1993-1994 (folio 94).

6 juillet 1993

Registre des délibérations. - Tarifs des repas fournis aux collèges en 1994 (folio 91).

9 décembre 1993

Registre des délibérations. - Restaurants scolaires et centres de loisirs, revalorisation des tarifs pour 1994-1995 (folio 16 verso).

23 juin 1994

Registre des délibérations. - Tarifs des repas fournis aux collèges en 1995 (folio 47 verso)

26 janvier 1995

Registre des délibérations. - Rémunération horaire des animateurs assurant la surveillance des restaurants scolaires et l'accueil du soir (folio 96).

30 mars 1995

Registre des délibérations. - Restauration scolaire et centres de loisirs, revalorisation des tarifs pour 1995-1996 (folio 22 verso).

11 mai 1995

Registre des délibérations. - Fourniture de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires, approbation du cahier des clauses particulières et autorisation d'utiliser la procédure de l'appel d'offres restreint (folio 43).

30 novembre 1995

Registre des délibérations. - Tarifs des repas fournis aux collèges en 1996 (folio 42).

30 novembre 1995

Registre des délibérations. - Restauration scolaire et centres de loisirs, revalorisation des tarifs pour 1996-1997 (folio 5).

20 juin 1996

Registre des délibérations. - Fourniture de légumes, fruits et agrumes frais aux restaurants scolaires de la ville (folio 10).

19 décembre 1996

Registre des délibérations. - Restauration scolaire et des centres de loisirs, revalorisation des tarifs (folio 53 verso).

26 juin 1997

Registre des délibérations. - Fourniture de denrées alimentaires destinées aux restaurants scolaires (folio 57 verso).

26 juin 1997

Registre des délibérations. - Entretien des matériels de cuisine installés sur différents sites, contrat Beuque : décision 1997-94 (folio 11 verso).

10 décembre 1997

Registre des délibérations. - Tarification de la restauration scolaire, instauration d'une tranche de quotient familial et d'un tarif minimal à compter du 1er mai 1998 (folio 56).

12 février 1998

Registre des délibérations. - Réalisation d'un self et modification de l'office à l'école Louis-Aragon, lancement de l'avis d'appel public à la concurrence pour appel d'offres restreint (folio 78).

26 février 1998

Registre des délibérations. - Aménagement d'un self et de l'office à l'école Louis-Aragon, contrat de maîtrise d'œuvre avec Olivier de Boismenu assisté du cabinet Berim : décision 1998-031 (folio 100 verso).

22 avril 1998

Registre des délibérations. - École élémentaire Louis-Aragon, aménagement d'un self et de l'office (folio 12 verso).

28 avril 1998

Registre des délibérations. - Restauration scolaire et centres de loisirs, fixation des tarifs pour 1998-1999 (folio 34).

28 mai 1998

Registre des délibérations. - Accueil temporaire des demi-pensionnaires du collège Lavoisier dans les locaux de la Maison de l'enfance, convention (folio 70 verso).

9 juillet 1998

Registre des délibérations. - Aménagement de l'office de l'école primaire Louis-Aragon, marché négocié Modern Restauration Gestion (MRG) : décision 1998-62 (folio 79 verso).

16 juillet 1998

Registre des délibérations. - Fourniture de denrées alimentaires aux restaurants scolaires, approbation du cahier des clauses particulières (folio 4).

24 septembre 1998

Registre des délibérations. - Repas fournis aux collèges, tarifs pour l'année 1999 (folio 67 verso).

10 décembre 1998

Registre des délibérations. - Restauration scolaire des enfants non francophones ou souffrant d'un handicap particulier affectés dans un établissement scolaire situé en dehors de leur commune de résidence, prise en charge des frais (folio 7).

4 février 1999

Registre des délibérations. - Surveillance des restaurants scolaires dans les écoles élémentaires classées en zone d'éducation prioritaire (ZEP), abaissement des normes d'encadrement (folio 1 verso).

10 juin 1999

Registre des délibérations. - Restauration scolaire et centres de loisirs, fixation des tarifs pour 1999-2000 (folio 29 verso).

8 juillet 1999

Registre des délibérations. - Fourniture de fruits et légumes aux restaurants scolaires (folio 71).

30 septembre 1999