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Registre des délibérations. - Établissement du dépotoir de matières fécales de la Villette, opposition du conseil municipal de Pantin (n° 8/174 page 141).

Enlèvement des boues et immondices : affiche.

Dépôt de gadoues chemin du Trou Vanou à Romainville, enquête commodo et incommodo : affiche.

Enlèvement des boues et immondices : affiche.

Enlèvement des boues et immondices, adjudication : affiche.

Enlèvement des boues et immondices pour 1922 et 1923 : affiche.

Enlèvement des ordures ménagères et immondices au Pré-Saint-Gervais à compter du 1er janvier 1922 : affiche.

Arrêté portant réglementation du chiffonnage sur la voie publique : affiche.

Enlèvement des boues et immondices pour 1925 et 1926 : affiche.

Enlèvement des ordures ménagères, boues et immondices pour 1927 et 1928 : affiche.

Enlèvement des ordures ménagères, boues et immondices : affiche.

Enlèvement des ordures ménagères, boues et immondices pour 1929 et 1930 : affiche.

Enlèvement des ordures ménagères, boues et immondices pour 1937 et 1938 : affiche.

Collecte des ordures ménagères pour 1958-1963 à Malakoff : affiche.

Enlèvement des ordures ménagères, adjudication publique restreinte : affiche.

« Stop au gaspillage ! Récupération du verre et du PVC » : affiche.

Enlèvement des objets volumineux : affiche.

Registre des délibérations. - Marché de collecte des ordures ménagères, déchets des marchés, déchets commerciaux et semi-industriels, avenant n° 1 (folio 34).

Registre des délibérations. - Revalorisation des tarifs des droits de voirie, de location de poubelles et conteneurs et de collecte des déchets commerciaux et semi-industriels pour 1993 (folio 3 verso).

Registre des délibérations. - Retrait de la commune de Villemomble du Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères de la Seine-Saint-Denis (SITOM), avis favorable (folio 26).

Registre des délibérations. - Revalorisation des tarifs des droits de voirie, de location de poubelles et conteneurs et de collecte de déchets commerciaux et semi-industriels pour 1994 (folio 84).

Registre des délibérations. - Instauration de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères et transformation de la redevance d'enlèvement des déchets commerciaux et semi-industriels en redevance spéciale (folio 10).

Registre des délibérations. - Revalorisation des tarifs de location de poubelles et conteneurs de collecte et traitement des déchets commerciaux et semi-industriels pour 1995 (folio 18).

Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères de la Seine-Saint-Denis (SITOM), retrait de la commune de Gournay-sur-Marne (folio 20).

Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères de la Seine-Saint-Denis (SITOM), adhésion de la commune de Livry-Gargan (folio 20).

Registre des délibérations. - Collecte sélective des déchets ménagers, demande de concours financier (folio 44).

Registre des délibérations. - Collecte sélective des déchets ménagers, demande de subvention (folio 43 verso).

Registre des délibérations. - Service public de collecte des ordures ménagères, approbation des dossiers techniques (folio 9 verso).

Registre des délibérations. - Fourniture et entretien de récipients de collecte de déchets ménagers, approbation des dossiers techniques et autorisation de conclusion du marché par voie d'appel d'offres (folio 73 verso).

Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères de la Seine-Saint-Denis, adhésion des communes de Vaujours et de Villemomble (folio 76 verso).

Registre des délibérations. - Revalorisation des tarifs de location de poubelles et conteneurs et de collecte des déchets industriels banals et commerciaux pour 1996 (folio 59 verso).

Registre des délibérations. - Étude et assistance technique dans le cadre de la généralisation de la collecte sélective des déchets ménagers à l'ensemble de la Ville, marché négocié Bureau d'études techniques BERIM : décision 1996-121 (folio 32).

Registre des délibérations. - Revalorisation des tarifs des droits de voirie, de location de poubelles et conteneurs et de traitement de déchets industriels banals et commerciaux (folio 98 verso).

Registre des délibérations. - Missions d'assistance, de conseil, d'élaboration et de fabrication de matériel de communication pour l'extension de la collecte sélective des ordures ménagères, marché négocié Urcom : décision 1997-15 (folio 59).

Registre des délibérations. - Collecte sélective des déchets ménagers, contrat de reprise du verre ménager (folio 67).

Registre des délibérations. - Collecte sélective des déchets ménagers, approbation de la convention de collecte des huiles usées produites par les cuisines communales (folio 67 verso).

Registre des délibérations. - Collecte et élimination des déchets d'activités de soins pour les trois centres médico sociaux (CMS) de Pantin et pour le centre de protection maternelle et infantile des Limites, contrat Stop-risk : décision 1997-31 (folio 94 verso).

Registre des délibérations. - Fourniture et mise en place de récipients de collecte des déchets ménagers pour 1997, 1998 et 1999 (folio 32 verso).

Registre des délibérations. - Collecte sélective des déchets ménagers, demande de subvention auprès de la région Île-de-France (folio 87).

Registre des délibérations. - Traitement des déchets industriels banals et commerciaux, fixation des tarifs de location de poubelles et de conteneurs pour 1998 (folio 30).

Registre des délibérations. - Reprise du verre ménager, contrat Saint-Gobain emballage (folio 38 verso).

Registre des délibérations. - Collecte sélective des déchets ménagers, avenant n° 1 au contrat de partenariat avec Éco-emballages (folio 38).

Registre des délibérations. - Syndicat mixte central de traitement des ordures ménagères (SYCTOM), adhésion de communes (folio 59).

Registre des délibérations. - Taxe d'enlèvement des ordures ménagères, vote d'un produit (folio 85).

Registre des délibérations. - Contrôle de l'exploitation du service de collecte des déchets urbains et des services annexes de la Ville, convention avec la SA Berim : décision 1998-43 (folio 24).

Registre des délibérations. - Marché de fourniture et d'entretien des récipients de collecte des déchets ménagers, avenant n° 1 (folio 3).

Registre des délibérations. - Collecte et élimination des déchets ménagers et des déchets industriels et commerciaux banals assimilés aux déchets ménagers, institution de la redevance spéciale (folio 1 verso).

Registre des délibérations. - Collecte et élimination des déchets ménagers et des déchets industriels et commerciaux banals assimilés aux déchets ménagers, fixation des tarifs 1998 de location de poubelles et de conteneurs et d'enlèvement des déchets occasionnels à la demande (folio 1).

Registre des délibérations. - Marché de collecte des déchets ménagers, avenant n° 1 relatif au lot n° 1 de collecte des ordures ménagères, des déchets assimilés et prestations annexes (folio 3 verso).

Registre des délibérations. - Taxe d'enlèvement des ordures ménagères, vote d'un produit (folio 41).

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Registre des délibérations. - Établissement du dépotoir de matières fécales de la Villette, opposition du conseil municipal de Pantin (n° 8/174 page 141).

10 mai 1844

Registre des délibérations. - Établissement du dépotoir de matières fécales de la Villette, opposition du conseil municipal de Pantin (n° 8/174 page 141).

Date

10 mai 1844

Cote

977

  • Contexte : Déliberations (1840-1849)
  • Registre des délibérations. - Établissement du dépotoir...

Enlèvement des boues et immondices : affiche.

21 novembre 1894

Dépôt de gadoues chemin du Trou Vanou à Romainville, enquête commodo et incommodo : affiche.

20 février 1895

Enlèvement des boues et immondices : affiche.

8 octobre 1904

Enlèvement des boues et immondices, adjudication : affiche.

4 octobre 1909

Enlèvement des boues et immondices pour 1922 et 1923 : affiche.

1 janvier 1921

Enlèvement des ordures ménagères et immondices au Pré-Saint-Gervais à compter du 1er janvier 1922 : affiche.

24 décembre 1921

Arrêté portant réglementation du chiffonnage sur la voie publique : affiche.

26 mars 1924

Enlèvement des boues et immondices pour 1925 et 1926 : affiche.

7 décembre 1924

Enlèvement des ordures ménagères, boues et immondices pour 1927 et 1928 : affiche.

15 décembre 1926

Enlèvement des ordures ménagères, boues et immondices : affiche.

15 décembre 1926

Enlèvement des ordures ménagères, boues et immondices pour 1929 et 1930 : affiche.

13 décembre 1928

Enlèvement des ordures ménagères, boues et immondices pour 1937 et 1938 : affiche.

27 janvier 1937

Collecte des ordures ménagères pour 1958-1963 à Malakoff : affiche.

1 janvier 1957

Enlèvement des ordures ménagères, adjudication publique restreinte : affiche.

29 avril 1970

« Stop au gaspillage ! Récupération du verre et du PVC » : affiche.

1 janvier 1979

Enlèvement des objets volumineux : affiche.

1 octobre 1979

Registre des délibérations. - Marché de collecte des ordures ménagères, déchets des marchés, déchets commerciaux et semi-industriels, avenant n° 1 (folio 34).

6 février 1992

Registre des délibérations. - Revalorisation des tarifs des droits de voirie, de location de poubelles et conteneurs et de collecte des déchets commerciaux et semi-industriels pour 1993 (folio 3 verso).

10 décembre 1992

Registre des délibérations. - Retrait de la commune de Villemomble du Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères de la Seine-Saint-Denis (SITOM), avis favorable (folio 26).

30 mars 1993

Registre des délibérations. - Revalorisation des tarifs des droits de voirie, de location de poubelles et conteneurs et de collecte de déchets commerciaux et semi-industriels pour 1994 (folio 84).

9 décembre 1993

Registre des délibérations. - Instauration de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères et transformation de la redevance d'enlèvement des déchets commerciaux et semi-industriels en redevance spéciale (folio 10).

23 juin 1994

Registre des délibérations. - Revalorisation des tarifs de location de poubelles et conteneurs de collecte et traitement des déchets commerciaux et semi-industriels pour 1995 (folio 18).

15 décembre 1994

Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères de la Seine-Saint-Denis (SITOM), retrait de la commune de Gournay-sur-Marne (folio 20).

11 mai 1995

Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères de la Seine-Saint-Denis (SITOM), adhésion de la commune de Livry-Gargan (folio 20).

11 mai 1995

Registre des délibérations. - Collecte sélective des déchets ménagers, demande de concours financier (folio 44).

1 juin 1995

Registre des délibérations. - Collecte sélective des déchets ménagers, demande de subvention (folio 43 verso).

1 juin 1995

Registre des délibérations. - Service public de collecte des ordures ménagères, approbation des dossiers techniques (folio 9 verso).

27 septembre 1995

Registre des délibérations. - Fourniture et entretien de récipients de collecte de déchets ménagers, approbation des dossiers techniques et autorisation de conclusion du marché par voie d'appel d'offres (folio 73 verso).

20 décembre 1995

Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères de la Seine-Saint-Denis, adhésion des communes de Vaujours et de Villemomble (folio 76 verso).

20 décembre 1995

Registre des délibérations. - Revalorisation des tarifs de location de poubelles et conteneurs et de collecte des déchets industriels banals et commerciaux pour 1996 (folio 59 verso).

20 décembre 1995

Registre des délibérations. - Étude et assistance technique dans le cadre de la généralisation de la collecte sélective des déchets ménagers à l'ensemble de la Ville, marché négocié Bureau d'études techniques BERIM : décision 1996-121 (folio 32).

14 août 1996

Registre des délibérations. - Revalorisation des tarifs des droits de voirie, de location de poubelles et conteneurs et de traitement de déchets industriels banals et commerciaux (folio 98 verso).

19 décembre 1996

Registre des délibérations. - Missions d'assistance, de conseil, d'élaboration et de fabrication de matériel de communication pour l'extension de la collecte sélective des ordures ménagères, marché négocié Urcom : décision 1997-15 (folio 59).

19 février 1997

Registre des délibérations. - Collecte sélective des déchets ménagers, contrat de reprise du verre ménager (folio 67).

27 février 1997

Registre des délibérations. - Collecte sélective des déchets ménagers, approbation de la convention de collecte des huiles usées produites par les cuisines communales (folio 67 verso).

27 février 1997

Registre des délibérations. - Collecte et élimination des déchets d'activités de soins pour les trois centres médico sociaux (CMS) de Pantin et pour le centre de protection maternelle et infantile des Limites, contrat Stop-risk : décision 1997-31 (folio 94 verso).

2 avril 1997

Registre des délibérations. - Fourniture et mise en place de récipients de collecte des déchets ménagers pour 1997, 1998 et 1999 (folio 32 verso).

12 juin 1997

Registre des délibérations. - Collecte sélective des déchets ménagers, demande de subvention auprès de la région Île-de-France (folio 87).

9 octobre 1997

Registre des délibérations. - Traitement des déchets industriels banals et commerciaux, fixation des tarifs de location de poubelles et de conteneurs pour 1998 (folio 30).

18 décembre 1997

Registre des délibérations. - Reprise du verre ménager, contrat Saint-Gobain emballage (folio 38 verso).

18 décembre 1997

Registre des délibérations. - Collecte sélective des déchets ménagers, avenant n° 1 au contrat de partenariat avec Éco-emballages (folio 38).

18 décembre 1997

Registre des délibérations. - Syndicat mixte central de traitement des ordures ménagères (SYCTOM), adhésion de communes (folio 59).

12 février 1998

Registre des délibérations. - Taxe d'enlèvement des ordures ménagères, vote d'un produit (folio 85).

31 mars 1998

Registre des délibérations. - Contrôle de l'exploitation du service de collecte des déchets urbains et des services annexes de la Ville, convention avec la SA Berim : décision 1998-43 (folio 24).

26 mai 1998

Registre des délibérations. - Marché de fourniture et d'entretien des récipients de collecte des déchets ménagers, avenant n° 1 (folio 3).

24 septembre 1998

Registre des délibérations. - Collecte et élimination des déchets ménagers et des déchets industriels et commerciaux banals assimilés aux déchets ménagers, institution de la redevance spéciale (folio 1 verso).

24 septembre 1998

Registre des délibérations. - Collecte et élimination des déchets ménagers et des déchets industriels et commerciaux banals assimilés aux déchets ménagers, fixation des tarifs 1998 de location de poubelles et de conteneurs et d'enlèvement des déchets occasionnels à la demande (folio 1).

24 septembre 1998

Registre des délibérations. - Marché de collecte des déchets ménagers, avenant n° 1 relatif au lot n° 1 de collecte des ordures ménagères, des déchets assimilés et prestations annexes (folio 3 verso).

24 septembre 1998

Registre des délibérations. - Taxe d'enlèvement des ordures ménagères, vote d'un produit (folio 41).

25 mars 1999

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