151 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    16 ter rue Étienne-Marcel : permis de construire.

    Date

    1948

    Cote

    43W/49/6

    • Contexte : 43W
    • 16 ter rue Étienne-Marcel : permis de construire.
  2. Résultat n°2
    37 rue Étienne-Marcel : permis de construire.

    3 lots 3 medias

    37 rue Étienne-Marcel : permis de construire.

    Date

    1906

    Cote

    21W/11/23, 4Fi/1050/1, 4Fi/1050/2, 4Fi/1050/3

    • Contexte : 21W
    • 37 rue Étienne-Marcel : permis de construire.
  3. Résultat n°3

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) Hoche. - 57-61 avenue Jean-Lolive, 2-4 et 14-18 rue Hoche, rue de la Liberté et 7 rue Étienne-Marcel, démolition d'ateliers, entrepôts, hangars, garages, bureaux et boutique des Comptoirs français : permis de démolir PD 83B0473.

    Date

    1983

    Cote

    487W/54/1

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) Hoche. - 57-61 avenue...
  4. Résultat n°4

    11 rue Étienne-Marcel : déclaration préalable DP 08B0004.

    Date

    29/01/2008-12/02/2008

    Cote

    565W/4/4

    • Contexte : 565W
    • 11 rue Étienne-Marcel : déclaration préalable DP 08B0004.
  5. Résultat n°5

    8 rue Étienne-Marcel, aménagement d'un escalier et d'un pas de porte : déclaration préalable de travaux DP 14B0097.

    Date

    12/08/2014-03/12/2014

    Cote

    692W/11/5

    • Contexte : 692W
    • 8 rue Étienne-Marcel, aménagement d'un escalier et...
  6. Résultat n°6

    39-41 rue Étienne-Marcel : déclaration préalable DP 10B0089.

    Date

    16/11/2010-24/02/2011

    Cote

    591W/38/1

    • Contexte : 591W
    • 39-41 rue Étienne-Marcel : déclaration préalable DP...
  7. Résultat n°7

    32 rue Victor-Hugo et 28 rue Étienne-Marcel : permis de construire.

    Date

    1969

    Cote

    43W/157/12

    • Contexte : 43W
    • 32 rue Victor-Hugo et 28 rue Étienne-Marcel : permis...
  8. Résultat n°8

    28 rue Étienne-Marcel : déclaration de travaux DT 03B0062.

    Date

    2003-2004

    Cote

    460W/10/4

    • Contexte : 460W
    • 28 rue Étienne-Marcel : déclaration de travaux DT 03B0062.
  9. Résultat n°9

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) Hoche. - 57-61 avenue Jean-Lolive, 2-4 rue Hoche, rue de la Liberté et 7 et 15-17 rue Étienne-Marcel, démolition d'ateliers, entrepôts, hangars, garages, bureaux et boutique des Comptoirs français : permis de démolir PD 84B2031.

    Date

    1984

    Cote

    487W/54/3

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) Hoche. - 57-61 avenue...
  10. Résultat n°10
    22 rue Étienne-Marcel, réfection de la devanture : permis de construire.

    1 media

    22 rue Étienne-Marcel, réfection de la devanture : permis de construire.

    Date

    s.d.

    Cote

    21W/11/13, 4Fi/1044

    • Contexte : 21W
    • 22 rue Étienne-Marcel, réfection de la devanture :...
  11. Résultat n°11

    13 rue Étienne-Marcel, travaux sur construction existante : déclaration préalable DP 18B0001.

    Date

    2018

    Cote

    777W/3/10

    • Contexte : 777W
    • 13 rue Étienne-Marcel, travaux sur construction existante...
  12. Résultat n°12

    39-41 rue Étienne-Marcel, 28-30 rue Victor-Hugo et 12 rue Florian : permis de construire PC 10B0034/1.

    Date

    05/04/2013-30/10/2013

    Cote

    668W/16/5

    • Contexte : 668W
    • 39-41 rue Étienne-Marcel, 28-30 rue Victor-Hugo et...
  13. Résultat n°13

    22 rue Étienne-Marcel : déclaration de travaux DT 02B0054.

    Date

    2002

    Cote

    429W/13/2

    • Contexte : 429W
    • 22 rue Étienne-Marcel : déclaration de travaux DT 02B0054.
  14. Résultat n°14

    8 rue Étienne-Marcel : permis de construire PC 98B0022.

    Date

    1998

    Cote

    374W/8/4

    • Contexte : 374W
    • 8 rue Étienne-Marcel : permis de construire PC 98B0022.
  15. Résultat n°15

    37 rue Étienne-Marcel : déclaration préalable DP 17B0041.

    Date

    13/04/2017-13/09/2017

    Cote

    743W/10/1

    • Contexte : 743W
    • 37 rue Étienne-Marcel : déclaration préalable DP 17B0041.
  16. Résultat n°16
    29 rue Étienne-Marcel : permis de construire.

    2 lots 2 medias

    29 rue Étienne-Marcel : permis de construire.

    Date

    1907

    Cote

    21W/11/17, 4Fi/1045/1, 4Fi/1045/2

    • Contexte : 21W
    • 29 rue Étienne-Marcel : permis de construire.
  17. Résultat n°17
    39 rue Étienne-Marcel, transformation d'une charcuterie : permis de construire.

    1 media

    39 rue Étienne-Marcel, transformation d'une charcuterie : permis de construire.

    Date

    1962

    Cote

    21W/11/24, 4Fi/1051

    • Contexte : 21W
    • 39 rue Étienne-Marcel, transformation d'une charcuterie...
  18. Résultat n°18
    29 rue Étienne-Marcel : permis de construire.

    4 lots 4 medias

    29 rue Étienne-Marcel : permis de construire.

    Date

    1899-1923

    Cote

    21W/11/16, 4Fi/1046/1, 4Fi/1046/2, 4Fi/1046/3, 4Fi/1061

    • Contexte : 21W
    • 29 rue Étienne-Marcel : permis de construire.
  19. Résultat n°19

    28-30 rue Victor-Hugo et 39-41 rue Étienne-Marcel : déclaration de travaux DT 92B3047.

    Date

    1992

    Cote

    245W/14/7

    • Contexte : 245W
    • 28-30 rue Victor-Hugo et 39-41 rue Étienne-Marcel :...
  20. Résultat n°20

    35 rue Étienne-Marcel, changement d'usage d'un local d'habitation en cabinet d'ostéopathie.

    Date

    2021

    Cote

    844W/38/3

    • Contexte : 844W
    • 35 rue Étienne-Marcel, changement d'usage d'un local...
  21. Résultat n°21

    14 rue Étienne-Marcel : certificat d'urbanisme CU 90B2790.

    Date

    1990

    Cote

    503W/28/26

    • Contexte : 503W
    • 14 rue Étienne-Marcel : certificat d'urbanisme CU 90B2790.
  22. Résultat n°22

    28 rue Hoche et 25-27 rue Étienne Marcel. - Aménagement de la ZAC du Centre-ville (îlot Montgolfier), démolition d'entrepôts : permis de démolir PD 04B0006.

    Date

    04/06/2004-20/10/2004

    Cote

    668W/41/4

    • Contexte : 668W
    • 28 rue Hoche et 25-27 rue Étienne Marcel. - Aménagement...
  23. Résultat n°23
    18 rue Étienne-Marcel, projet de construction d'un hangar pour annexe de l'usine : permis de construire.

    1 media

    18 rue Étienne-Marcel, projet de construction d'un hangar pour annexe de l'usine : permis de construire.

    Date

    1930

    Cote

    21W/11/11, 4Fi/1055

    • Contexte : 21W
    • 18 rue Étienne-Marcel, projet de construction d'un...
  24. Résultat n°24
    17 rue Étienne-Marcel : permis de construire.

    1 media

    17 rue Étienne-Marcel : permis de construire.

    Date

    1935

    Cote

    21W/11/9, 4Fi/1041

    • Contexte : 21W
    • 17 rue Étienne-Marcel : permis de construire.
  25. Résultat n°25
    12 rue de la Liberté et 17-19 rue Étienne-Marcel, déversement à l'égout : permis de construire.

    1 media

    12 rue de la Liberté et 17-19 rue Étienne-Marcel, déversement à l'égout : permis de construire.

    Date

    1956

    Cote

    21W/19/57, 4Fi/1484

    • Contexte : 21W
    • 12 rue de la Liberté et 17-19 rue Étienne-Marcel, déversement...
  26. Résultat n°26

    37 rue Étienne-Marcel : déclaration de travaux DT 03B0006.

    Date

    2003

    Cote

    460W/10/6

    • Contexte : 460W
    • 37 rue Étienne-Marcel : déclaration de travaux DT 03B0006.
  27. Résultat n°27

    Registre des délibérations. - Réalisation de quatre logements en prêt locatif aidé très social (PLATS) sur les terrains sis 14 rue Étienne-Marcel, garantie communale à la société anonyme d'habitations à loyer modéré (HLM) Immobilière 3F pour un emprunt de 2 200 000 francs (folio 80 verso).

    Date

    9 octobre 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Réalisation de quatre...
  28. Résultat n°28

    9 rue Étienne-Marcel : déclaration préalable de travaux DP 12B0034.

    Date

    24/04/2012-11/07/2012

    Cote

    615W/2/9

    • Contexte : 615W
    • 9 rue Étienne-Marcel : déclaration préalable de travaux...
  29. Résultat n°29

    16 ter rue Étienne-Marcel : permis de construire.

    Date

    1966

    Cote

    43W/50/4

    • Contexte : 43W
    • 16 ter rue Étienne-Marcel : permis de construire.
  30. Résultat n°30
    34 rue Victor-Hugo et [26] rue Étienne-Marcel, construction d'un immeuble d'habitation : permis de construire.

    1 media

    34 rue Victor-Hugo et [26] rue Étienne-Marcel, construction d'un immeuble d'habitation : permis de construire.

    Date

    1900

    Cote

    21W/32/13, 4Fi/1996

    • Contexte : 21W
    • 34 rue Victor-Hugo et [26] rue Étienne-Marcel, construction...
  31. Résultat n°31
    32 rue Étienne-Marcel : permis de construire.

    1 media

    32 rue Étienne-Marcel : permis de construire.

    Date

    1934

    Cote

    21W/11/19, 4Fi/1049

    • Contexte : 21W
    • 32 rue Étienne-Marcel : permis de construire.
  32. Résultat n°32

    12 rue Étienne-Marcel, construction sans autorisation : note, déclaration d'intention d'aliéner.

    Date

    1980

    Cote

    129W/24/1

    • Contexte : 129W
    • 12 rue Étienne-Marcel, construction sans autorisation...
  33. Résultat n°33

    5 rue Étienne-Marcel : déclaration de travaux DT 01B0033.

    Date

    2001

    Cote

    429W/12/9

    • Contexte : 429W
    • 5 rue Étienne-Marcel : déclaration de travaux DT 01B0033.
  34. Résultat n°34

    20 rue Étienne-Marcel : déclaration préalable de travaux DP 09B0056.

    Date

    29/07/2009-30/09/2009

    Cote

    580W/5/7

    • Contexte : 580W
    • 20 rue Étienne-Marcel : déclaration préalable de travaux...
  35. Résultat n°35

    11 rue Étienne-Marcel, ravalement et ouverture de baies sur le pignon ouest : déclaration préalable DP 19B0066.

    Date

    2019

    Cote

    822W/8/6

    • Contexte : 822W
    • 11 rue Étienne-Marcel, ravalement et ouverture de baies...
  36. Résultat n°36

    16 ter rue Étienne-Marcel : permis de construire.

    Date

    1954-1963

    Cote

    43W/49/7

    • Contexte : 43W
    • 16 ter rue Étienne-Marcel : permis de construire.
  37. Résultat n°37

    16 ter rue Étienne-Marcel : permis de construire.

    Date

    1960

    Cote

    43W/50/2

    • Contexte : 43W
    • 16 ter rue Étienne-Marcel : permis de construire.
  38. Résultat n°38

    39-41 rue Étienne-Marcel : déclaration préalable DP 08B0012.

    Date

    22/02/2008-07/04/2008

    Cote

    565W/4/7

    • Contexte : 565W
    • 39-41 rue Étienne-Marcel : déclaration préalable DP...
  39. Résultat n°39

    14 rue Étienne-Marcel et rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet : permis de construire PC 94B0024.

    Date

    1994-1999

    Cote

    323W/9/7

    • Contexte : 323W
    • 14 rue Étienne-Marcel et rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet...
  40. Résultat n°40
    Rue Étienne-Marcel et 30 rue Hoche : permis de construire.

    5 lots 5 medias

    Rue Étienne-Marcel et 30 rue Hoche : permis de construire.

    Date

    1926

    Cote

    21W/11/26, 4Fi/1054/1, 4Fi/1054/2, 4Fi/1054/3, 4Fi/1054/4, 4Fi/1054/5

    • Contexte : 21W
    • Rue Étienne-Marcel et 30 rue Hoche : permis de construire.
  41. Résultat n°41

    25-29 rue Étienne-Marcel : permis de construire PC 06B0018.

    Date

    12/05/2006-09/03/2009

    Cote

    615W/22/3

    • Contexte : 615W
    • 25-29 rue Étienne-Marcel : permis de construire PC...
  42. Résultat n°42

    29 rue Étienne-Marcel : permis de construire.

    Date

    1956

    Cote

    43W/50/6

    • Contexte : 43W
    • 29 rue Étienne-Marcel : permis de construire.
  43. Résultat n°43

    28 rue Hoche, 14 rue Montgolfier et 29 rue Étienne-Marcel (zone d'aménagement concerté (ZAC) Centre-Ville), construction de six immeubles d'habitation : permis de construire PC 04B0014.

    Date

    09/07/2004-05/10/2007

    Cote

    743W/102/1

    • Contexte : 743W
    • 28 rue Hoche, 14 rue Montgolfier et 29 rue Étienne-Marcel...
  44. Résultat n°44

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) Hoche. - 14-18 rue Hoche, rue de la Liberté et 15-17 rue Étienne-Marcel, construction de deux immeubles comprenant 125 logements, neuf commerces et deux bureaux : permis de construire PC 90B2712.

    Date

    1990-1993

    Cote

    487W/55/2

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) Hoche. - 14-18 rue...
  45. Résultat n°45
    16 et 29 rue Étienne-Marcel : permis de construire.

    1 media

    16 et 29 rue Étienne-Marcel : permis de construire.

    Date

    s.d.

    Cote

    21W/11/6, 4Fi/1038

    • Contexte : 21W
    • 16 et 29 rue Étienne-Marcel : permis de construire.
  46. Résultat n°46

    16 ter rue Étienne-Marcel : permis de construire PC 91B2953.

    Date

    1991-1994

    Cote

    191W/11/7

    • Contexte : 191W
    • 16 ter rue Étienne-Marcel : permis de construire PC...
  47. Résultat n°47

    35 rue Étienne-Marcel, modification d'une devanture commerciale : déclaration préalable DP 19B0047.

    Date

    2019

    Cote

    822W/8/10

    • Contexte : 822W
    • 35 rue Étienne-Marcel, modification d'une devanture...
  48. Résultat n°48

    16 ter rue Étienne-Marcel : permis de construire PC 93B3158.

    Date

    1993-1994

    Cote

    191W/11/8

    • Contexte : 191W
    • 16 ter rue Étienne-Marcel : permis de construire PC...
  49. Résultat n°49

    11 rue Étienne-Marcel, réaménagement de locaux à usage de bureaux : déclaration de travaux DT 07B0055.

    Date

    24/07/2007-16/10/2007

    Cote

    521W/4/6

    • Contexte : 521W
    • 11 rue Étienne-Marcel, réaménagement de locaux à usage...
  50. Résultat n°50
    32 rue Étienne-Marcel : permis de construire.

    2 lots 2 medias

    32 rue Étienne-Marcel : permis de construire.

    Date

    1926

    Cote

    21W/11/20, 4Fi/1047/1, 4Fi/1047/2

    • Contexte : 21W
    • 32 rue Étienne-Marcel : permis de construire.
  51. Résultat n°51

    5 rue Étienne-Marcel : déclaration de travaux DT 02B0060.

    Date

    2002

    Cote

    429W/12/8

    • Contexte : 429W
    • 5 rue Étienne-Marcel : déclaration de travaux DT 02B0060.
  52. Résultat n°52

    31 rue Étienne-Marcel : déclaration préalable de travaux DP 13B0001.

    Date

    08/01/2013-19/06/2013

    Cote

    652W/7/3

    • Contexte : 652W
    • 31 rue Étienne-Marcel : déclaration préalable de travaux...
  53. Résultat n°53

    16 ter rue Étienne-Marcel : permis de construire PC 91B2908.

    Date

    1991

    Cote

    191W/11/5

    • Contexte : 191W
    • 16 ter rue Étienne-Marcel : permis de construire PC...
  54. Résultat n°54

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) Hoche. - 15-17 rue Étienne-Marcel, démolition de bureaux et d'entrepôts : permis de démolir PD 83B0474.

    Date

    1983

    Cote

    487W/54/2

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) Hoche. - 15-17 rue...
  55. Résultat n°55

    16-16 ter rue Étienne-Marcel : permis de construire PC 97B0003/1.

    Date

    1998-1999

    Cote

    323W/10/2

    • Contexte : 323W
    • 16-16 ter rue Étienne-Marcel : permis de construire...
  56. Résultat n°56

    12 rue Étienne-Marcel : déclaration préalable DP 17B0128.

    Date

    14/11/2017-01/04/2018

    Cote

    743W/9/7

    • Contexte : 743W
    • 12 rue Étienne-Marcel : déclaration préalable DP 17B0128.
  57. Résultat n°57

    15-17 rue Étienne-Marcel, aménagement de locaux : déclaration de travaux DT 92B3020.

    Date

    1992

    Cote

    191W/10/14

    • Contexte : 191W
    • 15-17 rue Étienne-Marcel, aménagement de locaux : déclaration...
  58. Résultat n°58
    16 rue Étienne-Marcel : permis de construire.

    4 lots 4 medias

    16 rue Étienne-Marcel : permis de construire.

    Date

    1930

    Cote

    21W/11/7, 4Fi/1040/1, 4Fi/1040/2, 4Fi/1040/3, 4Fi/1040/4

    • Contexte : 21W
    • 16 rue Étienne-Marcel : permis de construire.
  59. Résultat n°59

    13 rue Étienne-Marcel, surélévation d'un garage et transformation en logement : déclaration préalable DP 20B0019.

    Date

    2020

    Cote

    822W/8/8

    • Contexte : 822W
    • 13 rue Étienne-Marcel, surélévation d'un garage et...
  60. Résultat n°60

    6 rue Étienne-Marcel : déclaration de travaux DT 99B0046.

    Date

    1999

    Cote

    374W/8/3

    • Contexte : 374W
    • 6 rue Étienne-Marcel : déclaration de travaux DT 99B0046.
  61. Résultat n°61

    25-27 rue Étienne-Marcel, construction d'un immeuble d'habitation : permis de construire PC 06B0018/1.

    Date

    2009

    Cote

    777W/31/3

    • Contexte : 777W
    • 25-27 rue Étienne-Marcel, construction d'un immeuble...
  62. Résultat n°62

    1 rue Étienne-Marcel, remplacement de toiture à l'identique : déclaration préalable DP 20B0074.

    Date

    2020

    Cote

    822W/8/5

    • Contexte : 822W
    • 1 rue Étienne-Marcel, remplacement de toiture à l'identique...
  63. Résultat n°63

    8 rue Étienne-Marcel : permis de construire PC 13B0025/1.

    Date

    04/02/2014-18/05/2016

    Cote

    743W/41/4

    • Contexte : 743W
    • 8 rue Étienne-Marcel : permis de construire PC 13B0025/1.
  64. Résultat n°64

    8 rue Étienne-Marcel : permis de construire PC 99B0013.

    Date

    1999-2000

    Cote

    374W/8/5

    • Contexte : 374W
    • 8 rue Étienne-Marcel : permis de construire PC 99B0013.
  65. Résultat n°65

    10 rue Étienne-Marcel : déclaration de travaux DT 02B0080.

    Date

    2002

    Cote

    429W/12/10

    • Contexte : 429W
    • 10 rue Étienne-Marcel : déclaration de travaux DT 02B0080.
  66. Résultat n°66

    14 rue Étienne-Marcel : certificat d'urbanisme CU 92 B3041.

    Date

    1992

    Cote

    503W/28/25

    • Contexte : 503W
    • 14 rue Étienne-Marcel : certificat d'urbanisme CU 92...
  67. Résultat n°67

    16 ter rue Étienne-Marcel : permis de démolir PD 91B2951.

    Date

    1991

    Cote

    191W/11/6

    • Contexte : 191W
    • 16 ter rue Étienne-Marcel : permis de démolir PD 91B2951.
  68. Résultat n°68
    24 rue Étienne-Marcel et 21 rue Mongolfier : permis de construire.

    2 lots 2 medias

    24 rue Étienne-Marcel et 21 rue Mongolfier : permis de construire.

    Date

    1885

    Cote

    21W/11/14, 4Fi/1053/1, 4Fi/1053/2

    • Contexte : 21W
    • 24 rue Étienne-Marcel et 21 rue Mongolfier : permis...
  69. Résultat n°69

    16-16 bis rue Étienne-Marcel : permis de construire PC 93B3159.

    Date

    1993-1994

    Cote

    191W/11/4

    • Contexte : 191W
    • 16-16 bis rue Étienne-Marcel : permis de construire...
  70. Résultat n°70

    13 rue Étienne-Marcel, transformation d'un garage et d'une remise en habitation : déclaration préalable DP 18B0112.

    Date

    2018-2019

    Cote

    800W/34/3

    • Contexte : 800W
    • 13 rue Étienne-Marcel, transformation d'un garage et...
  71. Résultat n°71
    [28-30] rue Victor-Hugo et [39-41] rue Étienne-Marcel, construction d'un immeuble de rapport : permis de construire.

    15 lots 15 medias

    [28-30] rue Victor-Hugo et [39-41] rue Étienne-Marcel, construction d'un immeuble de rapport : permis de construire.

    Date

    1932

    Cote

    21W/33/20, 4Fi/2025/1, 4Fi/2025/2, 4Fi/2025/3, 4Fi/2025/4, 4Fi/2025/5, 4Fi/2025/6, 4Fi/2025/7, 4Fi/2025/8, 4Fi/2025/9, 4Fi/2025/10, 4Fi/2025/11, 4Fi/2025/12, 4Fi/2025/13, 4Fi/2025/14, 4Fi/2025/15

    • Contexte : 21W
    • [28-30] rue Victor-Hugo et [39-41] rue Étienne-Marcel,...
  72. Résultat n°72

    33 rue Étienne-Marcel et 26 rue Montgolfier, changement des menuiseries de la façade au rez-de-chaussée : déclaration préalable de travaux DP 13B0124.

    Date

    13/12/2013-27/04/2014

    Cote

    692W/11/7

    • Contexte : 692W
    • 33 rue Étienne-Marcel et 26 rue Montgolfier, changement...
  73. Résultat n°73

    16 ter rue Étienne-Marcel : permis de construire.

    Date

    1961

    Cote

    43W/50/3

    • Contexte : 43W
    • 16 ter rue Étienne-Marcel : permis de construire.
  74. Résultat n°74

    8 rue Étienne-Marcel : permis de construire PC 13B0025.

    Date

    02/08/2013-18/05/2016

    Cote

    743W/41/3

    • Contexte : 743W
    • 8 rue Étienne-Marcel : permis de construire PC 13B0025.
  75. Résultat n°75
    Rue Étienne-Marcel [ancienne rue Nouvelle et rue Étienne-Marcel prolongée], construction de bureaux et d'habitation : permis de construire.

    1 media

    Rue Étienne-Marcel [ancienne rue Nouvelle et rue Étienne-Marcel prolongée], construction de bureaux et d'habitation : permis de construire.

    Date

    s.d.

    Cote

    21W/11/27, 4Fi/1062

    • Contexte : 21W
    • Rue Étienne-Marcel [ancienne rue Nouvelle et rue Étienne-Marcel...
  76. Résultat n°76

    33 rue Étienne-Marcel et 26 rue Montgolfier, changement des menuiseries de la façade au rez-de-chaussée : déclaration préalable de travaux DP 14B0001.

    Date

    17/01/2014

    Cote

    692W/11/8

    • Contexte : 692W
    • 33 rue Étienne-Marcel et 26 rue Montgolfier, changement...
  77. Résultat n°77

    11 rue Étienne-Marcel, modification d'une devanture commerciale : déclaration préalable DP 20B0017.

    Date

    2020

    Cote

    822W/8/7

    • Contexte : 822W
    • 11 rue Étienne-Marcel, modification d'une devanture...
  78. Résultat n°78

    16-16 ter rue Étienne-Marcel, modification de façade et de toiture : permis de construire PC 84B2047.

    Date

    1984

    Cote

    129W/24/2

    • Contexte : 129W
    • 16-16 ter rue Étienne-Marcel, modification de façade...
  79. Résultat n°79

    13 rue Étienne-Marcel : déclaration de travaux DT 95B0042.

    Date

    1995

    Cote

    271W/25/4

    • Contexte : 271W
    • 13 rue Étienne-Marcel : déclaration de travaux DT 95B0042.
  80. Résultat n°80
    16 ter rue Étienne-Marcel : permis de construire.

    4 lots 4 medias

    16 ter rue Étienne-Marcel : permis de construire.

    Date

    1928

    Cote

    21W/11/8, 4Fi/1052/1, 4Fi/1052/2, 4Fi/1052/3, 4Fi/1052/4

    • Contexte : 21W
    • 16 ter rue Étienne-Marcel : permis de construire.