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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre des délibérations. - Élections communales de l'an IX : état nominatif des citoyens de la municipalité de Pantin en droit de voter (page 5R).
Cote
974
 Date
17 germinal an 9
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (an VIII-an XIV)
  • Registre des délibérations. - Élections communales...
Résultat n°2
Cartes électorales d'André Bourgeois (1936, 1938, 1951, 1953, 1958, 1962).

18 medias

Cartes électorales d'André Bourgeois (1936, 1938, 1951, 1953, 1958, 1962).
Cote
6Z/1
 Date
1936-1962
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6Z - Archives de la famille Bourgeois
  • Cartes électorales d'André Bourgeois (1936, 1938, 1951,...
Résultat n°3

Registre des délibérations. - Procédures pour dresser la liste des citoyens en état de voter sur le territoire de la commune : ampliation d'une lettre du maire (page 5R).
Cote
974
 Date
14 germinal an 9
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (an VIII-an XIV)
  • Registre des délibérations. - Procédures pour dresser...