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  1. Résultat n°1

    Élections pour le renouvellement partiel du tribunal et de la chambre de commerce, deuxième tour : affiche.

    Date

    10 décembre 1912

    Cote

    1Fi/385

    • Contexte : Affiches
    • Élections pour le renouvellement partiel du tribunal...
  2. Résultat n°2

    Élections au conseil de prud'hommes, publication de la liste électorale : affiche.

    Date

    22 août 1954

    Cote

    1Fi/2055

    • Contexte : Affiches
    • Élections au conseil de prud'hommes, publication de...
  3. Résultat n°3

    Élections au tribunal de commerce, nombre de juges à élire : affiche.

    Date

    14 septembre 1957

    Cote

    1Fi/718

    • Contexte : Affiches
    • Élections au tribunal de commerce, nombre de juges...
  4. Résultat n°4

    Élections au conseil de prud'hommes, publication des listes électorales : affiche.

    Date

    25 septembre 1913

    Cote

    1Fi/388

    • Contexte : Affiches
    • Élections au conseil de prud'hommes, publication des...
  5. Résultat n°5

    Chambre des métiers, révision de la liste électorale : affiche.

    Date

    10 mars 1957

    Cote

    1Fi/2261

    • Contexte : Affiches
    • Chambre des métiers, révision de la liste électorale...
  6. Résultat n°6

    Élections au tribunal de commerce, convocation des électeurs : affiche.

    Date

    20 mai 1958

    Cote

    1Fi/728

    • Contexte : Affiches
    • Élections au tribunal de commerce, convocation des...
  7. Résultat n°7

    Élections au conseil de prud´hommes, lieux de vote : affiche.

    Date

    1er décembre 1957

    Cote

    1Fi/2044

    • Contexte : Affiches
    • Élections au conseil de prud´hommes, lieux de vote...
  8. Résultat n°8

    Élections au conseil de prud´hommes, révision des listes électorales : affiche.

    Date

    10 juillet 1876

    Cote

    1Fi/2060

    • Contexte : Affiches
    • Élections au conseil de prud´hommes, révision des listes...
  9. Résultat n°9

    Élections au tribunal de commerce : affiche.

    Date

    13 mai 1957

    Cote

    1Fi/719

    • Contexte : Affiches
    • Élections au tribunal de commerce : affiche.
  10. Résultat n°10

    Chambre des métiers, révision des listes électorales : affiche.

    Date

    15 décembre 1953

    Cote

    1Fi/612

    • Contexte : Affiches
    • Chambre des métiers, révision des listes électorales...
  11. Résultat n°11

    Élections au conseil de prud'hommes, publication des listes électorales : affiche.

    Date

    6 octobre 1893

    Cote

    1Fi/2049

    • Contexte : Affiches
    • Élections au conseil de prud'hommes, publication des...
  12. Résultat n°12

    Élections au tribunal de commerce, convocation des électeurs : affiche.

    Date

    1963

    Cote

    1Fi/2272

    • Contexte : Affiches
    • Élections au tribunal de commerce, convocation des...
  13. Résultat n°13

    Élections au tribunal et à la chambre de commerce, publication de la liste électorale : affiche.

    Date

    23 juin 1954

    Cote

    1Fi/723

    • Contexte : Affiches
    • Élections au tribunal et à la chambre de commerce,...
  14. Résultat n°14

    Élections au tribunal de commerce, nombre de juges à élire : affiche.

    Date

    22 décembre 1873

    Cote

    1Fi/2034

    • Contexte : Affiches
    • Élections au tribunal de commerce, nombre de juges...
  15. Résultat n°15

    Élections au conseil de prud'hommes, publication des listes électorales : affiche.

    Date

    22 août 1958

    Cote

    1Fi/2067

    • Contexte : Affiches
    • Élections au conseil de prud'hommes, publication des...
  16. Résultat n°16

    Révision de la liste électorale des tribunaux paritaires des baux ruraux : affiche.

    Date

    30 août 1958

    Cote

    1Fi/2068

    • Contexte : Affiches
    • Révision de la liste électorale des tribunaux paritaires...
  17. Résultat n°17

    Élections au tribunal et à la chambre de commerce, publication de la liste électorale : affiche.

    Date

    10 octobre 1959

    Cote

    1Fi/731

    • Contexte : Affiches
    • Élections au tribunal et à la chambre de commerce,...
  18. Résultat n°18

    Élections au conseil de prud´hommes, révision des listes électorales : affiche.

    Date

    21 mars 1952

    Cote

    1Fi/2050

    • Contexte : Affiches
    • Élections au conseil de prud´hommes, révision des listes...
  19. Résultat n°19

    Élections au conseil de prud´hommes, révision des listes électorales : affiche.

    Date

    23 mars 1950

    Cote

    1Fi/2057

    • Contexte : Affiches
    • Élections au conseil de prud´hommes, révision des listes...
  20. Résultat n°20

    Élections à la chambre des métiers, convocation des électeurs : affiche.

    Date

    5 novembre 1956

    Cote

    1Fi/2269

    • Contexte : Affiches
    • Élections à la chambre des métiers, convocation des...
  21. Résultat n°21

    Élection des représentants du personnel à la commission nationale paritaire : affiche.

    Date

    18 juin 1957

    Cote

    1Fi/345

    • Contexte : Affiches
    • Élection des représentants du personnel à la commission...
  22. Résultat n°22

    Élections au conseil de prud´hommes, liste des sections de vote : affiche.

    Date

    25 octobre 1957

    Cote

    1Fi/2041

    • Contexte : Affiches
    • Élections au conseil de prud´hommes, liste des sections...
  23. Résultat n°23

    Élection au tribunal de commerce : affiche.

    Date

    17 juillet 1872

    Cote

    1Fi/2035

    • Contexte : Affiches
    • Élection au tribunal de commerce : affiche.
  24. Résultat n°24

    Élections au conseil de prud´hommes, révision de la liste électorale des patrons : affiche.

    Date

    22 janvier 1884

    Cote

    1Fi/1901

    • Contexte : Affiches
    • Élections au conseil de prud´hommes, révision de la...
  25. Résultat n°25

    Élections au tribunal et à la chambre de commerce, convocation des électeurs : affiche.

    Date

    20 janvier 1951

    Cote

    1Fi/606

    • Contexte : Affiches
    • Élections au tribunal et à la chambre de commerce,...
  26. Résultat n°26

    Élections au conseil de prud'hommes, publication des listes électorales : affiche.

    Date

    5 janvier 1946

    Cote

    1Fi/1156

    • Contexte : Affiches
    • Élections au conseil de prud'hommes, publication des...
  27. Résultat n°27

    Élections à la chambre de commerce et d´industrie, convocation des électeurs : affiche.

    Date

    19 novembre 1979

    Cote

    1Fi/2703

    • Contexte : Affiches
    • Élections à la chambre de commerce et d´industrie,...
  28. Résultat n°28

    Élections au conseil de prud´hommes, révision des listes électorales : affiche.

    Date

    15 janvier 1953

    Cote

    1Fi/715

    • Contexte : Affiches
    • Élections au conseil de prud´hommes, révision des listes...
  29. Résultat n°29

    Élections au tribunal de commerce, révision de la liste électorale : affiche.

    Date

    5 septembre 1958

    Cote

    1Fi/2047

    • Contexte : Affiches
    • Élections au tribunal de commerce, révision de la liste...
  30. Résultat n°30

    Élections au tribunal et à la chambre de commerce, convocation des électeurs : affiche.

    Date

    26 octobre 1959

    Cote

    1Fi/730

    • Contexte : Affiches
    • Élections au tribunal et à la chambre de commerce,...
  31. Résultat n°31

    Élections au conseil de prud'hommes, publication des listes électorales : affiche.

    Date

    1er septembre 1946

    Cote

    1Fi/832

    • Contexte : Affiches
    • Élections au conseil de prud'hommes, publication des...
  32. Résultat n°32

    Élections au tribunal de commerce, liste des juges à élire : affiche.

    Date

    14 décembre 1892

    Cote

    1Fi/2027

    • Contexte : Affiches
    • Élections au tribunal de commerce, liste des juges...
  33. Résultat n°33

    Chambre des métiers, révision de la liste électorale : affiche.

    Date

    22 mars 1954

    Cote

    1Fi/2262

    • Contexte : Affiches
    • Chambre des métiers, révision de la liste électorale...
  34. Résultat n°34

    Révision de la liste électorale au tribunal paritaire des baux ruraux : affiche.

    Date

    31 août 1957

    Cote

    1Fi/2069

    • Contexte : Affiches
    • Révision de la liste électorale au tribunal paritaire...
  35. Résultat n°35

    Arrêté relatif aux élections à la commission paritaire intercommunale et portant convocation des électeurs : affiche.

    Date

    31 octobre 1956

    Cote

    1Fi/342

    • Contexte : Affiches
    • Arrêté relatif aux élections à la commission paritaire...
  36. Résultat n°36

    Élection des membres de la chambre des métiers, convocation des électeurs : affiche.

    Date

    8 octobre 1980

    Cote

    1Fi/2725

    • Contexte : Affiches
    • Élection des membres de la chambre des métiers, convocation...
  37. Résultat n°37

    Élections au tribunal de commerce, nombre de juges à élire : affiche.

    Date

    27 novembre 1884

    Cote

    1Fi/2033

    • Contexte : Affiches
    • Élections au tribunal de commerce, nombre de juges...
  38. Résultat n°38

    Élection à la commission paritaire intercommunale pour le personnel, convocation des électeurs : affiche.

    Date

    7 octobre 1954

    Cote

    1Fi/2391

    • Contexte : Affiches
    • Élection à la commission paritaire intercommunale pour...
  39. Résultat n°39

    Élections au conseil de prud´hommes, nombre de sièges par sections : affiche.

    Date

    18 novembre 1956

    Cote

    1Fi/2038

    • Contexte : Affiches
    • Élections au conseil de prud´hommes, nombre de sièges...
  40. Résultat n°40

    Élections au conseil de prud´hommes, révision des listes électorales : affiche.

    Date

    10 juillet 1876

    Cote

    1Fi/2059

    • Contexte : Affiches
    • Élections au conseil de prud´hommes, révision des listes...
  41. Résultat n°41

    Élections pour le renouvellement partiel du tribunal de commerce : affiche.

    Date

    13 novembre 1946

    Cote

    1Fi/838

    • Contexte : Affiches
    • Élections pour le renouvellement partiel du tribunal...
  42. Résultat n°42

    Élections au conseil de prud'hommes, publication des listes électorales : affiche.

    Date

    29 août 1946

    Cote

    1Fi/1151

    • Contexte : Affiches
    • Élections au conseil de prud'hommes, publication des...
  43. Résultat n°43

    Élections au conseil de prud'hommes, publication de la liste électorale : affiche.

    Date

    30 septembre 1896

    Cote

    1Fi/2062

    • Contexte : Affiches
    • Élections au conseil de prud'hommes, publication de...
  44. Résultat n°44

    Élections au conseil de prud´hommes, liste des sections de vote : affiche.

    Date

    5 octobre 1959

    Cote

    1Fi/2039

    • Contexte : Affiches
    • Élections au conseil de prud´hommes, liste des sections...
  45. Résultat n°45

    Élections au tribunal de commerce, publication de la liste électorale : affiche.

    Date

    16 décembre 1957

    Cote

    1Fi/716

    • Contexte : Affiches
    • Élections au tribunal de commerce, publication de la...
  46. Résultat n°46

    Élections au tribunal de commerce, liste des juges à élire : affiche.

    Date

    23 novembre 1891

    Cote

    1Fi/2028

    • Contexte : Affiches
    • Élections au tribunal de commerce, liste des juges...
  47. Résultat n°47

    Élections au conseil de prud´hommes, nombre de conseillers à élire pour deux sections : affiche.

    Date

    10 octobre 1958

    Cote

    1Fi/2040

    • Contexte : Affiches
    • Élections au conseil de prud´hommes, nombre de conseillers...
  48. Résultat n°48

    Chambre des métiers, publication de la liste électorale : affiche.

    Date

    19 avril 1956

    Cote

    1Fi/2266

    • Contexte : Affiches
    • Chambre des métiers, publication de la liste électorale...
  49. Résultat n°49

    Établissement de la liste des électeurs consulaires : affiche.

    Date

    22 août 1894

    Cote

    1Fi/2077

    • Contexte : Affiches
    • Établissement de la liste des électeurs consulaires...
  50. Résultat n°50

    Élections au conseil de prud'hommes, publication des listes électorales : affiche.

    Date

    2 octobre 1963

    Cote

    1Fi/2718

    • Contexte : Affiches
    • Élections au conseil de prud'hommes, publication des...
  51. Résultat n°51

    Chambre des métiers, révision des listes électorales : affiche.

    Date

    20 décembre 1967

    Cote

    1Fi/608

    • Contexte : Affiches
    • Chambre des métiers, révision des listes électorales...
  52. Résultat n°52

    Élections au tribunal de commerce, publication de la liste électorale : affiche.

    Date

    16 décembre 1955

    Cote

    1Fi/724

    • Contexte : Affiches
    • Élections au tribunal de commerce, publication de la...
  53. Résultat n°53

    Élections à la chambre de commerce, publication de la liste électorale : affiche.

    Date

    27 octobre 1911

    Cote

    1Fi/383

    • Contexte : Affiches
    • Élections à la chambre de commerce, publication de...
  54. Résultat n°54

    Élections au tribunal et à la chambre de commerce, révision de la liste électorale : affiche.

    Date

    22 mars 1955

    Cote

    1Fi/722

    • Contexte : Affiches
    • Élections au tribunal et à la chambre de commerce,...
  55. Résultat n°55

    Registre des délibérations. - Élections prud'homales, désignation des représentants employeurs et salariés à la commission administrative communale de la liste électorale (folio 12).

    Date

    28 avril 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Élections prud'homales,...
  56. Résultat n°56

    Élections au tribunal de commerce, liste des juges à élire : affiche.

    Date

    8 décembre 1893

    Cote

    1Fi/2025

    • Contexte : Affiches
    • Élections au tribunal de commerce, liste des juges...
  57. Résultat n°57

    Élections à la chambre des métiers : affiche.

    Date

    22 novembre 1948

    Cote

    1Fi/1536

    • Contexte : Affiches
    • Élections à la chambre des métiers : affiche.
  58. Résultat n°58

    Élections au conseil de prud´hommes, révision des listes électorales : affiche.

    Date

    22 mars 1956

    Cote

    1Fi/2053

    • Contexte : Affiches
    • Élections au conseil de prud´hommes, révision des listes...
  59. Résultat n°59

    Établissement de la liste des électeurs consulaires : affiche.

    Date

    20 août 1887

    Cote

    1Fi/2075

    • Contexte : Affiches
    • Établissement de la liste des électeurs consulaires...
  60. Résultat n°60

    Élections au tribunal de commerce, révision de la liste électorale : affiche.

    Date

    14 septembre 1956

    Cote

    1Fi/726

    • Contexte : Affiches
    • Élections au tribunal de commerce, révision de la liste...
  61. Résultat n°61

    Élections au tribunal de commerce, révision de la liste électorale : affiche.

    Date

    5 septembre 1958

    Cote

    1Fi/727

    • Contexte : Affiches
    • Élections au tribunal de commerce, révision de la liste...
  62. Résultat n°62

    Élections au tribunal et à la chambre de commerce, publication de la liste électorale : affiche.

    Date

    16 décembre 1956

    Cote

    1Fi/720

    • Contexte : Affiches
    • Élections au tribunal et à la chambre de commerce,...
  63. Résultat n°63

    Élection au tribunal paritaire des baux ruraux, convocation des électeurs : affiche.

    Date

    16 octobre 1959

    Cote

    1Fi/2020

    • Contexte : Affiches
    • Élection au tribunal paritaire des baux ruraux, convocation...
  64. Résultat n°64

    Élections au tribunal et à la chambre de commerce, établissement des listes électorales : affiche.

    Date

    9 août 1912

    Cote

    1Fi/2271

    • Contexte : Affiches
    • Élections au tribunal et à la chambre de commerce,...
  65. Résultat n°65

    Élections au tribunal et à la chambre de commerce : affiche.

    Date

    12 décembre 1947

    Cote

    1Fi/1720

    • Contexte : Affiches
    • Élections au tribunal et à la chambre de commerce :...
  66. Résultat n°66

    Chambre des métiers, publication de la liste électorale : affiche.

    Date

    20 août 1948

    Cote

    1Fi/1535

    • Contexte : Affiches
    • Chambre des métiers, publication de la liste électorale...
  67. Résultat n°67

    Élections à la chambre des métiers, convocation des électeurs : affiche.

    Date

    1960

    Cote

    1Fi/2260

    • Contexte : Affiches
    • Élections à la chambre des métiers, convocation des...
  68. Résultat n°68

    Élections au tribunal de commerce, nombre de juges à élire : affiche.

    Date

    30 novembre 1889

    Cote

    1Fi/2030

    • Contexte : Affiches
    • Élections au tribunal de commerce, nombre de juges...
  69. Résultat n°69

    Élections au conseil de prud´hommes, nombre de conseillers à élire par sections : affiche.

    Date

    10 octobre 1958

    Cote

    1Fi/2063

    • Contexte : Affiches
    • Élections au conseil de prud´hommes, nombre de conseillers...
  70. Résultat n°70

    Élections au conseil de prud'hommes, publication des listes électorales : affiche.

    Date

    29 août 1948

    Cote

    1Fi/1540

    • Contexte : Affiches
    • Élections au conseil de prud'hommes, publication des...
  71. Résultat n°71

    Élections à la chambre des métiers, convocation des électeurs : affiche.

    Date

    25 octobre 1952

    Cote

    1Fi/2270

    • Contexte : Affiches
    • Élections à la chambre des métiers, convocation des...
  72. Résultat n°72

    Élections au tribunal et à la chambre de commerce, établissement de la liste électorale : affiche.

    Date

    9 août 1911

    Cote

    1Fi/384

    • Contexte : Affiches
    • Élections au tribunal et à la chambre de commerce,...
  73. Résultat n°73

    Révision de la liste électorale au tribunal paritaire des baux ruraux : affiche.

    Date

    6 septembre 1954

    Cote

    1Fi/2070

    • Contexte : Affiches
    • Révision de la liste électorale au tribunal paritaire...
  74. Résultat n°74

    Chambre des métiers, révision des listes électorales : affiche.

    Date

    15 janvier 1966

    Cote

    1Fi/609

    • Contexte : Affiches
    • Chambre des métiers, révision des listes électorales...
  75. Résultat n°75

    Arrêté relatif aux élections à la commission paritaire intercommunale et portant convocation des électeurs : affiche.

    Date

    7 octobre 1954

    Cote

    1Fi/341

    • Contexte : Affiches
    • Arrêté relatif aux élections à la commission paritaire...
  76. Résultat n°76

    Élections au conseil de prud´hommes, révision de la liste électorale : affiche.

    Date

    10 avril 1885

    Cote

    1Fi/1900

    • Contexte : Affiches
    • Élections au conseil de prud´hommes, révision de la...
  77. Résultat n°77

    Élections au tribunal de commerce, liste des juges à élire : affiche.

    Date

    6 décembre 1888

    Cote

    1Fi/2031

    • Contexte : Affiches
    • Élections au tribunal de commerce, liste des juges...
  78. Résultat n°78

    Élections au conseil de prud´hommes, révision des listes électorales : affiche.

    Date

    22 mars 1957

    Cote

    1Fi/2051

    • Contexte : Affiches
    • Élections au conseil de prud´hommes, révision des listes...
  79. Résultat n°79

    Registre des délibérations. - Élections des membres de la chambre de commerce et d'industrie de Paris et des délégués consulaires, désignation des membres du conseil municipal au sein du bureau de vote (folio 88 verso).

    Date

    9 octobre 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Élections des membres...
  80. Résultat n°80

    Élections à la chambre de commerce et d´industrie de Paris et des délégués consulaires, publication de la liste électorale : affiche.

    Date

    20 janvier 1966

    Cote

    1Fi/610

    • Contexte : Affiches
    • Élections à la chambre de commerce et d´industrie de...