• sur 1
11 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre des délibérations. - Aménagement du centre municipal de santé (CMS) Cornet, acquisition de mobilier spécifique (folio 79 verso).
Cote
400W/8
 Date
7 mars 1995
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1994-1995)
  • Registre des délibérations. - Aménagement du centre…
Résultat n°2

Registre des délibérations. - Établissement public de santé Ville-Évrard, réévaluation du loyer du contrat de location : décision 1997-47 (folio 19).
Cote
400W/14
 Date
19 septembre 1997
 Lieu - Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1997)
  • Registre des délibérations. - Établissement public…
Résultat n°3

Registre des délibérations. - Aménagement du centre municipal de santé (CMS) Cornet, acquisition de mobilier courant (folio 79).
Cote
400W/8
 Date
7 mars 1995
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1994-1995)
  • Registre des délibérations. - Aménagement du centre…
Résultat n°4

Registre des délibérations. - Aménagement du centre municipal de santé (CMS) Cornet, acquisition de mobilier médical (folio 80).
Cote
400W/8
 Date
7 mars 1995
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1994-1995)
  • Registre des délibérations. - Aménagement du centre…
Résultat n°5

Registre des délibérations. - Centre de santé Sainte-Marguerite aux Quatre-Chemins, réaménagement (folio 24 verso).
Cote
400W/7
 Date
23/06/1994
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1994)
  • Registre des délibérations. - Centre de santé Sainte-Marguerite…
Résultat n°6

Registre des délibérations. - Budget 1995 relatif à la réalisation d'un centre municipal de santé (CMS), d'un centre de protection maternelle et infantile (PMI) et d'un équipement dit Foyer Soleil établi par l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) de Pantin, avis du conseil municipal (folio 78).
Cote
400W/8
 Date
7 mars 1995
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1994-1995)
  • Registre des délibérations. - Budget 1995 relatif…
Résultat n°7

Registre des délibérations. - Avenants aux conventions avec la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) pour l'application du tiers-payant par les centres municipaux de santé (folio 15 verso).
Cote
449W/32
 Date
24 juin 1999
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1999)
  • Registre des délibérations. - Avenants aux conventions…
Résultat n°8

Registre des délibérations. - Frais d'admission des malades et incurables indigents dans les hôpitaux de Paris (page 59V).
Cote
978
 Date
14 novembre 1854
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1849-1859)
  • Registre des délibérations. - Frais d'admission des…
Résultat n°9

Registre des délibérations. - Nouvelles consultations du centre médico-social (CMS) Sainte-Marguerite, conventionnement avec la sécurité sociale (folio 60).
Cote
400W/4
 Date
26 mai 1993
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1993)
  • Registre des délibérations. - Nouvelles consultations…
Résultat n°10

Registre des délibérations. - Application du tiers-payant par les centres municipaux de santé (CMS), avenants aux conventions avec la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) (folio 22).
Cote
400W/9
 Date
11 mai 1995
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1995)
  • Registre des délibérations. - Application du tiers-payant…
Résultat n°11

Registre des délibérations. - Centres de santé municipaux, renouvellement du conventionnement avec la caisse primaire d'assurance maladie (folio 36).
Cote
400W/1
 Date
6 février 1992
 Lieu - Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1991-1992)
  • Registre des délibérations. - Centres de santé municipaux,…