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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Aménagement du centre municipal de santé (CMS) Cornet, acquisition de mobilier spécifique (folio 79 verso).

    Date

    7 mars 1995

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Aménagement du centre...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations. - Établissement public de santé Ville-Évrard, réévaluation du loyer du contrat de location : décision 1997-47 (folio 19).

    Date

    19 septembre 1997

    Cote

    400W/14

    • Contexte : Délibérations (1997)
    • Registre des délibérations. - Établissement public...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations. - Aménagement du centre municipal de santé (CMS) Cornet, acquisition de mobilier courant (folio 79).

    Date

    7 mars 1995

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Aménagement du centre...
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Aménagement du centre municipal de santé (CMS) Cornet, acquisition de mobilier médical (folio 80).

    Date

    7 mars 1995

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Aménagement du centre...
  5. Résultat n°5

    Registre des délibérations. - Centre de santé Sainte-Marguerite aux Quatre-Chemins, réaménagement (folio 24 verso).

    Date

    23/06/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Centre de santé Sainte-Marguerite...
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations. - Budget 1995 relatif à la réalisation d'un centre municipal de santé (CMS), d'un centre de protection maternelle et infantile (PMI) et d'un équipement dit Foyer Soleil établi par l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) de Pantin, avis du conseil municipal (folio 78).

    Date

    7 mars 1995

    Cote

    400W/8

    • Contexte : Délibérations (1994-1995)
    • Registre des délibérations. - Budget 1995 relatif à...
  7. Résultat n°7

    Registre des délibérations. - Avenants aux conventions avec la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) pour l'application du tiers-payant par les centres municipaux de santé (folio 15 verso).

    Date

    24 juin 1999

    Cote

    449W/32

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Avenants aux conventions...
  8. Résultat n°8

    Registre des délibérations. - Frais d'admission des malades et incurables indigents dans les hôpitaux de Paris (page 59V).

    Date

    14 novembre 1854

    Cote

    978

    • Contexte : Délibérations (1849-1859)
    • Registre des délibérations. - Frais d'admission des...
  9. Résultat n°9

    Registre des délibérations. - Nouvelles consultations du centre médico-social (CMS) Sainte-Marguerite, conventionnement avec la sécurité sociale (folio 60).

    Date

    26 mai 1993

    Cote

    400W/4

    • Contexte : Délibérations (1993)
    • Registre des délibérations. - Nouvelles consultations...
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Application du tiers-payant par les centres municipaux de santé (CMS), avenants aux conventions avec la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) (folio 22).

    Date

    11 mai 1995

    Cote

    400W/9

    • Contexte : Délibérations (1995)
    • Registre des délibérations. - Application du tiers-payant...
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Centres de santé municipaux, renouvellement du conventionnement avec la caisse primaire d'assurance maladie (folio 36).

    Date

    6 février 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Centres de santé municipaux,...