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Résultat n°1

Registre des délibérations. - Aménagement du centre municipal de santé (CMS) Cornet, acquisition de mobilier spécifique (folio 79 verso).

Date

7 mars 1995

Cote

400W/8

Résultat n°2

Hospice intercommunal, entretien du bâtiment : affiche.

Date

20 mars 1907

Cote

1Fi/2127

Résultat n°3
Hospice des vieillards.

1 media

Hospice des vieillards.

Date

s.d.

Cote

2Fi/26

Résultat n°4

Registre des délibérations. - Regroupement des maisons de retraite communale et intercommunale, transfert des biens affectés au fonctionnement de la maison de retraite communale au profit de la maison de retraite intercommunale (folio 93).

Date

17/11/1994

Cote

400W/7

Résultat n°5

Ouverture de nouvelles consultations au dispensaire : affiche.

Date

15 décembre 1964

Cote

1Fi/2534

Résultat n°6

Registre des délibérations. - Nouveau centre municipal de santé (CMS) Cornet, conventionnement (folio 8).

Date

20 juin 1996

Cote

400W/12

Résultat n°7

Registre des délibérations. - Construction d'un centre de santé, d'un centre de protection maternelle et infantile (PMI) et d'un équipement collectif destiné aux retraités sur les terrains Motobécane sis 10-12 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet et 83 bis-85 avenue Jean-Lolive, délégation de maîtrise d'ouvrage à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) (folio 55).

Date

26 mai 1993

Cote

400W/4

Résultat n°8

Dispensaire municipal, création d´un service de laryngologie : affiche.

Date

10 juin 1920

Cote

1Fi/2499

Résultat n°9

Registre des délibérations. - Aménagement du centre municipal de santé (CMS) Cornet, acquisition de mobilier courant (folio 79).

Date

7 mars 1995

Cote

400W/8

Résultat n°10

Hospice intercommunal, adjudication des fournitures diverses : affiche.

Date

5 janvier 1912

Cote

1Fi/2124

Résultat n°11

Hospice intercommunal, adjudication des fournitures diverses : affiche.

Date

18 décembre 1910

Cote

1Fi/2122

Résultat n°12

Registre des délibérations. - Frais d'entretien des aliénés indigents mis dans les hospices en 1845 (n° 271 page 220).

Date

10 novembre 1846

Cote

977

Résultat n°13

Registre des délibérations. - Aménagement du centre municipal de santé (CMS) Cornet, acquisition de mobilier médical (folio 80).

Date

7 mars 1995

Cote

400W/8

Résultat n°14

Registre des délibérations. - Transformation de poste compte tenu de la nécessité d'adapter la consultation d'orthodontie du centre municipal de santé (CMS) Ténine afin de l'adapter aux patients d'âge scolaire (folio 81).

Date

14 mai 1996

Cote

400W/11

Résultat n°15

Lutte contre le cancer, consultation de dépistage : affiche.

Date

8 juin 1954

Cote

1Fi/2532

Résultat n°16

Registre des délibérations. - Frais d'entretien des aliénés indigents mis dans les hospices en 1843 (n° 23/189 page 156).

Date

10 novembre 1844

Cote

977

Résultat n°17

Ouverture de nouvelles consultations au dispensaire Sainte-Marguerite : affiche.

Date

15 décembre 1964

Cote

1Fi/2969

Résultat n°18

Registre des délibérations. - Budget 1995 relatif à la réalisation d'un centre municipal de santé (CMS), d'un centre de protection maternelle et infantile (PMI) et d'un équipement dit Foyer Soleil établi par l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) de Pantin, avis du conseil municipal (folio 78).

Date

7 mars 1995

Cote

400W/8

Résultat n°19

Registre des délibérations. - Comité du syndicat intercommunal de la maison de retraite La Seigneurie, désignation d'un représentant du conseil municipal (folio 74).

Date

30 septembre 1999

Cote

449W/32

Résultat n°20

Hospice intercommunal, entretien des bâtiments : affiche.

Date

1909

Cote

1Fi/2126