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Résultat n°1

3 rue des Berges, modification de clôture : déclaration de travaux DT 07B0030.

Date

11/05/2007-21/06/2007

Cote

521W/1/7

Résultat n°2

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4 rue des Berges, fermeture d'une loggia : déclaration de travaux DT 01B0061.

Date

2001

Cote

487W/25/3

Résultat n°3

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 2 rue des Berges, fermeture d'une loggia, création d'une véranda et remplacement d'une fenêtre de toit : déclaration de travaux DT 96B0037.

Date

1996

Cote

487W/21/4

Résultat n°4

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 1-8 rue des Berges, création d'une clôture : déclaration de travaux DT 03B0081.

Date

2004

Cote

487W/26/1

Résultat n°5

17 rue des Berges. - Café des parents, aménagement intérieur et création d'une porte en façade : déclaration de travaux DT 07B0015.

Date

07/03/2007-30/05/2007

Cote

521W/1/10

Résultat n°6

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4 rue des Berges, création d'une véranda et modification d'une fenêtre de toit : permis de construire PC 01B0018.

Date

2001

Cote

487W/24/1

Résultat n°7

Registre des délibérations. - Appartement sis 9 rue des Berges, contrat de location avec la société anonyme d'habitation à loyer modéré de Paris et ses environs (SAPE) : décision 1995-81 (folio 77 verso).

Date

3 juillet 1995

Cote

400W/9

Résultat n°8

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 7 rue des Berges, fermeture d'une loggia : déclaration de travaux DT 02B0050.

Date

2002

Cote

487W/25/5

Résultat n°9

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4 rue des Berges, création d'une véranda : déclaration de travaux DT 98B0047.

Date

1998

Cote

487W/23/1

Résultat n°10

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 7 rue des Berges, création d'une véranda : déclaration de travaux DT 96B0053.

Date

1996

Cote

487W/21/6

Résultat n°11

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 7 rue des Berges, fermeture d'une loggia : déclaration de travaux DT 95B0040.

Date

1995

Cote

487W/21/3

Résultat n°12

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4 rue des Berges, fermeture d'un balcon : déclaration de travaux DT 96B0015.

Date

1996

Cote

487W/21/5

Résultat n°13

Registre des délibérations. - Appartement (n° 3 du bâtiment A) sis 9 rue des Berges, contrat de vente de chaleur individuelle Calliance : décision 1995-123 (folio 17 verso).

Date

4 octobre 1995

Cote

400W/10

Résultat n°14

11 rue des Berges, mise en accessibilité de la crèche des Berges : déclaration préalable DP 18B0021.

Date

2018

Cote

777W/2/1

Résultat n°15

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 1 rue des Berges, fermeture d'une loggia : déclaration de travaux DT 01B0055.

Date

2001

Cote

487W/25/1

Résultat n°16

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 3 rue des Berges, création d'une véranda : permis de construire PC 03B0004.

Date

2003

Cote

487W/26/2

Résultat n°17

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4 bis rue des Berges, fermeture d'une loggia : déclaration de travaux DT 02B0065.

Date

2002

Cote

487W/25/4

Résultat n°18

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4 rue des Berges, fermeture d'une loggia : déclaration de travaux DT 04B0057.

Date

2004

Cote

487W/26/3

Résultat n°19

4 rue des Berges, fermeture d'un balcon : déclaration de travaux DT 06B0067.

Date

15/09/2006-28/11/2006

Cote

521W/1/8

Résultat n°20

7 rue des Berges : déclaration préalable DP 17B0066.

Date

31/05/2017-29/09/2017

Cote

743W/3/4