Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
521W/1/7
Date
11/05/2007-21/06/2007
Lieu
Berges (rue des)
Type de document
déclaration de travaux
  • Contexte : 521W
  • 3 rue des Berges, modification de clôture : déclaration...
Résultat n°2
Cote
487W/25/3
Date
2001
Lieu
Berges (rue des), Église (zone d'aménagement concerté de l')
Type de document
déclaration de travaux
  • Contexte : 487W
  • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4...
Résultat n°3
Cote
487W/21/4
Date
1996
Lieu
Berges (rue des), Église (zone d'aménagement concerté de l')
Type de document
déclaration de travaux
  • Contexte : 487W
  • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 2...
Résultat n°4
Cote
487W/26/1
Date
2004
Lieu
Berges (rue des), Église (zone d'aménagement concerté de l')
Type de document
déclaration de travaux
  • Contexte : 487W
  • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 1-8...
Résultat n°5
Cote
521W/1/10
Date
07/03/2007-30/05/2007
Lieu
Berges (rue des)
Type de document
déclaration de travaux
  • Contexte : 521W
  • 17 rue des Berges. - Café des parents, aménagement...
Résultat n°6
Cote
487W/24/1
Date
2001
Lieu
Berges (rue des), Église (zone d'aménagement concerté de l')
Type de document
permis de construire
  • Contexte : 487W
  • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4...
Résultat n°7
Cote
400W/9
Date
3 juillet 1995
Lieu
Berges (rue des)
Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1995)
  • Registre des délibérations. - Appartement sis 9 rue...
Résultat n°8
Cote
487W/25/5
Date
2002
Lieu
Berges (rue des), Église (zone d'aménagement concerté de l')
Type de document
déclaration de travaux
  • Contexte : 487W
  • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 7...
Résultat n°9
Cote
487W/23/1
Date
1998
Lieu
Berges (rue des), Église (zone d'aménagement concerté de l')
Type de document
déclaration de travaux
  • Contexte : 487W
  • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4...
Résultat n°10
Cote
487W/21/6
Date
1996
Lieu
Berges (rue des), Église (zone d'aménagement concerté de l')
Type de document
déclaration de travaux
  • Contexte : 487W
  • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 7...
Résultat n°11
Cote
487W/21/3
Date
1995
Lieu
Berges (rue des), Église (zone d'aménagement concerté de l')
Type de document
déclaration de travaux
  • Contexte : 487W
  • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 7...
Résultat n°12
Cote
487W/21/5
Date
1996
Lieu
Berges (rue des), Église (zone d'aménagement concerté de l')
Type de document
déclaration de travaux
  • Contexte : 487W
  • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4...
Résultat n°13
Cote
400W/10
Date
4 octobre 1995
Lieu
Berges (rue des)
Type de document
décision du maire
  • Contexte : Délibérations (1995-1996)
  • Registre des délibérations. - Appartement (n° 3 du...
Résultat n°14
Cote
777W/2/1
Date
2018
Lieu
Berges (rue des)
Type de document
déclaration préalable
  • Contexte : 777W
  • 11 rue des Berges, mise en accessibilité de la crèche...
Résultat n°15
Cote
487W/25/1
Date
2001
Lieu
Berges (rue des), Église (zone d'aménagement concerté de l')
Type de document
déclaration de travaux
  • Contexte : 487W
  • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 1...
Résultat n°16
Cote
487W/26/2
Date
2003
Lieu
Berges (rue des), Église (zone d'aménagement concerté de l')
Type de document
permis de construire
  • Contexte : 487W
  • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 3...
Résultat n°17
Cote
487W/25/4
Date
2002
Lieu
Berges (rue des), Église (zone d'aménagement concerté de l')
Type de document
déclaration de travaux
  • Contexte : 487W
  • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4...
Résultat n°18
Cote
487W/26/3
Date
2004
Lieu
Berges (rue des), Église (zone d'aménagement concerté de l')
Type de document
déclaration de travaux
  • Contexte : 487W
  • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4...
Résultat n°19
Cote
521W/1/8
Date
15/09/2006-28/11/2006
Lieu
Berges (rue des)
Type de document
déclaration de travaux
  • Contexte : 521W
  • 4 rue des Berges, fermeture d'un balcon : déclaration...
Résultat n°20
Cote
743W/3/4
Date
31/05/2017-29/09/2017
Lieu
Berges (rue des)
Type de document
déclaration préalable
  • Contexte : 743W
  • 7 rue des Berges : déclaration préalable DP 17B0066.