Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    3 rue des Berges, modification de clôture : déclaration de travaux DT 07B0030.

    Date

    11/05/2007-21/06/2007

    Cote

    521W/1/7

    • Contexte : 521W
    • 3 rue des Berges, modification de clôture : déclaration...
  2. Résultat n°2

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4 rue des Berges, fermeture d'une loggia : déclaration de travaux DT 01B0061.

    Date

    2001

    Cote

    487W/25/3

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4...
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 1-8 rue des Berges, création d'une clôture : déclaration de travaux DT 03B0081.

    Date

    2004

    Cote

    487W/26/1

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 1-8...
  5. Résultat n°5

    17 rue des Berges. - Café des parents, aménagement intérieur et création d'une porte en façade : déclaration de travaux DT 07B0015.

    Date

    07/03/2007-30/05/2007

    Cote

    521W/1/10

    • Contexte : 521W
    • 17 rue des Berges. - Café des parents, aménagement...
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 7 rue des Berges, fermeture d'une loggia : déclaration de travaux DT 02B0050.

    Date

    2002

    Cote

    487W/25/5

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 7...
  9. Résultat n°9

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4 rue des Berges, création d'une véranda : déclaration de travaux DT 98B0047.

    Date

    1998

    Cote

    487W/23/1

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4...
  10. Résultat n°10

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 7 rue des Berges, création d'une véranda : déclaration de travaux DT 96B0053.

    Date

    1996

    Cote

    487W/21/6

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 7...
  11. Résultat n°11

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 7 rue des Berges, fermeture d'une loggia : déclaration de travaux DT 95B0040.

    Date

    1995

    Cote

    487W/21/3

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 7...
  12. Résultat n°12

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4 rue des Berges, fermeture d'un balcon : déclaration de travaux DT 96B0015.

    Date

    1996

    Cote

    487W/21/5

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4...
  13. Résultat n°13

    Registre des délibérations. - Appartement (n° 3 du bâtiment A) sis 9 rue des Berges, contrat de vente de chaleur individuelle Calliance : décision 1995-123 (folio 17 verso).

    Date

    4 octobre 1995

    Cote

    400W/10

    • Contexte : Délibérations (1995-1996)
    • Registre des délibérations. - Appartement (n° 3 du...
  14. Résultat n°14

    11 rue des Berges, mise en accessibilité de la crèche des Berges : déclaration préalable DP 18B0021.

    Date

    2018

    Cote

    777W/2/1

    • Contexte : 777W
    • 11 rue des Berges, mise en accessibilité de la crèche...
  15. Résultat n°15

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 1 rue des Berges, fermeture d'une loggia : déclaration de travaux DT 01B0055.

    Date

    2001

    Cote

    487W/25/1

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 1...
  16. Résultat n°16

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 3 rue des Berges, création d'une véranda : permis de construire PC 03B0004.

    Date

    2003

    Cote

    487W/26/2

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 3...
  17. Résultat n°17

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4 bis rue des Berges, fermeture d'une loggia : déclaration de travaux DT 02B0065.

    Date

    2002

    Cote

    487W/25/4

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4...
  18. Résultat n°18

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4 rue des Berges, fermeture d'une loggia : déclaration de travaux DT 04B0057.

    Date

    2004

    Cote

    487W/26/3

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4...
  19. Résultat n°19

    4 rue des Berges, fermeture d'un balcon : déclaration de travaux DT 06B0067.

    Date

    15/09/2006-28/11/2006

    Cote

    521W/1/8

    • Contexte : 521W
    • 4 rue des Berges, fermeture d'un balcon : déclaration...
  20. Résultat n°20

    7 rue des Berges : déclaration préalable DP 17B0066.

    Date

    31/05/2017-29/09/2017

    Cote

    743W/3/4

    • Contexte : 743W
    • 7 rue des Berges : déclaration préalable DP 17B0066.