146 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre des délibérations. - Logements (lots 2, 4, 8, 14, 23, 31 et 32) dans l'immeuble sis 11 rue Berthier, acquisition en vue de leur gestion par l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) de Pantin (folio 71).
Cote
400W/1
 Date
31 mars 1992
 Lieu
Berthier (rue)
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1991-1992)
  • Registre des délibérations. - Logements (lots 2, 4,...
Résultat n°2

29 rue Berthier, surélévation d'un immeuble : permis de construire PC 21B0007.
Cote
828W/1/7
 Date
2021
 Lieu
Berthier (rue)
 Type de document
permis de construire
  • Contexte : 828W
  • 29 rue Berthier, surélévation d'un immeuble : permis...
Résultat n°3

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 14 rue Berthier, modification de façade : déclaration de travaux DT 98B0067.
Cote
487W/53/1
 Date
1998-1999
 Lieu
Berthier (rue), Chocolaterie (zone d'aménagement concerté de la)
 Type de document
déclaration de travaux
  • Contexte : 487W
  • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie....
Résultat n°4

Registre des délibérations. - Immeuble sis 13 rue Berthier (lot n° 8), acquisition au titre de la résorption de l'habitat insalubre (RHI) (folio 92).
Cote
449W/31
 Date
10 juin 1999
 Lieu
Berthier (rue)
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1999)
  • Registre des délibérations. - Immeuble sis 13 rue Berthier...
Résultat n°5
Rue du Chemin-de-Fer et rue Berthier, construction d'un pavillon d'habitation : permis de construire.

2 lots 2 medias

Rue du Chemin-de-Fer et rue Berthier, construction d'un pavillon d'habitation : permis de construire.
Cote
21W/35/3, 4Fi/2045/1, 4Fi/2045/2
 Date
1912
 Lieu
Chemin-de-Fer (rue du), Berthier (rue)
 Type de document
permis de construire
  • Contexte : 21W
  • Rue du Chemin-de-Fer et rue Berthier, construction...
Résultat n°6
23 rue Berthier : permis de construire.

1 media

23 rue Berthier : permis de construire.
Cote
21W/2/71, 4Fi/616
 Date
s.d.
 Lieu
Berthier (rue)
 Type de document
permis de construire
  • Contexte : 21W
  • 23 rue Berthier : permis de construire.
Résultat n°7

4 rue Berthier, travaux sur construction existante : déclaration préalable DP 18B0037.
Cote
777W/2/3
 Date
2018
 Lieu
Berthier (rue)
 Type de document
déclaration préalable
  • Contexte : 777W
  • 4 rue Berthier, travaux sur construction existante...
Résultat n°8

2 rue Berthier : déclaration préalable de travaux DP 13B0085.
Cote
652W/3/3
 Date
02/09/2013-30/10/2013
 Lieu
Berthier (rue)
 Type de document
déclaration préalable
  • Contexte : 652W
  • 2 rue Berthier : déclaration préalable de travaux DP...
Résultat n°9

Immeuble sis 11 rue Magenta et 3 rue Berthier. - Lot 17, dossier d'acquisition à la société DNID n° 09-411 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1998-2010). Lot 15, dossier d'acquisition à des particuliers n° 09-412 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (2008-2010). Lot 20, dossier d'acquisition à un particulier n° 11-443 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1988-2011).
Cote
695W/20
 Date
1988-2011
 Lieu
Berthier (rue), Magenta (rue)
 Type de document -
  • Contexte : 695W
  • Immeuble sis 11 rue Magenta et 3 rue Berthier. - Lot...
Résultat n°10

Registre des délibérations. - Réhabilitation de l'immeuble sis 4 rue Berthier, garantie communale d'emprunt au Pact-Arim 93 pour un emprunt de 250 000 francs (folio 97 verso).
Cote
400W/7
 Date
17/11/1994
 Lieu
Berthier (rue)
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1994)
  • Registre des délibérations. - Réhabilitation de l'immeuble...
Résultat n°11

Registre des délibérations. - Immeuble sis 3 rue Berthier et 11 rue Magenta (lot n° 17), acquisition au titre de la résorption de l'habitat insalubre (RHI) (folio 98).
Cote
449W/31
 Date
10 juin 1999
 Lieu
Berthier (rue), Magenta (rue)
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1999)
  • Registre des délibérations. - Immeuble sis 3 rue Berthier...
Résultat n°12

11 rue Berthier, démolition d'un immeuble : permis de démolir PD 00B0012.
Cote
429W/1/4
 Date
2000
 Lieu
Berthier (rue)
 Type de document
permis de démolir
  • Contexte : 429W
  • 11 rue Berthier, démolition d'un immeuble : permis...
Résultat n°13

31 rue Pasteur et 2 rue Berthier : permis de construire PC 99B0006.
Cote
429W/39/6
 Date
1999-2000
 Lieu
Pasteur (rue), Berthier (rue)
 Type de document
permis de construire
  • Contexte : 429W
  • 31 rue Pasteur et 2 rue Berthier : permis de construire...
Résultat n°14

Registre des délibérations. - Immeuble sis 3 rue Berthier et 11 rue Magenta (lot n° 12), acquisition au titre de la résorption de l'habitat insalubre (RHI) (folio 96 verso).
Cote
449W/31
 Date
10 juin 1999
 Lieu
Berthier (rue), Magenta (rue)
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1999)
  • Registre des délibérations. - Immeuble sis 3 rue Berthier...
Résultat n°15
Rue Berthier.

1 media

Rue Berthier.
Cote
2Fi/1221
 Date
s.d.
 Lieu
Berthier (rue)
 Type de document
carte postale
  • Contexte : Cartes postales
  • Rue Berthier.
Résultat n°16

Immeubles voués à la réhabilitation ou la démolition rues Magenta et Berthier : photographies.
Cote
759W/2024
 Date
mai 1997
 Lieu
Magenta (rue), Berthier (rue)
 Type de document
photographie
  • Contexte : 759W
  • Immeubles voués à la réhabilitation ou la démolition rues...
Résultat n°17

Registre des délibérations. - Lots de copropriété dépendant de l'immeuble sis 11 rue Magenta et 3 rue Berthier, acquisition (folio 15 verso).
Cote
400W/17
 Date
5 novembre 1998
 Lieu
Magenta (rue), Berthier (rue)
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1998-1999)
  • Registre des délibérations. - Lots de copropriété dépendant...
Résultat n°18

Registre des délibérations. - Immeuble sis 3 rue Berthier et 11 rue Magenta, acquisition d'un fonds de commerce à usage de café-restaurant au titre de la résorption de l'habitat insalubre (RHI) (folio 98 verso).
Cote
449W/31
 Date
10 juin 1999
 Lieu
Berthier (rue), Magenta (rue)
 Type de document
délibération du conseil municipal
  • Contexte : Délibérations (1999)
  • Registre des délibérations. - Immeuble sis 3 rue Berthier...
Résultat n°19

11-13 rue Berthier et 12 rue Sainte-Marguerite, construction d'un immeuble de dix-neuf logements et un commerce : permis de construire PC 19B0009.
Cote
828W/1/6
 Date
2019-2022
 Lieu
Berthier (rue), Sainte-Marguerite (rue)
 Type de document
permis de construire
  • Contexte : 828W
  • 11-13 rue Berthier et 12 rue Sainte-Marguerite, construction...
Résultat n°20

Rue Berthier : reproduction d'une carte postale.
Cote
2Fi/83
 Date
s.d.
 Lieu
Berthier (rue)
 Type de document
carte postale
  • Contexte : Cartes postales
  • Rue Berthier : reproduction d'une carte postale.