146 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations. - Logements (lots 2, 4, 8, 14, 23, 31 et 32) dans l'immeuble sis 11 rue Berthier, acquisition en vue de leur gestion par l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) de Pantin (folio 71).

    Date

    31 mars 1992

    Cote

    400W/1

    • Contexte : Délibérations (1991-1992)
    • Registre des délibérations. - Logements (lots 2, 4,...
  2. Résultat n°2

    29 rue Berthier, surélévation d'un immeuble : permis de construire PC 21B0007.

    Date

    2021

    Cote

    828W/1/7

    • Contexte : 828W
    • 29 rue Berthier, surélévation d'un immeuble : permis...
  3. Résultat n°3

    Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 14 rue Berthier, modification de façade : déclaration de travaux DT 98B0067.

    Date

    1998-1999

    Cote

    487W/53/1

    • Contexte : 487W
    • Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie....
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 13 rue Berthier (lot n° 8), acquisition au titre de la résorption de l'habitat insalubre (RHI) (folio 92).

    Date

    10 juin 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 13 rue Berthier...
  5. Résultat n°5
    Rue du Chemin-de-Fer et rue Berthier, construction d'un pavillon d'habitation : permis de construire.

    2 lots 2 medias

    Rue du Chemin-de-Fer et rue Berthier, construction d'un pavillon d'habitation : permis de construire.

    Date

    1912

    Cote

    21W/35/3, 4Fi/2045/1, 4Fi/2045/2

    • Contexte : 21W
    • Rue du Chemin-de-Fer et rue Berthier, construction...
  6. Résultat n°6
    23 rue Berthier : permis de construire.

    1 media

    23 rue Berthier : permis de construire.

    Date

    s.d.

    Cote

    21W/2/71, 4Fi/616

    • Contexte : 21W
    • 23 rue Berthier : permis de construire.
  7. Résultat n°7

    4 rue Berthier, travaux sur construction existante : déclaration préalable DP 18B0037.

    Date

    2018

    Cote

    777W/2/3

    • Contexte : 777W
    • 4 rue Berthier, travaux sur construction existante...
  8. Résultat n°8

    2 rue Berthier : déclaration préalable de travaux DP 13B0085.

    Date

    02/09/2013-30/10/2013

    Cote

    652W/3/3

    • Contexte : 652W
    • 2 rue Berthier : déclaration préalable de travaux DP...
  9. Résultat n°9

    Immeuble sis 11 rue Magenta et 3 rue Berthier. - Lot 17, dossier d'acquisition à la société DNID n° 09-411 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1998-2010). Lot 15, dossier d'acquisition à des particuliers n° 09-412 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (2008-2010). Lot 20, dossier d'acquisition à un particulier n° 11-443 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (1988-2011).

    Date

    1988-2011

    Cote

    695W/20

    • Contexte : 695W
    • Immeuble sis 11 rue Magenta et 3 rue Berthier. - Lot...
  10. Résultat n°10

    Registre des délibérations. - Réhabilitation de l'immeuble sis 4 rue Berthier, garantie communale d'emprunt au Pact-Arim 93 pour un emprunt de 250 000 francs (folio 97 verso).

    Date

    17/11/1994

    Cote

    400W/7

    • Contexte : Délibérations (1994)
    • Registre des délibérations. - Réhabilitation de l'immeuble...
  11. Résultat n°11

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 3 rue Berthier et 11 rue Magenta (lot n° 17), acquisition au titre de la résorption de l'habitat insalubre (RHI) (folio 98).

    Date

    10 juin 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 3 rue Berthier...
  12. Résultat n°12

    11 rue Berthier, démolition d'un immeuble : permis de démolir PD 00B0012.

    Date

    2000

    Cote

    429W/1/4

    • Contexte : 429W
    • 11 rue Berthier, démolition d'un immeuble : permis...
  13. Résultat n°13

    31 rue Pasteur et 2 rue Berthier : permis de construire PC 99B0006.

    Date

    1999-2000

    Cote

    429W/39/6

    • Contexte : 429W
    • 31 rue Pasteur et 2 rue Berthier : permis de construire...
  14. Résultat n°14

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 3 rue Berthier et 11 rue Magenta (lot n° 12), acquisition au titre de la résorption de l'habitat insalubre (RHI) (folio 96 verso).

    Date

    10 juin 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 3 rue Berthier...
  15. Résultat n°15
    Rue Berthier.

    1 media

    Rue Berthier.

    Date

    s.d.

    Cote

    2Fi/1221

    • Contexte : Cartes postales
    • Rue Berthier.
  16. Résultat n°16

    Immeubles voués à la réhabilitation ou la démolition rues Magenta et Berthier : photographies.

    Date

    mai 1997

    Cote

    759W/2024

    • Contexte : 759W
    • Immeubles voués à la réhabilitation ou la démolition rues...
  17. Résultat n°17

    Registre des délibérations. - Lots de copropriété dépendant de l'immeuble sis 11 rue Magenta et 3 rue Berthier, acquisition (folio 15 verso).

    Date

    5 novembre 1998

    Cote

    400W/17

    • Contexte : Délibérations (1998-1999)
    • Registre des délibérations. - Lots de copropriété dépendant...
  18. Résultat n°18

    Registre des délibérations. - Immeuble sis 3 rue Berthier et 11 rue Magenta, acquisition d'un fonds de commerce à usage de café-restaurant au titre de la résorption de l'habitat insalubre (RHI) (folio 98 verso).

    Date

    10 juin 1999

    Cote

    449W/31

    • Contexte : Délibérations (1999)
    • Registre des délibérations. - Immeuble sis 3 rue Berthier...
  19. Résultat n°19

    11-13 rue Berthier et 12 rue Sainte-Marguerite, construction d'un immeuble de dix-neuf logements et un commerce : permis de construire PC 19B0009.

    Date

    2019-2022

    Cote

    828W/1/6

    • Contexte : 828W
    • 11-13 rue Berthier et 12 rue Sainte-Marguerite, construction...
  20. Résultat n°20

    Rue Berthier : reproduction d'une carte postale.

    Date

    s.d.

    Cote

    2Fi/83

    • Contexte : Cartes postales
    • Rue Berthier : reproduction d'une carte postale.