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  1. Résultat n°1

    Dépenses d'investissement de la ville : factures (de Monnaie services à Quercy).

    Date

    2009

    Cote

    602W/121

    • Contexte : 602W
    • Dépenses d'investissement de la ville : factures (de...
  2. Résultat n°2

    Dette et fiscalité : études.

    Date

    1998-2006

    Cote

    601W/175

    • Contexte : 601W
    • Dette et fiscalité : études.
  3. Résultat n°3

    Dépenses d'investissement ville : factures de Chomette à Delagrave.

    Date

    2013

    Cote

    667W/102

    • Contexte : 667W
    • Dépenses d'investissement ville : factures de Chomette...
  4. Résultat n°4

    Dépenses d'investissement de la ville : FORCLUM à IMPER ÉTANCHÉITÉ.

    Date

    2010

    Cote

    622W/110

    • Contexte : 622W
    • Dépenses d'investissement de la ville : FORCLUM à IMPER...
  5. Résultat n°5

    Dépenses d'investissement ville : factures de Signaud Girod à Yazdani Iradj. Dépenses d'investissement caisse des écoles.

    Date

    2012

    Cote

    666W/102

    • Contexte : 666W
    • Dépenses d'investissement ville : factures de Signaud...
  6. Résultat n°6

    Dépenses de fonctionnement ville. - Intermittents du spectacle, rémunération : factures (de M à Z).

    Date

    2012

    Cote

    666W/83

    • Contexte : 666W
    • Dépenses de fonctionnement ville. - Intermittents du...
  7. Résultat n°7

    Conseil d'administration, recueil des acte administratifs, décisions modificatives, correspondance avec la préfecture.

    Date

    2012

    Cote

    666W/147

    • Contexte : 666W
    • Conseil d'administration, recueil des acte administratifs,...
  8. Résultat n°8

    Dépenses d'investissement ville : factures de Brossel Entreprise à Cycleurope.

    Date

    2012

    Cote

    666W/96

    • Contexte : 666W
    • Dépenses d'investissement ville : factures de Brossel...
  9. Résultat n°9

    Dépenses de fonctionnement de la ville. - Intermittents du spectacle, rémunération : factures (de A à Z).

    Date

    2011

    Cote

    648W/97

    • Contexte : 648W
    • Dépenses de fonctionnement de la ville. - Intermittents...
  10. Résultat n°10

    Urbanisme, suivi financier : bilans, estimations.

    Date

    2006

    Cote

    601W/171

    • Contexte : 601W
    • Urbanisme, suivi financier : bilans, estimations.
  11. Résultat n°11

    Budget primitif du secteur Enseignement, préparation : bilans, estimations, notes de détail. Budget primitif pour le mobilier et le matériel, préparation : notes, récapitulatifs.

    Date

    1998-1999

    Cote

    601W/190

    • Contexte : 601W
    • Budget primitif du secteur Enseignement, préparation...
  12. Résultat n°12

    Dépenses d'investissement de la ville : de Casal Sport à Diagonales.

    Date

    2011

    Cote

    648W/112

    • Contexte : 648W
    • Dépenses d'investissement de la ville : de Casal Sport...
  13. Résultat n°13

    Budget supplémentaire : exemplaire définitif. Budget primitif, préparation : notes, propositions, correspondance.

    Date

    2000-2001

    Cote

    601W/195

    • Contexte : 601W
    • Budget supplémentaire : exemplaire définitif. Budget...
  14. Résultat n°14

    Budget primitif, préparation : maquettes, budgets annexes, investissement.

    Date

    2008

    Cote

    601W/169

    • Contexte : 601W
    • Budget primitif, préparation : maquettes, budgets annexes,...
  15. Résultat n°15

    Dépenses d'investissement de la ville : de Méandre atelier d'architecture à Roussey et fils.

    Date

    2011

    Cote

    648W/115

    • Contexte : 648W
    • Dépenses d'investissement de la ville : de Méandre...
  16. Résultat n°16

    Dépenses d'investissement ville : factures de Daisy Music à Eiffage Energie.

    Date

    2012

    Cote

    666W/97

    • Contexte : 666W
    • Dépenses d'investissement ville : factures de Daisy...
  17. Résultat n°17

    Dépenses d'investissement de la ville : factures de FNAC ROSNY à GYMNOVA.

    Date

    fonctionnement

    Cote

    601W/120

    • Contexte : 601W
    • Dépenses d'investissement de la ville : factures de...
  18. Résultat n°18

    Dette et emprunts, contact avec les banques : propositions, correspondance, notes.

    Date

    2008

    Cote

    622W/149

    • Contexte : 622W
    • Dette et emprunts, contact avec les banques : propositions,...
  19. Résultat n°19

    Dépenses d'investissement de la ville : factures (de Doublet à France Habitation).

    Date

    2009

    Cote

    602W/117

    • Contexte : 602W
    • Dépenses d'investissement de la ville : factures (de...
  20. Résultat n°20

    Dépenses d'investissement de la ville : de Sade à SNCL Union travaux.

    Date

    2011

    Cote

    648W/116

    • Contexte : 648W
    • Dépenses d'investissement de la ville : de Sade à SNCL...
  21. Résultat n°21

    Dépenses d'investissement de la ville : factures (de Quincaillerie Générale à SD ingénierie.

    Date

    2009

    Cote

    602W/122

    • Contexte : 602W
    • Dépenses d'investissement de la ville : factures (de...
  22. Résultat n°22

    Dépenses d'investissement ville : factures de Moderne (3 dossiers) à NM Médical.

    Date

    2013

    Cote

    667W/106

    • Contexte : 667W
    • Dépenses d'investissement ville : factures de Moderne...
  23. Résultat n°23

    Dépenses d'investissement ville : facutres de Norpano à Qualiconsult Exploitation.

    Date

    2013

    Cote

    667W/107

    • Contexte : 667W
    • Dépenses d'investissement ville : facutres de Norpano...
  24. Résultat n°24

    Dépenses d'investissement de la ville : factures de LE CORRE PATRICIA à MODERNE (LA).

    Date

    2008

    Cote

    601W/122

    • Contexte : 601W
    • Dépenses d'investissement de la ville : factures de...
  25. Résultat n°25

    Dépenses d'investissement de la ville : factures de MODULO à PRO TEC SOL.

    Date

    2008

    Cote

    601W/123

    • Contexte : 601W
    • Dépenses d'investissement de la ville : factures de...
  26. Résultat n°26

    Dépenses de fonctionnement de la ville. - Intermittents du spectacle, rémunération : factures (A-Z).

    Date

    2010

    Cote

    622W/93

    • Contexte : 622W
    • Dépenses de fonctionnement de la ville. - Intermittents...
  27. Résultat n°27

    Budget primitif, préparation (Économat, Petite enfance, Vie des quartiers, Culture, Sports, Sanitaire, Social) : fiches navette, notes d'accompagnement. Budget primitif : exemplaire définitif, annexes. Contentieux avec l'État : correspondance.

    Date

    1999

    Cote

    601W/191

    • Contexte : 601W
    • Budget primitif, préparation (Économat, Petite enfance,...
  28. Résultat n°28

    Débat d'orientation budgétaire. Maquettes budgétaires. Comptes rendus d'analyses FCL.

    Date

    2011

    Cote

    648W/151

    • Contexte : 648W
    • Débat d'orientation budgétaire. Maquettes budgétaires....
  29. Résultat n°29

    Dépenses d'investissement de la ville : factures de ABF SERVICE à AZENN.

    Date

    2008

    Cote

    601W/115

    • Contexte : 601W
    • Dépenses d'investissement de la ville : factures de...
  30. Résultat n°30

    Dépenses d'investissement de la ville : factures de VENTIL GAZ à ZOLPAN PARIS.

    Date

    2008

    Cote

    601W/126

    • Contexte : 601W
    • Dépenses d'investissement de la ville : factures de...
  31. Résultat n°31

    Dépenses d'investissement de la ville : factures de QGC à SOCOTEC.

    Date

    2008

    Cote

    601W/124

    • Contexte : 601W
    • Dépenses d'investissement de la ville : factures de...
  32. Résultat n°32

    Dépenses d'investissement ville : factures d'Accord Stratégie à BD Com Ingénierie.

    Date

    2013

    Cote

    667W/100

    • Contexte : 667W
    • Dépenses d'investissement ville : factures d'Accord...
  33. Résultat n°33

    Dépenses d'investissement de la ville : factures (de Secpit à Union des travaux du bâtiment).

    Date

    2009

    Cote

    602W/123

    • Contexte : 602W
    • Dépenses d'investissement de la ville : factures (de...
  34. Résultat n°34

    Relations avec la préfecture : correspondance, documentation, notifications de subventions.

    Date

    2008

    Cote

    601W/177

    • Contexte : 601W
    • Relations avec la préfecture : correspondance, documentation,...
  35. Résultat n°35

    Dépenses d'investissement ville : de SOG ORM à Woodbrass Com Music.

    Date

    2013

    Cote

    667W/109

    • Contexte : 667W
    • Dépenses d'investissement ville : de SOG ORM à Woodbrass...
  36. Résultat n°36

    Dépenses d'investissement de la ville : PHOTO MICRO PLAN à ROC SOL.

    Date

    2010

    Cote

    622W/114

    • Contexte : 622W
    • Dépenses d'investissement de la ville : PHOTO MICRO...
  37. Résultat n°37

    Dépenses de fonctionnement de la ville. - Intermittents du spectacle, rémunération : factures (A-L).

    Date

    2008

    Cote

    601W/102

    • Contexte : 601W
    • Dépenses de fonctionnement de la ville. - Intermittents...
  38. Résultat n°38

    Dépenses d'investissement de la ville : DUVISO à FORCLUM BASSE-NORMANDIE.

    Date

    2010

    Cote

    622W/109

    • Contexte : 622W
    • Dépenses d'investissement de la ville : DUVISO à FORCLUM...
  39. Résultat n°39

    Dépenses de fonctionnement ville. - Intermittents du spectacle, rémunération : factures (de A à L).

    Date

    2012

    Cote

    666W/82

    • Contexte : 666W
    • Dépenses de fonctionnement ville. - Intermittents du...
  40. Résultat n°40

    Dépenses d'investissement de la ville : factures (de Letourneur conseil à Monétique univers).

    Date

    2009

    Cote

    602W/120

    • Contexte : 602W
    • Dépenses d'investissement de la ville : factures (de...