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  1. Résultat n°1

    Dépenses d'investissement de la ville : factures (de Monnaie services à Quercy).

    Date

    2009

    Cote

    602W/121

    • Contexte : 602W
    • Dépenses d'investissement de la ville : factures (de...
  2. Résultat n°2

    Dette et fiscalité : études.

    Date

    1998-2006

    Cote

    601W/175

    • Contexte : 601W
    • Dette et fiscalité : études.
  3. Résultat n°3

    Dépenses d'investissement ville : factures de Chomette à Delagrave.

    Date

    2013

    Cote

    667W/102

    • Contexte : 667W
    • Dépenses d'investissement ville : factures de Chomette...
  4. Résultat n°4

    Dépenses d'investissement de la ville : FORCLUM à IMPER ÉTANCHÉITÉ.

    Date

    2010

    Cote

    622W/110

    • Contexte : 622W
    • Dépenses d'investissement de la ville : FORCLUM à IMPER...
  5. Résultat n°5

    Dépenses d'investissement ville : factures de Signaud Girod à Yazdani Iradj. Dépenses d'investissement caisse des écoles.

    Date

    2012

    Cote

    666W/102

    • Contexte : 666W
    • Dépenses d'investissement ville : factures de Signaud...
  6. Résultat n°6

    Dépenses de fonctionnement ville. - Intermittents du spectacle, rémunération : factures (de M à Z).

    Date

    2012

    Cote

    666W/83

    • Contexte : 666W
    • Dépenses de fonctionnement ville. - Intermittents du...
  7. Résultat n°7

    Conseil d'administration, recueil des acte administratifs, décisions modificatives, correspondance avec la préfecture.

    Date

    2012

    Cote

    666W/147

    • Contexte : 666W
    • Conseil d'administration, recueil des acte administratifs,...
  8. Résultat n°8

    Dépenses d'investissement ville : factures de Brossel Entreprise à Cycleurope.

    Date

    2012

    Cote

    666W/96

    • Contexte : 666W
    • Dépenses d'investissement ville : factures de Brossel...
  9. Résultat n°9

    Dépenses de fonctionnement de la ville. - Intermittents du spectacle, rémunération : factures (de A à Z).

    Date

    2011

    Cote

    648W/97

    • Contexte : 648W
    • Dépenses de fonctionnement de la ville. - Intermittents...
  10. Résultat n°10

    Urbanisme, suivi financier : bilans, estimations.

    Date

    2006

    Cote

    601W/171

    • Contexte : 601W
    • Urbanisme, suivi financier : bilans, estimations.
  11. Résultat n°11

    Budget primitif du secteur Enseignement, préparation : bilans, estimations, notes de détail. Budget primitif pour le mobilier et le matériel, préparation : notes, récapitulatifs.

    Date

    1998-1999

    Cote

    601W/190

    • Contexte : 601W
    • Budget primitif du secteur Enseignement, préparation...
  12. Résultat n°12

    Dépenses d'investissement de la ville : de Casal Sport à Diagonales.

    Date

    2011

    Cote

    648W/112

    • Contexte : 648W
    • Dépenses d'investissement de la ville : de Casal Sport...
  13. Résultat n°13

    Budget supplémentaire : exemplaire définitif. Budget primitif, préparation : notes, propositions, correspondance.

    Date

    2000-2001

    Cote

    601W/195

    • Contexte : 601W
    • Budget supplémentaire : exemplaire définitif. Budget...
  14. Résultat n°14

    Budget primitif, préparation : maquettes, budgets annexes, investissement.

    Date

    2008

    Cote

    601W/169

    • Contexte : 601W
    • Budget primitif, préparation : maquettes, budgets annexes,...
  15. Résultat n°15

    Dépenses d'investissement de la ville : de Méandre atelier d'architecture à Roussey et fils.

    Date

    2011

    Cote

    648W/115

    • Contexte : 648W
    • Dépenses d'investissement de la ville : de Méandre...
  16. Résultat n°16

    Dépenses d'investissement ville : factures de Daisy Music à Eiffage Energie.

    Date

    2012

    Cote

    666W/97

    • Contexte : 666W
    • Dépenses d'investissement ville : factures de Daisy...
  17. Résultat n°17

    Dépenses d'investissement de la ville : factures de FNAC ROSNY à GYMNOVA.

    Date

    fonctionnement

    Cote

    601W/120

    • Contexte : 601W
    • Dépenses d'investissement de la ville : factures de...
  18. Résultat n°18

    Dette et emprunts, contact avec les banques : propositions, correspondance, notes.

    Date

    2008

    Cote

    622W/149

    • Contexte : 622W
    • Dette et emprunts, contact avec les banques : propositions,...
  19. Résultat n°19

    Dépenses d'investissement de la ville : factures (de Doublet à France Habitation).

    Date

    2009

    Cote

    602W/117

    • Contexte : 602W
    • Dépenses d'investissement de la ville : factures (de...
  20. Résultat n°20

    Dépenses d'investissement de la ville : de Sade à SNCL Union travaux.

    Date

    2011

    Cote

    648W/116

    • Contexte : 648W
    • Dépenses d'investissement de la ville : de Sade à SNCL...
  21. Résultat n°21

    Dépenses d'investissement de la ville : factures (de Quincaillerie Générale à SD ingénierie.

    Date

    2009

    Cote

    602W/122

    • Contexte : 602W
    • Dépenses d'investissement de la ville : factures (de...
  22. Résultat n°22

    Dépenses d'investissement ville : factures de Moderne (3 dossiers) à NM Médical.

    Date

    2013

    Cote

    667W/106

    • Contexte : 667W
    • Dépenses d'investissement ville : factures de Moderne...
  23. Résultat n°23

    Dépenses d'investissement ville : facutres de Norpano à Qualiconsult Exploitation.

    Date

    2013

    Cote

    667W/107

    • Contexte : 667W
    • Dépenses d'investissement ville : facutres de Norpano...
  24. Résultat n°24

    Dépenses d'investissement de la ville : factures de LE CORRE PATRICIA à MODERNE (LA).

    Date

    2008

    Cote

    601W/122

    • Contexte : 601W
    • Dépenses d'investissement de la ville : factures de...
  25. Résultat n°25

    Dépenses d'investissement de la ville : factures de MODULO à PRO TEC SOL.

    Date

    2008

    Cote

    601W/123

    • Contexte : 601W
    • Dépenses d'investissement de la ville : factures de...
  26. Résultat n°26

    Dépenses de fonctionnement de la ville. - Intermittents du spectacle, rémunération : factures (A-Z).

    Date

    2010

    Cote

    622W/93

    • Contexte : 622W
    • Dépenses de fonctionnement de la ville. - Intermittents...
  27. Résultat n°27

    Budget primitif, préparation (Économat, Petite enfance, Vie des quartiers, Culture, Sports, Sanitaire, Social) : fiches navette, notes d'accompagnement. Budget primitif : exemplaire définitif, annexes. Contentieux avec l'État : correspondance.

    Date

    1999

    Cote

    601W/191

    • Contexte : 601W
    • Budget primitif, préparation (Économat, Petite enfance,...
  28. Résultat n°28

    Débat d'orientation budgétaire. Maquettes budgétaires. Comptes rendus d'analyses FCL.

    Date

    2011

    Cote

    648W/151

    • Contexte : 648W
    • Débat d'orientation budgétaire. Maquettes budgétaires....
  29. Résultat n°29

    Dépenses d'investissement de la ville : factures de ABF SERVICE à AZENN.

    Date

    2008

    Cote

    601W/115

    • Contexte : 601W
    • Dépenses d'investissement de la ville : factures de...
  30. Résultat n°30

    Dépenses d'investissement de la ville : factures de VENTIL GAZ à ZOLPAN PARIS.

    Date

    2008

    Cote

    601W/126

    • Contexte : 601W
    • Dépenses d'investissement de la ville : factures de...
  31. Résultat n°31

    Dépenses d'investissement de la ville : factures de QGC à SOCOTEC.

    Date

    2008

    Cote

    601W/124

    • Contexte : 601W
    • Dépenses d'investissement de la ville : factures de...
  32. Résultat n°32

    Dépenses d'investissement ville : factures d'Accord Stratégie à BD Com Ingénierie.

    Date

    2013

    Cote

    667W/100

    • Contexte : 667W
    • Dépenses d'investissement ville : factures d'Accord...
  33. Résultat n°33

    Dépenses d'investissement de la ville : factures (de Secpit à Union des travaux du bâtiment).

    Date

    2009

    Cote

    602W/123

    • Contexte : 602W
    • Dépenses d'investissement de la ville : factures (de...
  34. Résultat n°34

    Relations avec la préfecture : correspondance, documentation, notifications de subventions.

    Date

    2008

    Cote

    601W/177

    • Contexte : 601W
    • Relations avec la préfecture : correspondance, documentation,...
  35. Résultat n°35

    Dépenses d'investissement ville : de SOG ORM à Woodbrass Com Music.

    Date

    2013

    Cote

    667W/109

    • Contexte : 667W
    • Dépenses d'investissement ville : de SOG ORM à Woodbrass...
  36. Résultat n°36

    Dépenses d'investissement de la ville : PHOTO MICRO PLAN à ROC SOL.

    Date

    2010

    Cote

    622W/114

    • Contexte : 622W
    • Dépenses d'investissement de la ville : PHOTO MICRO...
  37. Résultat n°37

    Dépenses de fonctionnement de la ville. - Intermittents du spectacle, rémunération : factures (A-L).

    Date

    2008

    Cote

    601W/102

    • Contexte : 601W
    • Dépenses de fonctionnement de la ville. - Intermittents...
  38. Résultat n°38

    Dépenses d'investissement de la ville : DUVISO à FORCLUM BASSE-NORMANDIE.

    Date

    2010

    Cote

    622W/109

    • Contexte : 622W
    • Dépenses d'investissement de la ville : DUVISO à FORCLUM...
  39. Résultat n°39

    Dépenses de fonctionnement ville. - Intermittents du spectacle, rémunération : factures (de A à L).

    Date

    2012

    Cote

    666W/82

    • Contexte : 666W
    • Dépenses de fonctionnement ville. - Intermittents du...
  40. Résultat n°40

    Dépenses d'investissement de la ville : factures (de Letourneur conseil à Monétique univers).

    Date

    2009

    Cote

    602W/120

    • Contexte : 602W
    • Dépenses d'investissement de la ville : factures (de...
  41. Résultat n°41

    Intermittents du spectacle, rémunération : factures (de A à Z).

    Date

    2013

    Cote

    667W/89

    • Contexte : 667W
    • Intermittents du spectacle, rémunération : factures...
  42. Résultat n°42

    Dépenses d'investissement ville : factures de Deschamps SA à Fernand Pose.

    Date

    2013

    Cote

    667W/103

    • Contexte : 667W
    • Dépenses d'investissement ville : factures de Deschamps...
  43. Résultat n°43

    Budget primitif : exemplaire définitif.

    Date

    2001

    Cote

    601W/196

    • Contexte : 601W
    • Budget primitif : exemplaire définitif.
  44. Résultat n°44

    Dépenses d'investissement de la ville : de CHEVEUX ARNAUD à DUHAUT GILLES.

    Date

    2010

    Cote

    622W/108

    • Contexte : 622W
    • Dépenses d'investissement de la ville : de CHEVEUX...
  45. Résultat n°45

    Dépenses d'investissement ville : factures de PA Pantin/Valad à Sicard Delphine.

    Date

    2012

    Cote

    666W/101

    • Contexte : 666W
    • Dépenses d'investissement ville : factures de PA Pantin/Valad...
  46. Résultat n°46

    Dépenses d'investissement de la ville : INGÉNIA à MARCH LUDOVIC.

    Date

    2010

    Cote

    622W/111

    • Contexte : 622W
    • Dépenses d'investissement de la ville : INGÉNIA à MARCH...
  47. Résultat n°47

    Dépenses d'investissement ville : factures de Accesmetrie à ATGT.

    Date

    2012

    Cote

    666W/94

    • Contexte : 666W
    • Dépenses d'investissement ville : factures de Accesmetrie...
  48. Résultat n°48

    Budget primitif 2012 : maquettes budgétaires, débat d'orientation budgétaire, arbitrages.

    Date

    2012

    Cote

    666W/145

    • Contexte : 666W
    • Budget primitif 2012 : maquettes budgétaires, débat...
  49. Résultat n°49

    Budget primitif 2012 : demandes des services, préparations budgétaires.

    Date

    2012

    Cote

    666W/144

    • Contexte : 666W
    • Budget primitif 2012 : demandes des services, préparations...
  50. Résultat n°50

    Dépenses d'investissement de la ville : de AVA à CFI PARIS.

    Date

    2010

    Cote

    622W/107

    • Contexte : 622W
    • Dépenses d'investissement de la ville : de AVA à CFI...
  51. Résultat n°51

    Dépenses d'investissement ville : factures de A toute vapeur à BRM.

    Date

    2012

    Cote

    666W/95

    • Contexte : 666W
    • Dépenses d'investissement ville : factures de A toute...
  52. Résultat n°52

    Dépenses d'investissement ville : factures de Equip à Lebrun et fils.

    Date

    2012

    Cote

    666W/98

    • Contexte : 666W
    • Dépenses d'investissement ville : factures de Equip...
  53. Résultat n°53

    Budget supplémentaire, préparation : correspondance, notes, bilans, tableaux de comparaison, extraits du registre de délibérations, exemplaire définif. Assainissement et régie funéraire, compte administratif : exemplaire définitif.

    Date

    1999

    Cote

    601W/192

    • Contexte : 601W
    • Budget supplémentaire, préparation : correspondance,...
  54. Résultat n°54

    Dépenses d'investissement de la ville : SAFEGE à TBES.

    Date

    2010

    Cote

    622W/115

    • Contexte : 622W
    • Dépenses d'investissement de la ville : SAFEGE à TBES.
  55. Résultat n°55

    Budget primitif, préparation : notes, correspondance, comptes rendus de réunion. Budget supplémentaire, préparation : notes, correspondance, balances budgétaires.

    Date

    2000

    Cote

    601W/194

    • Contexte : 601W
    • Budget primitif, préparation : notes, correspondance,...
  56. Résultat n°56

    Dépenses d'investissement ville : factures d'Innax France à Misco.

    Date

    2013

    Cote

    667W/105

    • Contexte : 667W
    • Dépenses d'investissement ville : factures d'Innax...
  57. Résultat n°57

    Dépenses d'investissement ville : factures de Lefebvre Marie Fleur à Moderne.

    Date

    2012

    Cote

    666W/99

    • Contexte : 666W
    • Dépenses d'investissement ville : factures de Lefebvre...
  58. Résultat n°58

    Budget primitif, préparation : notes des services, correspondance.

    Date

    2009

    Cote

    622W/151

    • Contexte : 622W
    • Budget primitif, préparation : notes des services,...
  59. Résultat n°59

    Dépenses d'investissement de la ville : factures (de Union travaux à Zolpan Paris).

    Date

    2009

    Cote

    602W/124

    • Contexte : 602W
    • Dépenses d'investissement de la ville : factures (de...
  60. Résultat n°60

    Dépenses d'investissement de la ville : factures (de France Sol à ICF la Sablière).

    Date

    2009

    Cote

    602W/118

    • Contexte : 602W
    • Dépenses d'investissement de la ville : factures (de...
  61. Résultat n°61

    Contrats de cession d'exploitation ou de représentation de spectacles, contrats de prêt d'expositions. Suivi du versement de subventions : états, bordereaux d'envoi, correspondance.

    Date

    2013

    Cote

    667W/82

    • Contexte : 667W
    • Contrats de cession d'exploitation ou de représentation...
  62. Résultat n°62

    Dépenses d'investissement de la ville : factures (de Barre Gille à Caprofem).

    Date

    2009

    Cote

    602W/115

    • Contexte : 602W
    • Dépenses d'investissement de la ville : factures (de...
  63. Résultat n°63

    Dépenses de fonctionnement de la ville. - Intermittents du spectacle, rémunération : factures (M-Z).

    Date

    2008

    Cote

    601W/103

    • Contexte : 601W
    • Dépenses de fonctionnement de la ville. - Intermittents...
  64. Résultat n°64

    Acquisitions : actes, honoraires.

    Date

    1993

    Cote

    601W/178

    • Contexte : 601W
    • Acquisitions : actes, honoraires.
  65. Résultat n°65

    Acquisitions : actes, honoraires.

    Date

    1996

    Cote

    601W/185

    • Contexte : 601W
    • Acquisitions : actes, honoraires.
  66. Résultat n°66

    Acquisitions : actes, honoraires.

    Date

    1994

    Cote

    601W/180

    • Contexte : 601W
    • Acquisitions : actes, honoraires.
  67. Résultat n°67

    Budget primitif et annexe, préparation : notes des services, correspondance.

    Date

    2010

    Cote

    622W/153

    • Contexte : 622W
    • Budget primitif et annexe, préparation : notes des...
  68. Résultat n°68

    Habitat indigne, investissement et fonctionnement : factures de DA COSTA DOMINGUES à VEOLIA, titres de recettes.

    Date

    2010

    Cote

    622W/104

    • Contexte : 622W
    • Habitat indigne, investissement et fonctionnement :...
  69. Résultat n°69

    Caisse des écoles, dépenses d'investissement : factures de Bechtle Direct à Risldis Leclerc. Ville, dépenses d'investissement : factures de Abati 29 à Azenn.

    Date

    2009

    Cote

    602W/114

    • Contexte : 602W
    • Caisse des écoles, dépenses d'investissement : factures...
  70. Résultat n°70

    Ciné 104, régie n° 2 : factures d'investissement et de fonctionnement, titres de recettes.

    Date

    2010

    Cote

    622W/102

    • Contexte : 622W
    • Ciné 104, régie n° 2 : factures d'investissement et...
  71. Résultat n°71

    Compte administratif 2011, décisions modificatives.

    Date

    2011

    Cote

    648W/150

    • Contexte : 648W
    • Compte administratif 2011, décisions modificatives.
  72. Résultat n°72

    Acquisitions : actes, honoraires.

    Date

    1995

    Cote

    601W/182

    • Contexte : 601W
    • Acquisitions : actes, honoraires.
  73. Résultat n°73

    Budget primitif, préparation. - Secteur social, médical, sports et culture : estimations, notes de détail. Ensemble des services : balances, fiches navette, journaux non imputés, correspondance, décisions modificatives.

    Date

    1998

    Cote

    601W/188

    • Contexte : 601W
    • Budget primitif, préparation. - Secteur social, médical,...
  74. Résultat n°74

    Acquisitions : actes, honoraires.

    Date

    1996

    Cote

    601W/184

    • Contexte : 601W
    • Acquisitions : actes, honoraires.
  75. Résultat n°75

    Dépenses d'investissement ville : factures de Qualiconsult Sécurité à SogetreL.

    Date

    2013

    Cote

    667W/108

    • Contexte : 667W
    • Dépenses d'investissement ville : factures de Qualiconsult...
  76. Résultat n°76

    Habitat indigne, investissement et fonctionnement : factures de ADDEN AVOCATS à DELTAVILLE, titres de recettes.

    Date

    2010

    Cote

    622W/103

    • Contexte : 622W
    • Habitat indigne, investissement et fonctionnement :...
  77. Résultat n°77

    Budget primitif 2009.

    Date

    2009

    Cote

    602W/165

    • Contexte : 602W
    • Budget primitif 2009.
  78. Résultat n°78

    Dépenses d'investissement de la ville : factures (de Idéal blanch'art à Legrand entreprise).

    Date

    2009

    Cote

    602W/119

    • Contexte : 602W
    • Dépenses d'investissement de la ville : factures (de...
  79. Résultat n°79

    Dépenses d'investissement de la ville : factures de HABA à LEBRUN ET FILS.

    Date

    2008

    Cote

    601W/121

    • Contexte : 601W
    • Dépenses d'investissement de la ville : factures de...
  80. Résultat n°80

    Dépenses d'investissement de la ville : factures de ÉLECTROCLASS à FMI.

    Date

    2008

    Cote

    601W/119

    • Contexte : 601W
    • Dépenses d'investissement de la ville : factures de...